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Discussion : Droit au préavis réduit ?

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour,

    J'aimerais savoir si je pouvais bénéficier d'un préavis réduit.
    Avec mon conjoint, nous sommes locataires depuis 2 ans et demi d'un logement social, lors de la signature de ce bail, mon conjoint était au chômage et moi en congé parental. J'ai entre-temps repris mes études et obtenu mon diplôme en juillet dernier . J'ai commencé à travailler fin juillet, et je suis actuellement contractuelle dans la fonction publique, et mon compagnon vient de signer un cdd de 6 mois ( signature le 14 novembre ) .
    Suite a de nombreux problèmes dans notre logement depuis novembre 2017 ( moisissures, infiltrations d'eau et factures XXX qui explosent ) nous avons trouvé un autre logement ( particulier ) et nous entrons dans notre nouvelle maison fin janvier . Nous aimerions savoir si nous pouvions demandé un préavis réduit grâce à la reprise d'emploi de mon compagnon .
    Merci d'avance pour vos renseignements .

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Vous pouvez prétendre :
    - pour vous au préavis réduit si vous ne tardez pas(vous êtes juste car les dernières jurisprudences donnent 5 à 6 mois) pour un premier emploi après une formation diplômante
    - pour votre conjoint (vous êtes mariés sinon c'est concubin ) pour un nouvel emploi suite à une perte d'emploi mais s'il est resté au chômage tout ce temps, cela risque d'être refusé pour ce seul motif
    Donc donnez dans la LRAR de préavis aux 2 noms les copies des 2 contrats , du diplôme obtenu , carte d'étudiant si besoin et indiquez les 2 motifs !

    Lorsqu'il émane du locataire, le délai de préavis applicable au congé est de trois mois.

    Le délai de préavis est toutefois d'un mois :

    1° Sur les territoires mentionnés au premier alinéa du I de l'article 17 ;

    En cas d'obtention d'un premier emploi, de mutation, de perte d'emploi ou de nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi ;

    3° Pour le locataire dont l'état de santé, constaté par un certificat médical, justifie un changement de domicile ;

    4° Pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active ou de l'allocation adulte handicapé ;

    5° Pour le locataire qui s'est vu attribuer un logement défini à l'article L. 831-1 du code de la construction et de l'habitation.

    Le locataire souhaitant bénéficier des délais réduits de préavis mentionnés aux 1° à 5° précise le motif invoqué et le justifie au moment de l'envoi de la lettre de congé. A défaut, le délai de préavis applicable à ce congé est de trois mois.

    Le congé doit être notifié par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, signifié par acte d'huissier ou remis en main propre contre récépissé ou émargement. Ce délai court à compter du jour de la réception de la lettre recommandée, de la signification de l'acte d'huissier ou de la remise en main propre.

    Pendant le délai de préavis, le locataire n'est redevable du loyer et des charges que pour le temps où il a occupé réellement les lieux si le congé a été notifié par le bailleur. Il est redevable du loyer et des charges concernant tout le délai de préavis si c'est lui qui a notifié le congé, sauf si le logement se trouve occupé avant la fin du préavis par un autre locataire en accord avec le bailleur.

    Voir post 16 pour vous ici :
    https://forum-juridique.net-iris.fr/...locataire.html
    Dernière modification par Marieke ; 18/11/2019 à 13h22.

  3. #3
    Membre Junior

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    Bonsoir et merci de votre réponse. Mon conjoint a travaillé ces deux dernières années son dernier cdd date de février 2019.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Ok dans ce cas il faut mettre comme motif erte d'emploi suivi d'un nouvel emploi avec copie jointe de la fin de contrat (février) et la copie du nouveau contrat, c'est bon !
    La loi ne prévoit pas de délai entre les 2 mais s'il avait été au chômage tout ce temps c'était un peu litigieux
    Vous pouvez même laisser tomber pour vous, comme vous êtes mariés lettre aux 2 noms et signée des 2
    Dernière modification par Marieke ; 19/11/2019 à 08h39.

