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Discussion : Droits d'auteur dans un jeux vidéo et une série télé

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    Je travaille pour une société de jeux vidéo. Il y a quelques mois j'ai écris un concept de jeux vidéo que ma boite a décidé de réaliser. J'ai ensuite designé les personnages, j'ai suivi l'ensemble de la production en tant qu'auteur, j'ai réalisé un vrai travail d'auteur en somme. Nous avions un accord oral: je recevais une prime de 300 euros pour tout çà, j'étais au générique en tant que "conceptrice" et non auteur, sinon le jeu ne se faisait pas (pas de droits d'auteur, de royalties, ect...). J'ai accepté.

    Aujourd'hui il est question de faire une série TV avec mon univers... et j'apprends que mon patron voudrait faire faire la série par une autre société et m'évincer du projet. Cà me rend malade, que puis je faire? Mon objectif est d'aider à réaliser ce projet mais exercer mon statut d'auteur, et être reconnue comme tel, est ce possible? Que dois je dire a mon patron?

  2. #2
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour Jeannep.

    Bon le problème en est de l'accord oral.
    Maintenant il me semble, sauf erreur de ma part, que lorsqu'on est salarié dans une entreprise, toutes conceptions (artistique ou autre) est au nom de l'entreprise employeur.
    Pour bénéficier de droits d'auteur, il faut le spécifier en un contrat.

    Cordialement

  3. #3
    Asukate
    Visiteur
    la cession automatique des droits patrimoniaux n'existe, au plan des accords collectifs, que pour les SSII ( convention Syntec informatique)...

    Pour le reste, vous allez buter sur un premier problème LA PREUVE : Prouver que vous êtes bien l'auteur de cette oeuvre !!!


    cette preuve peut être administrée par tous moyens ( ecrits, témoignages, faits...)


    Une seconde difficulté consistera à savoir si vous auriez pu imaginer l'oeuvre sans le concours de l'employeur..........


    Enfin ,pourquoi ne pas simplement négocier avec votre patron???????

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