Vos question à l'Avocat
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nuisance de voisinage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #13
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    je viens de contacter la SPA qui m'a dit qu'il faut écrire à leur service enquête qui enverra un enquêteur ou un inspecteur pour suite à donner !

    Merci aussi à Claire et Cathy

    @+

  2. #14
    ancien-participant
    Visiteur
    Je peux comprendre que cela soit dure a supporté mais il faut vraiment que ce chien sente vraiment mauvais pour que vous ne puissiez vivre normalement.

    Je parle juridique maintenant : le syndique ne va pas pouvoir intervenir dans ce sens, car ce n’est pas de son ressort, en revanche si vous trouvé que ce chient sent affreusement mauvais soit c’est par un manque d’alimentation ou d’infection ou tous simplement l’odeur naturelle de ce chien il faut faire intervenir un expert.

    Quand je parle d’un huissier ; je parle de constater car juridiquement sans preuves c’est difficile de prouvé ce que l’ont dit.

    La seule chose qui peut être favorable, c’est un huissier qui va venir constater la nuisance de ce pauvre chien qui doit êtres bien malheureux.

    J’adore les animaux et dans ma carrière j’ai vu des gens prêt a tous pour voir leur voisin ou leur locataire ce débarrasse des animaux menssonges (violence, animal agressif enfin beaucoup de chose……), donc j’ai le droit d’installer le doute !

    Aujourd’hui seul les associations peuvent intervenir, la SPA, mais aussi l’association Brigitte bardot.

    Les juristes et avocats de ces associations vous dirigerons dans les démarches a suivre.

    La mairie ne va pas pouvoir faire grand-chose, ni le syndique !

    Seul le rapport d’un expert peut apporter la preuve réel que ce soit vraiment une nuisance ou pas.

  3. #15
    Membre Junior Avatar de Sandrine 56
    Ancienneté
    mars 2005
    Messages
    72
    Bon Tulipe, je vais essayer de rester calme !!!
    Vous vous contredisez dans vos dires. Il faut un huissier pour avoir des preuves ????????????, tiens un nouveau truc qui a du sortir cette nuit !!
    Ensuite il faut un expert, pour le chien, mais un expert en quoi ???, est ce qu'un véto suffit ?
    Ensuite, vous dites que seul une association peut agir !!
    Alors une fois il n'y a qu'un huissier qui peut agir, une autre fois c'est une asso, au final on ne sait toujours pas.
    Soit vous apportez des réponses ou idées soit quand on n'a pas la réponse, on s'abstient
    Ben je pense que ça va être dur pour Marie de trouver un huissier véto !!!
    Pourriez vous Tulipe, préciser votre titre "Juriste"

  4. #16
    Membre Sénior Avatar de Cathyvan
    Ancienneté
    mai 2005
    Messages
    288
    C'est tres bien de les avoir contacté, avec eux vous reglerez ce problème et ils vont prendre en charge (s'il le faut) le chien .
    Mais bon sang, je m'interroge toujours sur les gens qui prennent des chiens parce que petits ( tout mignon tout gentil) et lorsqu'ils grandissent soit ils les abandonnent soit negligent leur santé. (Mais là nous rentrons dans un autre débat)
    a bientot peut etre

  5. #17
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Bonjour Tulipe

    Je préfère le ton de votre dernier message que celui du précédent !

    Pour vous répondre, oui bien sur que ce chien sent extrêmement mauvais ! J'ai toujours eu des chiens dans mon entourage, jamais aucun d'entre eux n'a jamais eu une pareille odeur ! Je n'ai pas l'intention de dégoûter qui que ce soit sur ce forum, mais imaginez un peu l'odeur d'un morceau de viande laissé au soleil et dont les vers auraient commencé à s'occuper, voilà, cela ressemble à une odeur de putréfaction.

    Je sais bien que vous n'êtes pas obligé de me croire mais si vous êtes en région parisienne, je vous propose de venir un matin un peu avant 7 h dans le hall de mon immeuble... vous verrez bien.

