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Discussion : soucis d'humidité, qui est responsable ?

  1. #1
    Membre

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    Bonjour, je viens vers vous car j'ai des relations très tendues avec mon voisin, dues aux deux maisons anciennes avec droits de passages etc etc...
    j'ai plusieurs question mais je vais commencer par les plus importantes :
    Je vous explique la situation géographique des deux biens :
    sa maison : en bord de route de campagne, tout en haut du village, donc sur une colline, la mienne juste en dessous, donc différence de niveau importante, avec un accès par le chemin sur le côté de la sienne. (droit de passage occasionnant les discordes dés notre achat)
    notre mur de maison est mitoyen à son terrain sur toute une longueur, donc vu la différence de niveau notre mur est donc enterré d'environ un mètre de hauteur, chaque fois qu'il pleut un peu longtemps nos mur sont gorgés d'eau et même le garage est inondé, je ne sais plus quoi faire d'autant plus que pour faire des travaux extérieurs il faut aller chez lui ce qui parait impossible. Je voulais faire une déclaration de sinistre mais est ce que je peu la faire sans lui et surtout cela est-il prit en compte par les contrats assurance habitation.

    De plus "adossée au mur de ma maison a mit un énorme abris de jardin il doit y avoir entre 15 et 20 cms entre cet abris et le mur de notre maison sur 7 ou 8 mètres de long, ce qui fait qu'en plus d'être enterré sur un mètre de hauteur, le reste de nos mur ne bénéficient jamais du soleil, suis je en droit de le lui faire déplacer ...?

    J'ai aussi une question sur un droit de passage sur un autre côté de la maison établi depuis des années et des années, mon fils y passait à pied en rentrant du collège, mais il ne peut plus car mon voisin s'est approprié ce passage une bande de un mètre de large sur la largeur de son terrain il a tout fermé mit du grillage sans même nous en informer.

    Dans l'attente de vos réponses je vous remercie d'avoir prit le temps de me lire, je suis dans l'impasse, j'ai acheté ma petite maison à la campagne ... un rêve qui se transforme en cauchemars, d'autant plus que je préfère ne pas m'adresser à lui, sachant que la discussion sera stérile voir que cela va tourner à la ridicule prise de tête entre voisins, avec hurlement et grossièretés ce que je veux absolument éviter... je sais qu'il peut me faire craquer et je ne veux pas tomber dans ce type de relation. je préfère l'ignorance, mais pour autant a -t-il le droit de tout faire
    bien cordialement
    Aurélie

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Vos terrains sont-ils bornés ?
    Votre mur vous est privatif a priori en limite et non pas mitoyen
    Vous pouvez demander un droit d'échelle s'il a besoin de réparation
    Par contre s'il faut drainer et que c'est la limite il faudrait acquérir une bande de terrain pour le faire de façon durable (en gros 60 cm)
    A qui appartient le droit de passage (fonds servant ) si c'est à vous vous pourriez faire les travaux
    Vous pourriez voir un Conciliateur en Mairie ou Maison de Justice et du Droit
    Voyez avec votre assurance pour les dégâts des eaux sinon

    Il n'a pas à déplacer son abri de jardin il fait ce qu'il veut chez lui !

    En absence de droit de passage inscrit sur vos actes votre fils n'a pas à passer chez le voisin, un droit de passage (servitude discontinue) ne s'acquiert pas par l'usage plus que trentenaire

    Article 691 Code Civil
    Les servitudes continues non apparentes, et les servitudes discontinues apparentes ou
    non apparentes, ne peuvent s'établir que par titres.
    La possession même immémoriale ne suffit pas pour les établir, sans cependant qu'on
    puisse attaquer aujourd'hui les servitudes de cette nature déjà acquises par la
    possession, dans les pays où elles pouvaient s'acquérir de cette manière.
    Dernière modification par Marieke ; 22/10/2019 à 00h08.

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Si je comprends bien, le mur humide est le mur de votre maison.
    Dans ce cas le problème d'humidité ne concerne pas le voisin, il n'est donc pas concerné par une déclaration à votre assureur.
    D'autre part, je ne pense pas que prendrait en charge de désordre, il n'est pas le résultant d'un évènement ponctuel.

