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Discussion : Mur semi-porteur et fissures

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonsoir,
    Nous avons fait d'important travaux de rénovation d'un logement dans un immeuble parisien ancien en pan de bois, avec réaménagement des pièces.

    Nous avons fait un constat d'huissier avant travaux qui indiquait déjà des fissures à divers endroits chez la voisine Mme XXX. Nous avons fait une ouverture dans un mur semi porteur et d'après le bureau d'études techniques, comme on ne touchait pas à la sablière en dessous , on pouvait faire l'ouverture dans ce mur avec un renforcement métallique.

    Il se trouve, après travaux, que la voisine d'en dessous, Mme XXX, se plaint de nouvelles fissures, qui, effectivement se trouvent à cet endroit là , en plus des autres qui existaient déjà avant nos travaux.
    Nous avons, oralement, proposé à cette voisine de faire faire les réparations des nouvelles fissures. Elle a refusé et demandé à l'architecte de l'immeuble de faire un constat de fissure et recherche d'origine.
    L'architecte de l'immeuble constate que effectivement nous avons fait une ouverture sur mur porteur sans autorisation de l'AG immeuble.
    Lors des travaux, notre architecte et le BET nous avaient assuré que c'était une ouverture sans conséquences majeures sur un mur considéré comme non-porteur et qu'il n'y avait pas besoin d'autorisation d'AG.
    Je vous mets ci dessous (anonymisé) les conclusion de l'architecte de l'immeuble :

    Le mur porteur, partie commune de la copropriété, a bien été modifié sans autorisation préalable de la copropriété et sans avis de l'architecte de l'immeuble. Ces travaux ont cependant été prescrits par un bureau d'étude sans pourtant avoir été vérifiés par celui-ci.
    Il conviendrait donc que l'architecte qui a fait les travaux atteste de l'exécution des travaux conformément à l'étude du bureau XXX et que le propriétaire soumette ce rapport à la prochaine assemblée de copropriétaires. Il n'y a pas eu d'assurance dommages-ouvrage souscrits à ce propos.Dans ces conditions, et si les travaux ont réellement été exécutés en reprenant les instructions du bureau d'étude, les fissures chez Mme XXX proviennent très probablement de la mise en charge du pan de bois suite aux travaux.

    Que risquons-nous au pire face à cette voisine ; auriez vous des conseils pour se protéger au mieux vis à vis de cette voisine qui semble aimer les procès ? L'architecte de l'immeuble nous fait même peur en disant que si l'on cherchait à revendre l'appartement, le notaire refuserait faute de documentation adéquate sur les modifications apportées.

    Nous sommes au deuxième étage et le voisin du 4ème fait pratiquement les mêmes travaux que nous (démolitions, rémanegements, ouvertures sur porteur). Ils ont juste eu la chance d'avoir demandé et obtenu un accord copropriété, ce que nous n'avons pas fait car nous pensions pas intervenir directement sur les murs porteurs.

    Merci encore à ce super forum

    A.
    Dernière modification par Abou ; 20/07/2019 à 21h50.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Vos indications sont un peu contradictoires :
    Nous avons fait une ouverture dans un mur semi porteur

    L'architecte de l'immeuble constate que effectivement nous avons fait une ouverture sur mur porteur
    Lors des travaux, notre architecte et le BET nous avaient assuré que c'était une ouverture sans conséquences majeures sur un mur considéré comme non-porteur et qu'il n'y avait pas besoin d'autorisation d'AG.
    Est-ce que votre architecte et le BET ont ECRIT que le mur n'était pas porteur ?

    Parce que le 1er souci est celui de l'autorisation d'AG : si le mur est porteur, c'est une grosse faute de ne pas avoir demandé l'autorisation...

    MAIS, quoi qu'il en soit, et quand bien même vous auriez eu l'autorisation de l'AG, vous restez responsable des désordres que vous auriez créé en faisant des travaux.

    Ca va donc être une bataille d'experts, et la PREMIERE chose à faire est une déclaration à votre assurance ET à celle de votre architecte qui est le maître d'oeuvre dans l'histoire, en leur donnant les coordonnées de l'assureur de l'immeuble et de celui de votre voisine.
    Dernière modification par Ermeline ; 22/07/2019 à 00h00.

  3. #3
    Pilier Junior

    Infos >

    bonjour
    Que risquons-nous au pire face à cette voisine ; auriez vous des conseils pour se protéger au mieux vis à vis de cette voisine qui semble aimer les procès
    Ce n'est pas aimer les procès que préserver ses intérêts et par la même ceux de la copropriété?
    MAIS, quoi qu'il en soit, et quand bien même vous auriez eu l'autorisation de l'AG, vous restez responsable des désordres que vous auriez créé en faisant des travaux.
    tout à fait

    Ca va donc être une bataille d'experts, et la PREMIERE chose à faire est une déclaration à votre assurance ET à celle de votre architecte qui est le maître d'oeuvre dans l'histoire, en leur donnant les coordonnées de l'assureur de l'immeuble et de celui de votre voisine.
    bataille d'experts qui risque de durer longtemps pour déterminer les responsabilités de chacun et la part d'aggravation des fissures existantes constatées par votre huissier
    Vous faites déclaration à votre assureur par LRAR en joignant copie de tous les éléments en votre possession
    - rapport d'huissier
    - les coordonnées de votre architecte et du BET (leurs écrits si vous en possédez)
    - le compte-rendu de l'architecte de l'immmeuble
    - les coordonnées de votre voisine et du syndic
    - les factures de travaux s'ils ont été effectués par une entreprise (dans la négative vous précisez que les travaux on été réalisés par vous-même)
    Amicalement

  4. #4
    Membre Junior

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    Bonjour, merci.
    La situation reste compliquée car d'une part le syndic nous en veut de ne pas avoir déposé de demande d'autorisation d'ouverture de structure (d'après notre architecte, il n'y en avait pas besoin)
    De l'autre, on n'a pas d'assurance dommage ouvrage qui couvre le souci... Bref, on va voir...
    Merci encore à ce forum
    A.

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