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Discussion : Erreur Diagnostic Assainissement

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Je souhaite avoir votre avis.
    Je viens d'acheter une maison, tout a été fait dans les règles, nous avons signé chez le notaire en début de mois, l'ensemble des pièces demandées étaient fournies lors de la vente, à savoir diagnostics immobiliers, énergétiques, diagnostic assainissement. Tout est favorable, sans contre indication.

    Après emménagement, nous nous sommes rendu compte que nous avions des odeurs désagréables au niveau du sous sol, qui est dans un très bon état, carrelage au sol etc... rien de visible.

    L'odeur étant désagréable, j'ai cherché à voir d'ou cela pouvait venir, et en inspectant un siphon de sol au niveau du sol de la cuisine (sur lequel je pensais avoir une vue sur un tuyau), je me retrouve avec une cavité sous la dalle ou je vois des résidus (pour les appeler ainsi) qui proviennent donc des toilettes de la maison.
    J'ai contacté l'entreprise mentionné par la mairie et en charge du SPANC sur ma commune. Le monsieur très gentil est venu constater ce que je lui expliquais au téléphone et m'a tout de suite dit qu'il y avait un souci.

    J'en suis là aujourd'hui, tout cela est très frais.

    Je me pose donc la question suivante, que dois je faire?
    Je ne vois pas comment les vendeurs ne pourraient pas être au courant d'une telle situation alors qu'il sont restés dans cette maison plusieurs années et que je me rends compte de la situation en à peine une semaine. Lorsque j'ai ouvert ce siphon de sol, il y avait du papier au niveau du trou pour boucher les mauvaises odeurs.
    J'imagine qu'ils ont déjà du faire nettoyer certaines choses ou que le tout s'et bouché dans le passé et qu'ils ont du faire intervenir un plombier pour déboucher cela.

    J'aimerais donc savoir ce que vous me conseillez de faire, en sachant que j'ai un avis favorable pour l'assainissement, et que ce document m'a rassuré au moment de l'achat. Si j'avais su qu'il y avait un souci et des travaux à prévoir, j'aurais exigé que ces travaux soient du par le vendeur, ou j'aurais annulé la vente.

    L'installation étant sous la dalle, je n'ai presque aucune visiblité sur ce qui a été fait dans le passé. J'imagine qu'il y avait anciennement une fosse septique, que tout a été dévoyé mais que le cheminement n'est pas bon, et pas suffisant pour que tout s'écoule convenablement, et que les pentes ne sont peut être pas suffisantes non plus. A terme, l'ensemble va se boucher.

    Quelle est la bonne démarche?
    Dois je voir cela avec le notaire, l'entreprise du SPANC? les vendeurs? les 2 à la fois?

    Merci pour votre aide et vos conseils.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,
    Pour la vente, vous avez reçu un diagnostic assainissement : que disait-il ?

  3. #3
    Membre Benjamin

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    et bien le document donne la conformité sans réserve.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par jeromeduf Voir le message
    et bien le document donne la conformité sans réserve.
    Alors vous pouvez mettre en cause la responsabilité professionnelle de l'auteur du diagnostic.
    Ecrivez lui et courrier RAR ainsi qu'à son assureur.

  5. #5
    Membre Junior

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    Il faut surtout faire constater la situation (Spanc ( qui fera office de sachant) et huissier) puis entamez sans tarder une action contre les vendeurs pour vice caché, si vraiment la fosse est hors normes voir illégale tel que vous la décrivez vous pourrez même invoquer le dol, à eux ensuite de se retourner contre l'auteur du diagnostique pour le remboursement de leur préjudice sur le fondement de la responsabilité contractuelle.

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Excusez moi, je n'avais pas eu les notifications de votre réponse.

    Qui dois je contacter exactement? Le Spanc comme vous dites est missionné dans ma commune par la personne ayant si je ne dis pas de betise fait le controle d'assainissement.

    Nous avons des odeurs qui remontent parfois et qui sont très désagréables. J'ai aussi peur, puisque les écoulements ne sont probablement pas suffisants que le tout se bouche et que j'ai des soucis dans le futur.
    J'ai aussi peur d'avoir des soucis le jour ou je revendrais cette maison, et qu'évidement le controle d'assainissement ne soit pas bon cette fois.
    En attendant j'aimerais pouvoir habiter cette maison sans savoir ce souci.

    Je me suis aussi rendu compte entre temps que les tuyaux qui viennent des étages tombent en partie basse sur un conduit mais que les deux ne sont pas relié physiquement, les tuyaux ne sont raccordés entre eux.
    Le tout était derrière une plaque d'aération qui n'agissait donc pas en tant qu'aérateur, et qui était siliconnée, donc pas accessible lors des visites avant achat.

    Que pensez vous qu'il faille que je fasse dans un premier temps? Envoyer un simple courrier au propriétaires? (qui ne m'ont pas donné leur nouvelle adresse, donc l'envoyer à leur notaire). En faire de même à Veolia qui a fait le contrôle valide? Ou bien uniquement aux vendeurs, puisque ce sont eux qui ont missionné le contrôle.

    Ce que j'aimerais surtout, c'est qu'une entreprise ou un organisme vienne et me dise le fond du problème, et ce qui doit être fait pour corriger cela, et je n'arrive pas à trouver. Qui pourrait m'apporter une réponse? Qui dois j contacter? Je suis en seine et marne, marne la vallée

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Il y a quand même un souci à faire refaire un diagnostic par le spanc alors qu'ici ils l'ont fait et mal fait, et qu'ils peuvent être mis en cause et lourdement.
    Je prendrais quelques précautions et je commencerais par contacter un avocat avant de lancer des procédures contre-productives.


    Sinon, vous réparez vous même en ne demandant rien à personne,question odeur c'est le plus rapide.
    Ce que j'aimerais surtout, c'est qu'une entreprise ou un organisme vienne et me dise le fond du problème, et ce qui doit être fait pour corriger cela,
    En abandonnant tout idée de recours, ou pas; Dans le second cas il faut une expertise par un expert désigné par le Juge, donc 6 mois à 1 an, puis éventuellement une ou deux contre-expertises, donc rien avant 2 à 3 ans;

  8. #8
    Membre Benjamin

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    J'aimerais déja savoir ce qu'il en est avant de me lancer dans des procédures.
    Je pourrais ainsi évaluer le cout des travaux et en parler avec ceux qui m'ont vendu la maison avant de rentrer en procédure, et leur expliquer le cout que cela engendre.
    Si c'est trop important et qu'ils ne sont pas d'accord, rentrer en procédure.

    Mais difficile de trouver une entreprise qui vienne, s'y connaisse suffisamment et puisse me dire ce qu'il faut faire pour tout corriger avec certitude.

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Mais difficile de trouver une entreprise qui vienne, s'y connaisse suffisamment et puisse me dire ce qu'il faut faire pour tout corriger avec certitude.
    Il y a quand même un certain nombre d'artisans sérieux en France qui peuvent venir vous faire des devis.

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Je lance un appel alors, proche marne la vallée

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Voyez la chambre de commerce locale. Ici n'est pas un site d'appels d'offres.

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