Vos question à l'Avocat
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nuisance de voisinage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Bonjour à tous,
    Nous avons depuis quelque temps une nouvelle famille arrivée dans la copropriété qui nous pose un problème pour lequel nous ne trouvons pas de solution.

    Voilà, cette famille a un chien terre-neuve, jusque là, pas de souci, c'est autorisé ! Là où le bât blesse, c'est que ce chien dégage une odeur pestilentielle à un point tel qu'après son passage, et encore pendant 15 à 20 minutes ensuite, dans l'ascenseur ou dans le hall de l'immeuble, il est impossible d'emprunter le même chemin sans se boucher le nez !

    Le syndic a donc convoqué les maîtres et demandé de prendre les mesures pour éviter que cette pauvre bête dégage une telle puanteur ! Cette demande a été mal prise et rien n'y fait !

    Si l'un de nous décidait de vendre son appartement il serait impératif de ne pas organiser de visite après le passage du chien et je ne vous parle de ses voisins de pallier pour qui le problème est absolument insumontable !

    Auriez-vous une solution à nous proposer face un souci de ce genre ?

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonjour !

    Il s'agit là d'un problème de salubrité. Contactez le Service Communal d'Hygiène et de Santé de votre commune.Si vous habitez une grande ville, vous trouverez facilement, sinon appelez la mairie qui vous guidera. Question : comment font vos voisins pour supporter la présence continuelle de ce chien ?

  3. #3
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Merci beaucoup de votre réponse rapide !

    Les maîtres de ce chien sont des gens "sauvages" et revêches (ça n'arrange rien) il est impossible de savoir comment ils font pour supporter cela, à moins d'être habitué... Entre nous, je peux vous assurer que personnellement, je ne m'habituerais jamais à une telle odeur !

    Encore merci, je vais voir ce qu'on peut faire avec le syndic en fonction de vos indications.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 19/07/2005 à 10h45. Motif: suppression citation inutile

  4. #4
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    328
    pourtant le Terre neuve aime bien l'eau!.........

  5. #5
    ancien-participant
    Visiteur
    Franchement....

    Quand vous passez devant les égouts, ou une personne qui sent mauvais la transpiration
    Vous faite quoi? Vous allez porter plainte ou vous faite une pétition pour que la personne ce lave.

    Ce qui est étonnant c'est que parfois les chiens son plus propre que les humains

    Tant que vous avez pas de preuve vous pouvez rien faire, faite constater par huissier et vous verrez son rapport.

    Vous ne pouvez rien faire et vous pouvez raconter n'importe quoi sur ce chien, qu'il pu, qu'il a des poil gris vert ou rouge qu'il montre des signes de je sais pas quoi… légalement, aucune loi joue dans votre faveur.

    Seul un huissier peut constater et éventuellement faire intervenir une association pour les animaux et leur maintient.

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonsoir !

    Il ne s'agit pas de nuisances rencontrées dans la rue ou dans un autre espace public, mais dans une copropriété régie par un réglement. Les droits de chaque propriétaire s'arrêtent là où commencent ceux des autres. On ne peut créer de quelconques nuisances ni dans les parties privatives ni a fortiori, dans les parties communes. Que certains chiens soient plus propres que des humains, c'est possible, mais apparemment ce n'est pas le cas de celui dont il est question dans le post de Marie1 . Si je comprends bien, Marie et les autres voisins n'ont plus qu'à s'acheter un masque et le problème sera réglé ! Marie, demandez à votre syndic de faire un achat groupé, cela reviendra moins cher.
    Dernière modification par Protis ; 12/07/2005 à 19h22.

  7. #7
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Citation Envoyé par tracy
    pourtant le Terre neuve aime bien l'eau!.
    Alors, cette pauvre bête doit être encore plus malheureuse !
    -------
    Citation Envoyé par tulipe2305
    Quand vous passez devant les égouts, ou une personne qui sent mauvais la transpiration
    Vous faite quoi? Vous allez porter plainte ou vous faite une pétition pour que la personne ce lave.
    Votre réflexion est totalement hors sujet ! Les odeurs dont vous faites état, sans nier qu'elles soient désagréables, ne seront jamais à ce point insupportables, de plus, elles sont fugitives pour vous qui les subissez en passant

    Citation Envoyé par tulipe2305
    Ce qui est étonnant c'est que parfois les chiens son plus propre que les humains
    Tant que vous avez pas de preuve vous pouvez rien faire, faite constater par huissier et vous verrez son rapport.
    Pas besoin d'huissier pour constater ce que tout le monde a déjà constater et ce que de plus, les propriétaires du chien n'ont jamais nié
    Quant aux chiens plus propres que les humains.... Je doute que cette phrase trouve sa raison d'être ici !

