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Discussion : Boucherie

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,
    Notre immeuble date de 1880 (paris) et dans notre RCP est indiqué pour les deux commerces du RDC ,tout commerce sauf nuisance comme cela se faisait à cette époque.Outre un restaurant qui ne nous cause que des commerce ,l'autre commerce veut maintenant changer d'enseigne et de coiffeur Africain,veut devenir boucherie.Quels sont nos recours car les copropriétaires souffrent déjà des nuisances du restaurant ,maintenant,nous risquons d'avoir une boucherie ouverte en force.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Vous ne pouvez pas grand chose puisque votre RdC est imprécis : "sauf nuisance".

    S'il y a réellement "nuisance" à votre avis, il faut faire faire des constats d'huissier sur ce que vous appelez vous ou le syndicat des "nuisances", puis ensuite MeD au bailleur des commerces et si le commerce ne réagit pas, alors le syndicat via son AG décidera ou non de saisir un juge. Puis ce sera le juge qui appréciera ou non s'il y a nuisance....

  3. #3
    Pilier Sénior

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    bonjour,
    vous devez attendre que ces nuisances se produisent pour contester l'installation de ce commerce en prouvant ces nuisances comme l'indique rambouillet.
    vous ne pouvez pas contester à priori cette installation d'un nouveau magasin.
    salutations

  4. #4
    Membre Cadet

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    Bonsoir et merci,Je croyais qu'il fallait demander l'autorisation à la copropriété lorsqu'il y avait changement d'enseigne?

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Pas du tout.
    Mais il faut que le type d'activité ne soit pas interdit par le règlement de copropriété.
    Dans votre cas il ne semble pas....

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Bonjour

    Si vous avez un restaurant qui cause des nuisances et que vous autorisez, il faudra que les nuisances de la boucherie soient supérieures à celles du restaurant pour être crédibles et cohérentes.

    Dans votre question, de quelle nuisance pour la boucherie parlez-vous?
    Les steaks font rarement la nouba.

    Par ailleurs 'tout commerce sauf nuisance', pour moi, c'est 'tout commerce'.


    'et de coiffeur Africain,veut devenir boucherie' <== Si c'est le coiffeur qui va couper les tounedos et préparer les filets mignons, il y a du souci a se faire petut-etre.
    Dernière modification par ribould ; 14/12/2019 à 19h25.

  7. #7
    Membre Cadet

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    Pour nuisance, odeurs,refrigerateur .Déjà le restaurant a subit plusieurs fermetures administratives pour manque hygiène et un huissier est déjà passé plusieurss fois pour constat bruit odeur hygiène...Mais après 15 jours de fermeture administrative, c'est reparti comme en 40 si j'ose dire

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Evidemment, vu l'historique de ce restaurant, vous avez des craintes.
    Mais comme dit précédemment, tant qu'il n'y a pas de nuisance avérée, vous ne pouvez rien dire contre cette boucherie.

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Mais après 15 jours de fermeture administrative, c'est reparti comme en 40 si j'ose dire
    Après une première fermeture administrative, s'il y a des problèmes d'hygiène, la seconde fermeture risque d'etre définitive pour l'exploitant.

    Ceci dit, ces problèmes d'hygiène font ils partie des nuisances pour les copropriétaires? Je soupconne qu'il faille séparer les problèmes d'hygiène et les problèmes de nuisances, auquel cas il serait logique que cette fermeture administrative n'ait pas d'effet sur les bruits.
    Dernière modification par ribould ; 15/12/2019 à 07h07.

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Si le restaurant est fermé il ne fait plus de bruit ...

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