    Selon la nature des matériaux du mur, il y a plusieurs procédés

  4. #4
    Membre

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    bonjour Marieke,
    et merci pour votre réponse, oui les terrains sont bornés, et vous avez raison mon mur n'est pas mitoyen mais il fait office de limite entre chez lui et chez nous, le droit d'échelle est bien noté dans notre acte d'achat, si nous l'utilisons il devrait être contraint d'enlever au moins provisoirement son abris de jardin puisque celui ci nous empêche d’accéder au mur de la maison, dans le cadres de réparation, pour drainer il sera impossible d'acquérir quoi que ce soit hélas.... tant pis... quand au droit de passage il est le fond servant.... donc encore pas possible....je vais surement aller voir le maire ou un conciliateur histoire de savoir ce qui peut être fait, comme vous me le conseillez, ainsi que contacter mon assurance mais je doute.... pour l'autre droit de passage celui qu'il a fini par s'approprié il a été oublié sur notre acte de vente mais est notifié sur ce lui des personnes à qui vous avons acheté la maison ... j'avais entendu dire qu'ils était acquis pour 30 ans et qu'il fallait qu'ils servent ... enfin je n'y connais pas grand chose, je note donc que nous n'avons pas le droit d'y passé ce qui en soit n'est ^pas si grave car le plus important est bien noté en raison de notre terrain enclavé ... merci beaucoup pour vos réponses bien cordialement Aurélie

    - - - Mise à jour - - -

    bonjour christian77 merci également pour votre réponse, je vais aller voir un professionnel de isolation pour avoir une solution concernant ce mur, si une solution est possible je vais vite le faire faire cela réglera déjà un problème.... bonne soirée Aurélie
    Dernière modification par aurélie42 ; 22/10/2019 à 19h37.

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par aurélie42 Voir le message
    et merci pour votre réponse, oui les terrains sont bornés, et vous avez raison mon mur n'est pas mitoyen mais il fait office de limite entre chez lui et chez nous,.
    Ok
    Citation Envoyé par aurélie42 Voir le message
    le droit d'échelle est bien noté dans notre acte d'achat, si nous l'utilisons il devrait être contraint d'enlever au moins provisoirement son abris de jardin puisque celui ci nous empêche d’accéder au mur de la maison,.
    Non pas du tout il n'a pas à le démonter !
    On ne démonte pas un bâtiment construit légalement devant un mur sous prétexte que le voisin veut faire un ravalement et heureusement !
    Citation Envoyé par aurélie42 Voir le message
    dans le cadres de réparation, pour drainer il sera impossible d'acquérir quoi que ce soit hélas.... tant pis... quand au droit de passage il est le fond servant.... donc encore pas possible....je vais surement aller voir le maire ou un conciliateur histoire de savoir ce qui peut être fait, comme vous me le conseillez, ainsi que contacter mon assurance mais je doute....
    Essayez !
    Pas de ruissellement sur le passage vers chez vous ?
    Il faudra peut être une expertise
    Un drain vertical pour mur enterré serait déjà bien en creusant pour isoler et un traitement du mur dessous

    Citation Envoyé par aurélie42 Voir le message
    pour l'autre droit de passage celui qu'il a fini par s'approprié il a été oublié sur notre acte de vente mais est notifié sur ce lui des personnes à qui vous avons acheté la maison ..
    ..
    Dans ce cas il faut revoir le Notaire et le revendiquer si c'est un oubli de copie !

    C'est le non usage pendant 30 ans qui le fait disparaitre et encore une servitude conventionnelle ne disparait pas comme cela !
    Dernière modification par Marieke ; 22/10/2019 à 20h52.

  6. #6
    Membre

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    re... je note vos réponses, je n'y connais rien donc je vous remercie de m'éclairer... du coup je vois qu'avec son abris de jardin je ne pourrais jamais repeindre ou refaire la façade de mon mur de maison, donc le droit d'échelle ne sert à rien dans ce cas précis .... pas simple mon histoire .... enfin j'y vois un peu plus clair et cela m'évitera d'avancer des propos faux si je devait m'adresser à lui un jour . encore merci et bonne soirée aurélie

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