    Citation Envoyé par tulipe2305
    Seul un huissier peut constater et éventuellement faire intervenir une association pour les animaux et leur maintient.
    J'avais également pensé à faire intervenir la SPA.
    -------
    Citation Envoyé par Protis
    Bonsoir !

    Il ne s'agit pas de nuisances rencontrées dans la rue ou dans un autre espace public, mais dans une copropriété régie par un réglement. Les droits de chaque propriétaire s'arrêtent là où commencent ceux des autres. On ne peut créer de quelconques nuisances ni dans les parties privatives ni a fortiori, dans les parties communes. Que certains chiens soient plus propres que des humains, c'est possible, mais apparemment ce n'est pas le cas de celui dont il est question dans le post de Marie1 . Si je comprends bien, Marie et les autres voisins n'ont plus qu'à s'acheter un masque et le problème sera réglé ! Marie, demandez à votre syndic de faire un achat groupé, cela reviendra moins cher.
    Merci de votre soutien, Protis. J'espère ne jamais me casser la jambe car je prends les escaliers tant l'odeur dans l'ascenseur est épouvantable.

    Mon voisin en dessous a des problèmes cardiaques qui lui interdisent les efforts ! Pour lui effectivement, il reste les masques à gaz !

    Mais bien sur, Tulipe2305 ne manquera pas de dire qu'on ne peut rien faire et que cette situation est normale et tant pis si cela crée des problèmes de santé supplémentaires à notre voisin !
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 19/07/2005 à 10h48. Motif: fusion de trois messages en un seul

  8. #8
    Membre Junior Avatar de Sandrine 56
    Ancienneté
    mars 2005
    Messages
    72
    Marie1,
    Je n'ai pas d'expérience sur votre problème actuel, mais je pense qu'il serai bon de vous renseigner auprès de la mairie, et également vers soit la SPA ou autres associations. Il se peut que l'odeur de ce chien soit due à une absence de soins ?
    Concernant la réponse de Tulipe, no comment !!!!!

    Bon courage dans vos démarches

  9. #9
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Citation Envoyé par Sandrine 56
    Marie1,
    Je n'ai pas d'expérience sur votre problème actuel, mais je pense qu'il serai bon de vous renseigner auprès de la mairie, et également vers soit la SPA ou autres associations. Il se peut que l'odeur de ce chien soit due à une absence de soins ?
    Concernant la réponse de Tulipe, no comment !!!!!

    Bon courage dans vos démarches
    Merci Sandrine, Je vais multiplier les démarches ! L'absence de soins m'avait également effleurer.

    Je vous tiens au courant si vous le désirez Protis et Sandrine.

  10. #10
    Membre Junior Avatar de Sandrine 56
    Ancienneté
    mars 2005
    Messages
    72
    Oui merci Marie, je suis intéressée par la suite, il est bon d'être au courant afin que si cela se reproduise pour quelqu'un d'autres, nous puissions lui donner des éléments de réponse fiable.
    Bonne journée

  11. #11
    Membre Sénior Avatar de Cathyvan
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    288
    Oui pour ma part j'ai trois chiens , je vie à la campagne. Mais mes trois gros chiens sont avec nous le soir dans la maison; ( berger allemand, berger blanc americain et golden retreiver) et s'il pleut ils ne sortent pas beaucoup.

    Je crois aussi que ce pauvre chien s'il sent mauvais c'est parce qu'il se trouve dans un lieu insalubre, un chien par lui meme ne sent pas mauvais.
    J'espère que vous trouverez une solution à ce problème. Je pense que les maitres sont responsable voyez avec la SPa et bon courage
    cathy

  12. #12
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    894
    l'ancien locataire du logement que j'occupe a eu un chien en garde pendant quelques mois...
    Apparement il etait enfermé dans la chaufferie (tres forte odeure)
    ou hurlait a la mort devant l'entrée (celle ci a d'ailleur été saccagé par cet animal)
    d'après nos voisin, une plainte auprès de la SPA, et une constatation du bruit a la mairie a eu pour effet de retirer ce chien au locataire.

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