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Discussion : vis a vis et fenetres

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Nous venons d acheter une maison qui se trouve dans une impasse, une sorte de cour divisee en trois parties appartenant a 3 proprietaires qui chacun ont une maison en bordure de cette cour. Un des mur de notre maison donne donc sur la cour mais sur une des parties appartenant a notre voisin. Une fenetre est existante mais ancienne et nous souhaiterions la remplacer par une neuve. Le voisin nous dit que normalement nous devrions mettre une fenetre opaque, est ce vrai? la fenetre existante ne l est pas.
    Par ailleurs, ce meme voisin gare systematiquement et pile devant notre fenetre, son camion, ce qui enleve evidemment toute lumiere dans cette piece. En a t il le droit? aurions nous un recours?
    Merci beaucoup

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonsoir,

    Si vous changez la fenêtre à l'identique, pas besoin d'opacifier les vitrages.
    Pour le stationnement, si l'endroit où il se gare est autorisé, vous ne pouvez rien dire...donc, déjà, vérifier si c'est bien une place de stationnement.
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Membre Sénior

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    J'ai acheté une maison avec une fenêtre qui donnait chez le voisin. Le propriétaire a été obligé, avant la vente, de changer la fenêtre et a mis des pavés de verre ou je pouvais choisir avec fenêtre opaque et fer forgé (pour assurance).
    D'un autre côté, l'impasse est commune à vous trois et je pense que s'il gare son camion, il ne doit pas gêner le passage.
    Dernière modification par Adurnais ; 23/03/2008 à 21h03.

  4. #4
    kogaratsu
    Visiteur
    vous avez sans doute une servitude de cour commune avec les 2 autres propriétaires (vérifiez sur votre acte de vente, elle devrait y être spécifiée).
    le vitrage granité, comme l'indique rac8, n'a alors pas à vous être imposé.

  5. #5
    Membre Benjamin

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    merci beaucoup de vos réponses!

    Oui, nous souhaiterions remplacer la fenêtre a l identique mais nous n avons pas envie que ce voisin nous sorte ensuite une loi qui nous obligerait a remplacer la fenêtre neuve sous prétexte que celle ci donne sur sa cour!

    Concernant le stationnement, c est effectivement un endroit ou il peut se garer, même s il y en a plein d autres! mais bon, si il n y a aucun recours, je crois qu il faudra supporter le camion...qui ne gène pas le passage ...juste la vue et la lumière (pour dire, quand il est garé, on ne peut même pas ouvrir les volets tellement il est près!)

    Non, concernant la cour, ce n est pas une servitude de cour, simplement une cour divisée en plusieurs lots...cela change t il quelque chose?

  6. #6
    kogaratsu
    Visiteur
    Non, concernant la cour, ce n est pas une servitude de cour, simplement une cour divisée en plusieurs lots...cela change t il quelque chose?
    oui et non.
    - non, si votre fenêtre existe depuis au moins 30 ans; dans ce cas, vous avez malgré tout acquis une vue chez votre voisin par precription trentenaire. vous êtes en droit de la remplacer à l'identique (pour des dimensions identiques). c'est à vous de prouver cette precription.
    - oui dans le cas contraire. si pas de prescription, seule la cour commune vous aurait permis cette fenêtre.
    nb: par contre, j'ignore complètement si une jurisprudence aurait étendu les 19dm à du mobilier... comme peut l'être le camion.
    Dernière modification par kogaratsu ; 24/03/2008 à 17h59. Motif: nb

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Si votre fenêtre est là depuis plus de 30 ans, et que vous la changez à l'identique, vous n'avez pas à mettre de verres opaques.

    Par contre si elle date de moins de 30 ans, votre voisin peut en effet, vous demandez d'opacifier les vitrages.






    ---- le temps que je m'assure des sources, AIEMAC a dégainé plus vite
    Dernière modification par Rac8 ; 24/03/2008 à 18h09.
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

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