  5. #5
    Membre Junior

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    Je reviens vers vous car j'ai appelé l'adil ce matin, le conseillé m'a dit que notre bailleur pouvait refuser le préavis réduit pour motif qu'il y a eu plusieurs mois entre la perte d'emploi de mon conjoint et sa reprise d'emploi

  6. #6
    Pilier Sénior

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    C'est faux , encore un stagiaire la loi n'a pas prévu de délai dans ce cas !
    Ce serait 6 mois si c'était une simple perte d'emploi non suivie d'un emploi et que vous décidiez de déménager là oui !
    Ou pour votre propre cas ou une mutation

    Vous avez tout sur le lien que j'ai indiqué plus haut (post 27 par exemple vous avez une jurisprudence )
    Dernière modification par Marieke ; 19/11/2019 à 13h05.

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Pour confirmer un Arrêt récent qui l'indique :
    Cour d'appel de Nîmes ch. civile 02 du 3 mai 2018 n° 17/02541
    Selon l'article 15 I de la loi du 6 juillet 1989, en cas d'obtention d'un premier emploi, de mutation, de perte d'emploi ou de nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi, le locataire peut donner congé au bailleur avec un délai de préavis d'un mois. Constitue une perte d'emploi, le non renouvellement d'un contrat à durée déterminée décidé par l'employeur et qui s'impose au locataire. En l'espèce, il est justifié d'une perte d'emploi de Mme C. au 2 janvier 2015, ensuite du non renouvellement de son contrat du 3 février 2014 au 2 janvier 2015, du fait de l'employeur, comme ce dernier l'atteste. La discussion entretenue sur le point de savoir si une perte d'emploi en janvier peut justifier un préavis de congé réduit notifié au bailleur 8 mois plus tard est sans intérêt, l'article 15 I de la loi du 6 juillet 1989 ouvrant au locataire le doit de se prévaloir d'un congé d'un mois non seulement en cas de perte d'emploi mais aussi en cas de nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi. Or, les locataires justifient de l'obtention par Mme C. d'un nouveau contrat de travail,celui ci à durée indéterminée, à effet du 14 septembre 2015 de sorte que la notification d'un congé réduit à un mois pour une fin de bail au 15 octobre 2015 se trouve justifié. Il en résulte que le loyer de novembre n'est pas dû et la SCI Gregama sera déboutée de sa demande de ce chef.
    Votre mari est dans ce cas !
    Dernière modification par Marieke ; 21/11/2019 à 16h43.

  8. #8
    Membre Junior

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    Bonjour,
    Super merci beaucoup .
    Sur son dernier cdd, il n'y avait pas de date de fin de contrat, car c'était un contrat saisonnier et il y a noté le nombre de parcelles à faire uniquement , est ce que cela va poser problème ?
    Dernière question, pouvons nous envoyer notre préavis aujourd'hui, et demander à quitter le logement le 20 janvier ? Car il a y aura plus d'un mois.
    Encore merci et bon dimanche à vous

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Il faudrait une date de fin de CDD c'est bizarre
    Il n'a pas d'autre document pour la perte d'emploi (inscription au chômage ou Assédics par exemple) qu'il pourrait ajouter ?
    Du moment que vous indiquez bien la date de départ au delà d'un mois c'est OK
    C'est quand on n'indique rien dans le courrier que c'est 1 mois à partir du retrait de la LRAR

  10. #10
    Membre Junior

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    Je viens de regarder, il est noté : Article 1 : M.est embauché par cdd en qualité de travailleur occasionnel pour effectuer les travaux suivants : tirage des bois à la tache . Article 2 : le présent contrat qui prendre effet le 01/02/19 est conclu pour la durée des travaux saisonniers visés à l'article 1 .
    Par contre, j'ai le contrat de travail du 01/02/2019 au 28/02/19 .

  11. #11
    Pilier Sénior

    Infos >

    Ok ajoutez la copie de ce contrat pour la perte d'emploi , c'est le dernier en date ?

  12. #12
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour,
    Oui c'est le dernier cdd qu'il a eu. Merci pour votre aide

    - - - Mise à jour - - -



    Voilà notre courrier :

    Madame, Monsieur,

    Devant l'inaction de votre organisme face aux problèmes rencontrés dans notre logement depuis novembre 2017 ( humidité, moisissures, infiltration d'eau et détérioration du plafond ), nous souhaitons mettre un terme au bail de notre logement situé au XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXX
    Le présent congé étant également motivé par l'obtention d'un nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi de Monsieur XXXXXXX , le délai de préavis, conformément à l'article 15 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989, est réduit à un mois.
    Vous trouverez ci-joint le l'avant-dernier contrat de travail de monsieur datant de février 2019, et le dernier datant de novembre 2019.
    Nous vous proposons de vous restituer les clés et d'effectuer l'état des lieux de sortie le lundi 27 janvier 2020.
    Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos respectueuses salutations.