    Vous n'êtes pas le seul à aimer les animaux et c'est également pour cela que je tiens à faire quelque chose, parce qu'une telle odeur sur un être vivant n'a rien de "normale" et que pour tout vous dire, j'avais tout de suite pensé que ce chien était malade avant d'imaginer qu'il pouvait être victime d'un manque d'hygiène de la part de ses maîtres. Outre la nuisance que nous ressentons tous, il y a (peut être) une détresse de cet animal qu'il serait bon d'identifier et de guérir si elle est avérée.

    Nous avons d'autres chiens dans notre entrée dont un golden, il n'y a aucun problème avec eux, même quand ils aboient. Nous sommes 12 colocataires dans cette entrée, tout le monde se connait plus ou moins, nous n'avons de problèmes que nous ne puissions résoudre entre nous.

    Pour en terminer, ce problème a été débattu en assemblée informelle des copros, s'il n'était pas important, je ne crois pas nous en aurions même simplement parlé en réunion alors que sur 92 logements au total, seuls 12 sont concernés !

    Voilà, maintenant, vous n'êtes pas obligé de me croire, mais tout ce que je vous ai écrit ici est la pure vérité !

  6. #18
    ancien-participant
    Visiteur
    Marie, je vous crois j'espère comme vous que ce soit un simple problème d'odeur naturel et que ce chient ne rencontre aucun problème de santé car franchement la je serais dure auprès du propriétaire.

    Vous avez bien fais si l'Spa va intervenir il vont faire une enquête et une expertise sera faite et sera automatiquement remise a un procureur, malheureusement cela risque de rentré dans le cadre d’une maltraitance et une négligence des propriétaires.

    Les association ont leur propres avocat est leur juristes c’est bien plus rapide.

    Ce sacerdoce comprend un volet juridique. « Quand nous apprenons que des animaux sont maltraités nous nous constituons parfois partie civile et surtout les association comme, l’SPA, Brigitte bardot ou encore 30 millions d’amis en s’appuyant sur les articles 521-1 et R 654-1 du Code pénal qui répriment les mauvais traitements.

    Marie, vous avez deja rencontré les personnes chez eux l'odeur est presente aussi? que dise t'il sur ce problème?




    Sandrine, je n’ais pas de compte a rendre est encore moins a me justifié sur certains points, ici vous êtes sur un forum de discutions et tous le monde a le droit de donné son avis, si cela ne vous satisfait pas et bien j’y peut rien.

    [B]Je parle d’un point de vu juridique
    : quand je parle d’huissier c’est un rapport pour pouvoir avoir des preuves sur les avancées de marie, sans preuves c’est difficile de prouvé les choses c’est les bases de tous dans la vie ![/B]

  7. #19
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Merci Tulipe de votre dernier message.

    Non, personne (à ma connaissance) n'est jamais entré chez ses gens là ! Il suffit d'approcher le pallier du 4ème étage pour savoir que c'est celui du chien !

    Il y a deux appartements par étage et la famille qui partage leur étage n'en peut plus, tout simplement !

    Tout le monde peut très facilement dire par où est passé le chien, il arrive même que je le sente dehors losqu'il est passé depuis peu ou présent à quelques mètres.

    J'espère que tout ceci n'aura pas à aller en justice et que cela se réglera sans trop de dommages.

    Je viens de faxer ma demande à la SPA, je ne suis pas là cette fin de semaine mais j'espère avoir du nouveau la semaine prochaine.

    Je vous tiens au courant !

  8. #20
    Membre Junior Avatar de Sandrine 56
    Ancienneté
    mars 2005
    Messages
    72
    Tulipe,
    Je ne vous demande pas de compte !!!, je vous pose seulement une question sur votre titre, je ne vous oblige en rien à y répondre.
    Comme vous le dites, nous sommes sur un forum de discussion, j'ai donc également le droit de donner mon avis sur vos réponses.

    Espérant de ne pas continuer dans cette polémique, je souhaite que Marie trouve une solution rapide à son problème, car tel est le thème de ce sujet.
    Amicalement

  9. #21
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonsoir !

