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Discussion : construire maison et exploitation sur terrain agricole, possible ou pas ??

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour,

    je possede dans une zone isolée non-constructible (même pas de POS) une parcelle boisée de 2.5 HA, est il possible de faire construire dessus une maison dans le cas ou je déciderai de faire un élevage quel qu'il soit ?

    Quelles conditions faut il remplir pour obtenir un PDC ?

    Je sais qu'un exploitant agricole peut faire construire sa maison sur son lieu d'exploitation mais comment cela est réglementé , quel type d'exploitation, etc, etc ?

    Par exemple , en poussant a l'extreme, est ce qu'un eleveur d'escargot, peut faire construire une villa de 300 m2 habitable avec piscine à coté de son elevage d'escargots sur sa parcelle non-constructible ?

    quelles sont les règles ?

    Merci

  2. #2
    Pilier Cadet

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    Avant de parler de règles, vous donnerez le sentiment de prendre le service urbanisme et ses instructeurs pour un service de "truffes".

    Si cela était si simple... il y aurait des éleveurs d'escargots plein la campagne

  3. #3
    Pilier Sénior

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    et bien justement, il y en a ...des éleveurs de chats aussi...

    il faut montrer que votre présence sur le lieu de l'exploitation est nécessaire à son activité.

    ça peut sembler débile, jch11 -vous savez ce que je pense de cette restriction sur les batiments nécessaires à l'exploitation agricole, n'est-ce pas ?- mais un éleveur pourra obtenir le droit de construire...

    attention cependant : de nombreux élevages sont soumis à déclaration au titre de la règlementation des ICPE... et là ça se complique carrément, notamment en termes d'évacuation des effluents.

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