    C'est ce que nous devions mettre ?
    Merci

  13. #13
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par sophie9 Voir le message



    Voilà notre courrier :
    J'ai corrigé , pourquoi avant dernier ?
    Ensuite les problèmes ont bien été signalés par LRAR ?
    Vous ne devriez même pas revenir dessus
    Vous ne craignez pas d'avoir des soucis pour l'EDL ?
    Lisez bien le post it ici ;
    https://forum-juridique.net-iris.fr/...-location.html
    Vous annotez si souci et ne repartez pas ans votre exemplaire surtout !


    Courrier M. et Mme en en tête et signé des 2


    Madame, Monsieur,

    Devant l'inaction de votre organisme face aux problèmes rencontrés dans notre logement depuis novembre 2017 ( humidité, moisissures, infiltration d'eau et détérioration du plafond ), nous souhaitons mettre un terme au bail de notre logement situé au XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXX[/I]
    Le présent congé étant également motivé par l'obtention d'un nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi de Monsieur XXXXXXX , le délai de préavis, conformément à l'article 15 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989, est réduit à un mois.
    Vous trouverez ci-joint les copies du dernier contrat de travail de monsieur datant de février 2019, et du dernier nouveau contrat datant de novembre 2019.
    Nous vous proposons de vous restituer les clés et d'effectuer l'état des lieux de sortie le lundi 27 janvier 2020 date à laquelle le bail prendra fin (Ou vous indiquez une autre date)
    Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos respectueuses salutations.
    Dernière modification par Marieke ; 01/12/2019 à 15h50.

  14. #14
    Membre Junior

    Infos >

    Merci beaucoup pour la correction
    Nous n'avons pas envoyé de LRAR , nous avons appelé plusieurs fois, le gardien de l'office était venu constaté, j'avais également envoyé des photos par mails ... Nous avions eu un couvreur qui était venu réparer les fissures, mais ça n'a pas résolu le problème... Ils sont venus une bonne dizaine de fois en 2 ans, avec des explications parfois farfelues ( de la moisissure dans le salon au RDC car je prendrais des douches trop chaudes à l'étage ) . J'ai rencontré par hasard les anciens locataires, ils ont eu exactement le même problème, alors que l'office nous affirme que c'est de notre faute, qu'il n'y a jamais eu de problème dans cette maison ... J'ai un peu peur pour l'état des lieux de sortie, après notre maison est propre, je nettoie à la javel toutes les trace de moisissures, le seul problème est le plafond de la salle de bain car il y a une une fuite d'eau du toit , l'office voulait absolument que je fasse appel a mon assurance alors que l'ADIL m'affirmait le contraire, c'était à l'office de demander une prise en charge avec leur assurance ...

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Nous n'avons pas envoyé de LRAR , nous avons appelé plusieurs fois,
    Vous avez hélas perdu votre temps. Sans LRAR vous ne pouvez pas prouver que vous avez signalé les problèmes... et le gardien ne vous aidera pas car il est au service de son employeur, et donc ne dira rien.

    car il y a une une fuite d'eau du toit
    Vous deviez faire une déclaration de sinistre à votre assurance et notifier le bailleur par courrier RAR.

    J'ai un peu peur pour l'état des lieux de sortie
    C'est compréhensible. Sans preuve d'avoir notifié les dégâts, vous n'êtes pas en position de force.

    Le locataire est obligé :
    ...
    c) De répondre des dégradations et pertes qui surviennent pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive, à moins qu'il ne prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par le fait d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement ;

  16. #16
    Pilier Sénior

    Infos >

    Ils ne sont en aucun cas responsables des fuites du toit YAPASDEQUOI et ce n'était pas à leur assurance d'agir sauf pour leurs propres biens mais bien à celle de l'office !!
    Ils ont averti le bailleur (par mail soit au lieu de LRAR) bailleur qui a mandaté des ouvriers, il ne peut pas prétendre le contraire et en effet en HLM on leur dit souvent d'avertir le gardien !
    Gardez bien les traces des échanges SOPHIE et si vous avez des traces des RV des couvreurs et autres corps !
    Dernière modification par Marieke ; 01/12/2019 à 20h41.