    Marie, votre affaire concerne au premier chef les parties communes de l'immeuble (et donc tous les copropriétaires) et ce n'est pas à vous à intervenir, mais au syndic dont l'une des missions est de faire respecter le réglement de Copropriété. Vous payez dans vos charges des honoraires qui incluent ce type d'intervention. Le syndic a le pouvoir de mettre en demeure et , s'il le faut, contraindre par voie judiciaire au vu des éléments (témoignages, constats etc).Le problème ne va pas se régler tout seul. Faites une pétition et exigez de votre syndic qu'il mette en demeure les intéressés. Si aucun progrès n'est constaté, il faudra aller plus loin avec tous les moyens qu'offre la loi. Vous pouvez, bien entendu, assister votre syndic (vous devez d'ailleurs avoir un Conseil Syndical dont c'est le rôle), mais encore une fois, c'est au Syndic à intervenir. Je vous vois mal remuer ciel et terre en faisant appel à un huissier, un "expert", un vétérinaire , à telle ou telle association ou tout autre spécialiste, ce qui vous prendra énormément de temps et entraînera des frais considérables.

  10. #22
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    202
    Citation Envoyé par Protis
    Bonsoir !

    Marie, votre affaire concerne au premier chef les parties communes de l'immeuble (et donc tous les copropriétaires) et ce n'est pas à vous à intervenir, mais au syndic dont l'une des missions est de faire respecter le réglement de Copropriété. Vous payez dans vos charges des honoraires qui incluent ce type d'intervention. Le syndic a le pouvoir de mettre en demeure et , s'il le faut, contraindre par voie judiciaire au vu des éléments (témoignages, constats etc).Le problème ne va pas se régler tout seul. Faites une pétition et exigez de votre syndic qu'il mette en demeure les intéressés. Si aucun progrès n'est constaté, il faudra aller plus loin avec tous les moyens qu'offre la loi. Vous pouvez, bien entendu, assister votre syndic (vous devez d'ailleurs avoir un Conseil Syndical dont c'est le rôle), mais encore une fois, c'est au Syndic à intervenir. Je vous vois mal remuer ciel et terre en faisant appel à un huissier, un "expert", un vétérinaire , à telle ou telle association ou tout autre spécialiste, ce qui vous prendra énormément de temps et entraînera des frais considérables.
    Bonsoir Protis,

    Nous attaquons un autre problème de la copro : notre syndic fait le mort ! malgré nos appels et nos recommandés nous ne parvenons à joindre personne ! Donc, nous ne pouvons pas compter sur lui !
    Le plus simple pour l'instant est donc de commencer par la SPA qui intervient gratuitement et nous verrons bien ce qui en ressortira.

    bon week end à tous et à lundi

  11. #23
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
    Messages
    6 881
    Il y a deux problèmes ici :
    * une nuisance insupportable
    * un animal très probablement mal entretenu.
    Concernant la nuisance :
    On ne parle pas de voisins qui ne supportent pas le chien-chien du dessus, mais d'un problème de SALUBRITE PUBLIQUE !
    Faites intervenir la DDASS ou les services sanitaires de la mairie si votre ville en possède un. Insistez s'ils refusent de se déplacer, quitte à faire un courrier groupé de tous les copropriétaires incommodés.
    Insistez sur le fait que si l'odeur est aussi insupportable, on peut supposer que cet animal est malade et donc présenter des risques pour la santé des habitants du lieu.

    De même, comme on vous l'a déjà dit, votre syndic a devoir de prendre toutes les mesures pour faire respecter l'hygiene dans les lieux. Il ne s'agit pas encore une fois d'une nuisance "de confort".

    De même, on peut supposer des dégradations dans l'appartement occupé par les maîtres de l'animal. Supporter une telle odeur ne laisse rien présager de bon, quant à l'entretien du logement.Si ces gens sont locataires, vous pouvez demander de l'aide au propriétaire.

    Maintenant concernant cette pauvre bête, effectivement l'intervention de la spa peut s'avérer utile ne serait-ce que pour vérifier qu'il est soigné convenablement. Mais je doute que cela ait un impact réel sur votre problème, si ce n'est rajouter une pièce au dossier.

    Bon courage et ...................espèro ns que la chaleur n'exacerbe pas trop l'odeur !!!!!!!

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