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résiliation de bail

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    3
    bonjour! J'essaye d'avoir des réponses parceque je suis un peu perdue: j'ai une maison avec 2 locataires, la maison est maintenant en vente. Le premier locataire a un bail de 'un an depuis le 01/05/2000 et il veut partir le premier août mais il a quelqu'un qui veut reprendre son bail. Puis-je le faire? Le prix doit rester le même? La locataire sortante doit me payer une indemnité ? Le 2ème locataire a un bail de 9 ans dedpuis le 30/06/2005 elle souhaite partrir le 30/09/2005 mais elle n'est pas d'accord dee payer un mois d'indemnité! Qui a raison? Merci de m'aider.

  2. #2
    ancien-participant
    Visiteur
    Bonjour Luisa et bienvenue.

    J’ai du mal à comprendre vos questions .

    Déjà si votre locataire a donné congé et souhaite partir en août il a parfaitement le droit de donné congé a n’importe qu’elle moment, quand son préavis va ce terminé automatiquement le bail serra résilié, si vous souhaitez reloué a nouveau ce logement c’est votre droit et vous pouvez augmenter le loyer si vous le souhaitez, avec un nouveau bail car il va avoir un nouveau locataire, je pense qu’il vous as juste proposez une personne mais vous êtes pas obliger d’accepter c’est comme vous le souhaitez.


    Mais le nouveau locataire ne pourra pas reprendre son bail car ce n’est pas son nom dessus, mais celui du locataire actuel.

    C’est la même chose pour l’autre locataire, elle peut quitter le logement quand elle souhaite en respectant le préavis de la loi de 3 mois, ou voir 1 mois selon le motif de l’article 15 de la loi de 89, effectivement les locataires ne regle pas d’indemnité a quoi faite vous allusion ?

    Le locataire doit payer seulement les jours passé dans le logement soit du premier jour du préavis donné a la remise des clefs le jour de l’état des lieux, le locataire doit pas payé le mois complet si il reste 1 semaine ou 15 jours, il reste redevable seulement des jours occupation.

    Vous parlez de vendre, donc vous avez donné congé ? Où il y aura un nouveau bailleur ?

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    3
    En effet ma question n'est peut être pas claire! Pour le premier ok, c'est compris: je repars avec un nouveau bail et nouveau locataire si je le souhaite. Mais le 2ème locataire je pensais qu'il était tenu à respecter le bail (pour au moins 3 ans, puisque il s'agit d'un bail de ans) ou bien à me donner un préavis de 3 mois (puisque il casse le bail ) et en plus une indemnité de 1 mois (en étant dans la 2ème année) puisque il casse le bail qui était normalement jusqu'au 30/06/2008!
    je me trompe? J'ai eté plus claire? merci beaucoup de me répondre aussi rapidement.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Jean-louis52
    Ancienneté
    mai 2004
    Localisation
    Ile de France
    Messages
    5 985
    Un locataire a le droit de résilier son bail avec trois mois de préavis. Il ne doit pas d'indemnité quelconque à son propriétaire, mais doit s'acquitter de son loyer pendant les trois mois de préavis.

    Mais vous parlez, pour le second locataire, d'un bail de neuf ans....Il s'agit bien d'un bail d'habitation ????

  5. #5
    ancien-participant
    Visiteur
    Re-bonjour louisa,

    Le locataire peut donner congé en cours de bail et à n’importe quel moment. Une clause du bail l’obligeant à rester dans les lieux loués pendant un délai minimum ne serait pas valable et abusif, votre locataire peut donné congé même si il vient d’arrivé et même avoir seulement passé une journée dans le logement.

    Le locataire est tenu de respecter un préavis de 3 mois à partir ou vous, bailleur vous recevez l’acte.

    A quelle date a-t-il envoyer son congé et a quelle date l’avez-vous reçu ? Congé donné en COURRIER AR ?

    Vous n’avez pas a demander une indemnité d’1mois sur quoi vous vous basez pour avancé cela c’est complètement illégale ! le locataire reste redevable seulement des loyers jusqu'a la fin du préavis.

    En revanche c’est le bailleur qui doit respecté la fin du bail soit en 2008 pour donné congé, c’est différent pour vous est le locataire.
    -------
    jean-louis va plus vite que moi! plus vite que son ombre
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 19/07/2005 à 11h44. Motif: fusion de deux messages en un seul

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    3
    OK Je comprends Il s'agit en tout cas d'un bail d'une résidence principale conclu en juin 2005 pour une durée de 9 ans.
    merci pour les renseignements!!!

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