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Certes, mais je n'ai pas dit le contraire. Il leur faut bien garder les preuves pour ne pas être accusé de négligence.
    Nous avions eu un couvreur qui était venu réparer les fissures, mais ça n'a pas résolu le problème
    il y avait sans doute d'autres causes à l'humidité et j'espère pour eux que ce n'est pas l'utilisation d'un sèche linge ou le manque d'aération ...

  18. #18
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    Certes, mais je n'ai pas dit le contraire. .
    J'ai compris que si puisque vous disiez de faire une déclaration à son assurance en réponse à cela :
    Citation Envoyé par sophie9 Voir le message
    le seul problème est le plafond de la salle de bain car il y a une une fuite d'eau du toit , l'office voulait absolument que je fasse appel a mon assurance alors que l'ADIL m'affirmait le contraire, c'était à l'office de demander une prise en charge avec leur assurance ...
    or comme l'a aussi indiqué l'ADIL elle devait juste prévenir le bailleur, cela a été fait
    Dernière modification par Marieke ; 01/12/2019 à 22h45.

  19. #19
    Pilier Sénior

    Infos >

    Pour la fuite d'eau au toit, oui, mais ce n'est pas la totalité du problème apparemment ...

  20. #20
    Membre Junior

    Infos >

    Merci pour vos réponses... Pour l'humidité , quand le gardien est venu la dernière fois, j'avais deux pulls d'étendu sur un séchoir dans mon salon , il m'a dit " ne cherchez pas plus loin, voilà pourquoi votre logement est humide, vous étendez du linge " , je lui ai répondu que c'était exceptionnel car j'avais un sèche linge , avec une évacuation à l'extérieur ( le sèche linge se trouve dans le garage ) . Le gardien a également incriminé mes rideaux, sauf que ... Nous avons deux fenêtres dans le salon, il n'y en a qu'une qui a une aération... Nous avons donc retiré la porte du séjour afin que l'air circule mieux , mais bon, le derrière de mes meubles ainsi que le plafond continu de moisir... Pour la fuite d'eau dans la salle de bain, deux ouvriers sont venu ( un plombier et un couvreur ) les deux ont dit en regardant dans les combles que ce n'était pas de leur ressort... Rien a été réparé , mais ça ne fuis plus depuis des mois, mais le plafond est abîmé , une tâche d'environ 15 cms .
    Dernière modification par sophie9 ; 02/12/2019 à 08h58.

  21. #21
    Pilier Sénior

    Infos >

    Une tâche cela prouve bien que ça coule du dessus
    Vous annoterez sur l'Etat des lieux s'ils veulent vous incriminer cela en notant "fuite du toit signalée ....au gardien , par mail ou autre et non réparée"

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    Rien a été réparé , mais ça ne fuis plus depuis des mois
    Bizarre quand même... une fuite ou une infiltration ne disparaît pas toute seule.
    Il y a (vait?) sans doute plusieurs problèmes.

    Et si le plafond et les meubles continuent de moisir c'est qu'il y a toujours de l'humidité dont la provenance est inconnue.

    Ou alors vous vivez en zone tropicale ?

  23. #23
    Pilier Sénior

    Infos >

    Si les couvreurs sont passés sur le toit c'est qu'il y a eu réparation non ? ?
    Ils ne sont pas venus et repartis ?
    C'est une toiture en ardoise ou en tuile ?
    Il suffit parfois de crochets qui rouillent et se cassent ou une ardoise pour que ça goutte sur la volige, c'est visible par exemple chez moi en Bretagne dans mon garage mais en effet pas dans la maison où le temps que cela traverse les plâtres dessous ce sera long ....il faut donc être vigilant
    Et pour les toits en tuile c'est pareil, tuile poreuse, déplacée , etc ...
    La trace est peut être ancienne due au cheminement de l'eau

    - - - Mise à jour - - -

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    Ou alors vous vivez en zone tropicale ?
    Hé non il n'y a que moi sur ce post

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