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Discussion : usage de cour commune

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour
    je suis proprietaire de deux maisons donnant sur une cour commune et dans l'acte d'achat je suis egalelement proprietaire de deux parcelles de cette cour, le problème c'est que la voisine à l'onglet de ma gauche se permet d'utiliser presque toute la cours organise des repas d'amis et installe sa table au milieu aussi devant chez moi les jouets de ses enfants et le pire elle utiluse une partie du cours qui allonge tout mon mur (à droite de ma maison) et qui est en face de chez elle sachant qu'il ny'a pas d'autres propriétés à ma gauche et c'est comme un couloir sans issue elle a installé un cable accroché sur mon mur et une lampe egalement un potager sous mon mur de plus une piscine et des meubles de jardin on dirait que c'est son propre jardin, la dernière foi elle a interdit mes enfants de jouer labas. Je voudrai savoir mes droits et ses droits pour pouvoir réagir sachant que sa porte qui donne sur la cour ce n'est pas la porte principale moi non plus pour une seule de mes maison l'autre par contre c'est la porte principale en plus je gare ma voiture devant chez moi l'autre voisin aussi et merci.

  2. #2
    Pilier Junior

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    il faut vérifier le descriptif que vous avez indiqué dans le bail
    en supposant que vous ayez bien loué la maison, avez vous indiqué des éléments d'équipements communs(cour...)?

  3. #3
    Membre Benjamin

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    soleil 51
    merci de me repondre, mais moi je suis proprietaire des deux maison je ne suis pas locataire et ma voisine egalement elle est proprietaire dans la même cour.

  4. #4
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par bellabouz Voir le message
    soleil 51
    merci de me repondre, mais moi je suis proprietaire des deux maison je ne suis pas locataire et ma voisine egalement elle est proprietaire dans la même cour.
    j'avais bien compris que vous êtes ^propriétaire de 2 maison
    je suppose qu'il existe une convention entre vous et le propriétaire d ela 3ème maison concernant cette cour
    a qui appartient cette cour?

  5. #5
    Membre Benjamin

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    ok , les trois proprietaires possedent chaque une parcelle du cour (chaque maison est vendu avec sa parcelle du cour) et il n'y'a pas de convention entre les proprietaires et chacun utiluse une partie à coté de sa maison et stocke des trucs telque caisses, velos pots tables chaises....
    Dernière modification par bellabouz ; 22/07/2019 à 18h46.

  6. #6
    Pilier Junior

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    êtes vous en copropriété horizontale?

    si chaque propriétaire a une maison + un morceau de la cour, il faut absolument matérialiser au sol la propriété de chacun

  7. #7
    Membre Benjamin

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    je ne sais pas vraiment si s'appelle copropriété horizontale ou autre la cour et au milieu des maison plus une sorte de couloir sans issu qui allonge mon mur à droite et il n'ya aucune porte à part une porte qui m'appartenait et qu'on a condamné ça fait longtemps

    - - - Mise à jour - - -

    j'ai fait des recherches en fait on peut faire la materialisation au sol, on peut pas aussi mettre des clotures au autre car la cour est entourée par les maisons avec une grande porte de la cour qui s'ouvre sur la rue

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Bonjour,
    Relisez votre acte de vente. Relisez la description de cette cour et de ce que vous possédez exactement.

    Par exemple, dans une cour commune, chacun n'est pas "propriétaire d'une parcelle" mais propriétaire indivis avec droit de passage.
    Dans cet exemple, il n'y a pas de matérialisation possible et il ne faut rien y déposer.

    Donc ce qui compte est ce qui est écrit sur vos documents. Si vous voulez plus d'explication, il faut nous recopier le texte exact.

  9. #9
    Membre Benjamin

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    merci yapasdequoi l'achat de la première maison remonte à 2004 je vais devoir chercher le contrat et vous le copier le plus recent le voila ce que j'ai trouvé (ayant droit à la cours commune cadastré Ao num 157 pour 1a 25 ca figurant ainsi dans le cadastre
    maison section ao num 156
    etant precisé que le vendeur declare avoir accès à la cour commune la quelle donne accès à la maison en passant sous le porche situé sur la parcelle cadastré même section n 159)

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Merci.
    Ce que je comprends c'est que cette parcelle 157 est bien une cour commune. Vous y avez "accès" ça ne veut pas dire "le droit de vous en approprier une portion et d'y déposer vos affaires."
    C'est probablement (à vérifier) la même chose pour les autres utilisateurs de cette cour.

    Proposez leur une "convention d'indivision" pour définir les droits et devoir de chacun. Ce sera plus clair pour tout lemonde.

  11. #11
    Membre Benjamin

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    merci
    oui je vois et oui je pense c'est la même chose pour tout les proprietaires, donc elle n'a pas le droit de simposer de telle sorte d'envahir toute la parcelle derriere ma maison et de ramener un cable qui coupe la cour et l'accrocher ainsi que sa lampe sur mon mur,si non moi à part stationner ma voiture devant chez moi je met rien dans la cour et c'est le cas de l'autre voisin.

  12. #12
    Pilier Sénior

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    Donc tentez une discussion sur le sujet. Ensuite vous pourrez saisir un médiateur

  13. #13
    Membre Benjamin

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    Merci oui je croix c'est ce qu'il faut faire

  14. #14
    Membre Benjamin

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    Bonjour
    bon voila j'ai mis un grand pot et 3 pierres sous mon mur au bord de la partie du cour derriere moi et que la voisine s'est approprié à elle. Aujourd'hui elle est venu m'engueuler à cause de ça en insultant aussi et elle est allé trop loin en me disant je vous entends engueuler vos filles et je vais ramener les flics. Elle m'a choqué la elle entre dans ma vie privée, j'ai repondu la madame vous n'avez pas le droit si j'engueule mes filles c'est pour les éduquer et ce n'est pas vos affaires et puis calmez vous et ne me parlez pas sur ce ton. Je fais quoi maintenant.

  15. #15
    Pilier Sénior

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    Le 23/07
    si non moi à part stationner ma voiture devant chez moi je met rien dans la cour
    Le 26/07
    j'ai mis un grand pot et 3 pierres sous mon mur
    On vous a expliqué que c'est illégal.
    C'est de la provocation ??? Vous cherchez la bagarre ??? Ne vous étonnez pas que la voisine réagisse !

    je vous entends engueuler vos filles et je vais ramener les flics
    N'a strictement rien à voir avec le sujet de l'utilisation de la cour commune. Ne mélangez pas tout.

    On vous a conseillé de saisir un médiateur. renseignez vous à la mairie pour les coordonnées.

  16. #16
    Membre Benjamin

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    j'ai tous compris les objets je l'ai ai deplacé sous mon mur et dans un endroit qui gêne perdonne c'est un coin c'etait pas pour provoquer je l'ai fais parceque j'ai des petit truc à bricoler sur mon mur et concernant " les filles...." je vous rapporte juste ce qu'elle m'a dit et j'etais voir à la mairie ils m'ont dit il faut voir avec les voisins sinon ils m'ont donné un Rdv pour la semaine prochaine.

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