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Création d'images inspirées d'un célèbre logo
Discussion sur le thème : Propriété Intellectuelle

  1. #1
    Membre

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    Bonsoir,

    Est il possible de mettre en téléchargement (gratuitement ou non) sur un site une image personnalisable par l'internaute, inspiré d'un célèbre logo ? Sachant que ce site n'a aucun rapport et n'utilise en aucun cas ce célèbre logo, mis à part dans la création de l'image personnalisée. Y a-t-il des poursuites possibles de la part de la société détenant ce fameux logo (pour utilisation non autorisée ou même contrefaçon) ?

    Merci d'avance pour vos réponses.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Quand on regardera votre logo, on ne doit pas penser à l'autre marque.
    On ne peut attirer par l' aura des autres.
    Là est le principe pour ne pas être attaquable.

  3. #3
    Membre

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    Bonjour,

    Merci pour votre réponse. Le problème est que le fait de "ne pas penser à l'autre marque" reste quelquechose de très subjectif. Dans quelles limites (graphiques) peut-on s'inspirer d'un logo ?

  4. #4
    Membre Junior

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    Peu etre attaqué pour contrefaçon, en terme de graphisme, tout ce qui peu induire en erreur un consommateur. Donc s'inspirer est possible, mais il ne faut pas qu'on puisse se dire "a tiens, on dirait le logo de telle marque".
    C'est bien pour ça qu'en ce moment, une foule de produit d'importation se fait refouler aux frontieres, car ils ne sont pas strictement identiques, mais on un design tel qu'en y regardant de pas trop pret on se dit "c'est du ... ou du ..."

  5. #5
    Membre Junior

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    A propos de contrefaçon de marque je suis (pour cette fois-ci) d'accord avec Solitrid

    mais attention, si l'image est inspirée de l'autre logo, alors selon la jurisprudence Gipsy king (les chanteurs) il y a contrefaçon de l'oeuvre.

    ce n'est pas seulement une question de marque mais également une question d'oeuvre de l'esprit.

    avis de non juriste

  6. #6
    Pilier Cadet

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    bonsoir,
    A propos de contrefaçon, si le logo original (qui est la source d'inspiration) est déposé comme marque ou comme élément d'une marque complexe (contituée d'éléments nominaux, figuratifs .... ) il y aura alors contrefaçon selon le cas, soit par reproduction partielle ou par voie d'imitation si bien entendu il y a un risque de confusion dans l'esprit du consommateur.

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