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Bornage, sans suite

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    21
    Bonjour,
    Mon voisin, qui doit construire une extension de sa maison, a demandé la réalisation d'un bornage.
    Courant mai 2005, un géomètre expert s'est déplacé (2 fois) pour effectuer les mesures nécessaires.
    Ayant, moi-même, des travaux de réfection à faire sur un bâtiment limitrophe du terrain voisin, j'ai attendu le résultat du bornage pour commencer. Fin mai, n'ayant aucune nouvelle, j'ai contacté le géomètre qui m'a annoncé un délai de 15 jours pour fournir le PV de bornage.
    Nous sommes presque fin juillet, et toujours aucun retour sur ce bornage. Comme je dois programmer mes travaux, puis-je relancer le géomètre, sachant que je ne suis pas le demandeur ? ou alors, informer mon voisin par courrier AR demandant le droit d'accéder à mon mur sans tenir compte du résultat du bornage, et faire réaliser mes travaux ?
    Merci par avance pour vos conseils ...

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonjour !

    Dans la mesure où vous n'êtes pas le demandeur (et encore moins le payeur) , le géomètre n'a pas de comptes à vous rendre.
    Pour vos travaux, si leur réalisation peut dépendre du résultat du bornage, il serait prudent d'attendre.

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    21
    Bonjour, et merci pour ce conseil.
    Un bornage peut il rester sans suite ... dans l'hypothèse ou le relevé serait, c'est une supposition, défavorable au demandeur ?

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Oui, dans la mesure où c'est votre voisin qui a demandé le bornage, si celui-ce ne lui convient pas, il peut très bien payer le géomètre et en rester là. Il n'y aura pas de convocation des intéressés pour la signature du procès-verbal. Dans ce cas, retour à la case départ. Seul un bornage judiciaire peut contraindre les propriétaires concernés.

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    21
    Bon, et bien je vais patienter un peu ... Merci encore pour ces informations ...

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