Affichage des résultats 1 à 16 sur 16

Discussion : propriété du sous-sol

  1. #1
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour à tous,

    je viens d'acheter un appartement et une cave dans une copro d'un vieux bâtiment. En faisant des travaux de décaissement sur le sol de ma cave, j'ai trouvé une ancienne entrée murée au sol, bien sûr j'ai été intriguée et nous avons percé l'endroit et découvert en dessous une magnifique cave, de la grandeur de la mienne, haute et très bien maçonnée, bref le bonheur pour mes bouteilles de vin . L'immeuble est ancien, je suppose qu'il y avait à l'époque des caves de toutes sortes pour stocker le charbon et autres et quand le bâtiment à été remanié dans les années 60 l'ancien proprio à fait murer tous les caves de second sous-sol pour plus de facilitées.
    D'où ma question, la nouvelle cave étant juste sous la mienne, m'appartient-elle? Ou appartient-elle à la copro ou la commune?
    Merci pour vos réponses

  2. #2
    Pilier Junior

    Infos >

    bonjour
    aviez vous demandé l'autorisation de décaisser ? Ces travaux peuvent destabiliser l'immeuble
    et ensuite, pensez vous vraiment que vous avez le droit de bénéficier seul de votre découverte ? En copropriété, vous détenez vos lots privatifs (appartement et cave) et une quote part des parties communes avec les autres copros ....
    De plus, ces caves ont peut être été murées pour une bonne raison que vous ignorez
    Dernière modification par Ashél ; 21/08/2019 à 12h33.

  3. #3
    Membre Junior

    Infos >

    Quand je parle de décaissement, j'ai retiré 2 cm de terre battue pour niveler le sol qui était pentu, donc non je n'ai pas demandé l'autorisation et je ne pense pas mettre l'édifice en péril dans ce cas.
    Je n'ai pas décidé d'en profiter seule ou pas, là n'est pas ma question pour le moment.
    Ces caves ont été murées pour la simple et bonne raison qu'il y avait déjà une cave par appartement, que ces caves de deuxième niveaux ne sont accessibles qu'en passant par les premières et sans escaliers ni électricité. Donc si j'avais fais-moi-même le découpage de l'immeuble à l'époque je les aurais condamnée aussi afin d'éviter des frais pour les rendre accessibles.

  4. #4
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour,
    il y a fort longtemps, mes parents louaient une grande maison bourgeoise qui possédait une "cave condamnée" de ce style, voutée, propre, etc..., qui était en fait une ancienne fosse septique.
    Il serait peut être intéressant de l'assainir même si elle semble propre.

  5. #5
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour,
    je retiens le conseil mais dans le cas présent nous sommes sûr qu'il ne s'agit pas d'une ancienne fosse.

  6. #6
    Pilier Sénior

    Infos >

    avez vous contacté le CS ou le syndic?

  7. #7
    Pilier Sénior

    Infos >

    bonjour,
    comme vous êtes en copropriété, cette nouvelle cave n'est donc pas mentionnée dans votre lot, et n'est donc pas une partie privative.
    d'autre part en copropriété, le terrain est généralement une partie commune, donc la cave en sous-sol que vous venez de découvrir est une partie commune de votre copropriété.
    salutations

  8. #8
    Membre Junior

    Infos >

    bonjour,
    merci pour votre réponse, renseignements pris effectivement la règle veut que le terrain soit partie commune, à toutes fins utiles pour d'autres qui se poseraient la même question il y a eu un arrêt mentionnant "dans l'hypothèse où ni le règlement de copropriété, ni l'acte d'acquisition ne précisent le caractère commun ou privatif d'une partie de l'immeuble, ce caractère ne peut être déterminé qu'en fonction de l'usage que font ou peuvent faire les copropriétaires de cette partie ou de l'utilité qu'elle représente pour eux ; que ne peuvent être qualifiées de
    communes que les parties des bâtiments et des terrains affectées à l'usage ou à l'utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d'entre eux"

    Je ne tiens pas particulièrement à être propriétaire du lieux, je voudrais juste demander la jouissance exclusive ( on ne peut rentrer que par ma cave).

  9. #9
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour,

    Votre arrêt m'intéresse, auriez-vous la possibilité de mettre le lien ? Merci.

    Si vous souhaitez en avoir la jouissance exclusive, il faut soumettre la demande au vote d'une AG, par exemple, pour l'euro symbolique. Rien n'indique que vous l'obtiendrez, à vous de voir.
    Il y a une tolérance pour les accès qui ne sont affectés qu'à un propriétaire ou lot, mais étant donné que cette cave est devenue apparente par vos soins, cela peut donner des idées à d'autres ou déplaire à certains car comme on vous l'a indiqué, ce qui touche au tréfond concerne l'ensemble de la copropriété.

  10. #10
    Membre Junior

    Infos >

    Voici le lien : Le sous-sol est-il partie commune de la copropriete ? - BDIDU Blog Droit Immobilier et Droit de l'Urbanisme

    Oui je me tâte pour parler de ma découverte, j'ai peur que chacun se mette à creuser dans tous les sens pour agrandir sa cave, je pense que je vais la refermer...

  11. #11
    Pilier Sénior

    Infos >

    sur un plan technique, sans être un spécialiste, je pense que le dégagement, sans précaution particulière de ces cavités enterrées pourrait engendrer des conséquences nuisibles à la stabilité et à la solidité de l'immeuble.

  12. #12
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour,

    Ce qui est surtout surprenant, c'est que, lors de la construction de cet immeuble, le promoteur se soit contenté de recouvrir ces caves, et n'ait pas eu l'obligation de les combler avant de pouvoir construire dessus.
    Je connais plusieurs cas d'anciennes maisons avec ce type de cave en galeries sous les maisons : au fil du temps, il y a eu pas mal d'effondrements.

  13. #13
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message
    Bonjour,

    Ce qui est surtout surprenant, c'est que, lors de la construction de cet immeuble, le promoteur se soit contenté de recouvrir ces caves, et n'ait pas eu l'obligation de les combler avant de pouvoir construire dessus.
    Je connais plusieurs cas d'anciennes maisons avec ce type de cave en galeries sous les maisons : au fil du temps, il y a eu pas mal d'effondrements.
    Il pourrait être utile de faire expertiser la situation pour en effet vérifier que la structure ne risque rien.

  14. #14
    Membre Junior

    Infos >

    L'immeuble date de 1890, ces caves ne sont pas antérieures à cette date, elles ont été construites en même temps, et tout est bien stable.

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Castorjunior Voir le message
    L'immeuble date de 1890, ces caves ne sont pas antérieures à cette date, elles ont été construites en même temps, et tout est bien stable.
    Comment expliquer qu'elles ont été murées alors ?

  16. #16
    Membre Junior

    Infos >

    Comme dit plus haut il s'agit de cave accessible par le haut, très certainement des réserves de charbon ou autres, donc il aurait fallu les équiper comme les autres caves : escaliers, électricité etc... beaucoup de frais pour une vente au même prix quasiment.

Discussions similaires

  1. [Travaux et Construction] construction d'une terrasse au sol en limite de propriété.
    Par tagor dans le forum Immobilier
    Réponses: 7
    Dernier message: 24/03/2011, 20h39
  2. [Travaux et Construction] sous sol
    Par Olivier1407 dans le forum Immobilier
    Réponses: 3
    Dernier message: 29/09/2007, 23h16
  3. [Travaux et Construction] Changement de destination d'un sous-sol, et nouveaux PC
    Par Eulenspi dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 28/09/2007, 11h15
  4. [Travaux et Construction] Urgent, aménagement de sous-sol et déclaration
    Par Bidibulle2 dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 29/08/2005, 12h42
  5. [Propriétaire et Locataire] Le sous-sol
    Par Yepyo dans le forum Immobilier
    Réponses: 4
    Dernier message: 21/03/2005, 17h58