Affichage des rsultats 1 8 sur 8

Discussion : Ravalement nergtique - syndicat - syndic - Asl

  1. #1
    Membre Benjamin

    Infos >

    Bonsoir a tous,
    Je suis copro dans une grande coproprit avec plusieurs batiments chacun rgit par son syndic.
    Le tout runit via une ASL pour les parties commune.
    On doit voter prochainement pendant notre AG habituelle, un projet complet de ravalement nergique avec tanchit ventilation etc.
    On a recu une convocation assez dconcertante de part le contenu et les montants exorbitants.
    Je viens ici vous interroger sur le rle de l'ASL dans tout cela.
    Dans la convocation nous avons notamment le contrat d'architecte enfin deux pages x 2 (ravalement et tanchit).
    Sur la convocation il est prvu des honoraires a x%.
    Premier point : l'architecte a t choisi visiblement par l'ASL (visiblement pas d'appel d'offres)
    Il n'est pas rfrenc RGE donc pas dductible d'ventuelles subventions.
    Deuxieme point : sur le contrat il est prvu une phase tude avec un montant fix par contrat de Y
    Puis une phase travaux a X % (celle inscrite dans la convocation)
    je m'apercois que les frais de la phase tude ne sont pas rpercuts sur la somme totale des travaux.
    Aprs recherche cette somme a t paye par l'ASL.
    Nous n'avons jamais vot un projet de ravalement sur nos diffrentes coproprits.
    Tout nous est prsent et a voter en mme temps
    Nous serons imputs des montants de la phase tude par l'ASL alors meme que nous n'avons pas accept le contrat de l'architecte.
    La somme voque Y n'est pas la mme que celle paye par l'ASL (la somme paye par l'ASL est plus leve !)
    De ce fait le paiement vaut il acceptation du contrat d'architecte ?
    L'asl n'a t'elle pas ingrence dans les coproprietes qui sont grs par le syndicat des copropritaires ?
    Ses missions sont prcises dans ses statuts et dans notre reglement de coproprit
    L'asl avait elle droit de faire cela ? Idem elle a fait un audit nergtique sur l'ensemble des coproprits sans vote et a rpercut les frais, le cabinet en charge de l'audit n'est pas non plus RGE.
    J'attends vos avis et si besoin de prcisions...
    Merci a tous !
    Dernire modification par Uncopromarmisdautres ; 15/06/2019 00h02. Motif: Problme accent

  2. #2
    Pilier Snior

    Infos >

    Bonjour,

    avant il faut rsoudre cela :
    Je suis copro dans une grande coproprit avec plusieurs batiments chacun rgit par son syndic.
    Le tout runit via une ASL pour les parties commune.
    Une coproprit ne peut pas avoir une ASL pour grer les parties communes elle-mme....

    ne seriez vous pas dans un ensemble de coproprits totalement distinctes ?

    Qui a envoy la convocation et qui ?

    Rpondez tout cela, car sinon vos procdures sont incomprhensibles ...... le but tant de savoir qui appartient la faade du bat A et qui appartient la faade du bat B....

  3. #3
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoy par rambouillet Voir le message
    Bonjour,

    avant il faut rsoudre cela :

    Une coproprit ne peut pas avoir une ASL pour grer les parties communes elle-mme....

    ne seriez vous pas dans un ensemble de coproprits totalement distinctes ?

    Qui a envoy la convocation et qui ?

    Rpondez tout cela, car sinon vos procdures sont incomprhensibles ...... le but tant de savoir qui appartient la faade du bat A et qui appartient la faade du bat B....
    On est sur un trs grand terrain avec parc avec plusieurs coproprits rgit chacune par un syndic diffrent ou identique mais effectivement bien distinctes.

    C'est notre syndic qui nous a envoy la convocation.
    Chaque coproprit reoit sa convocation.

    Merci

  4. #4
    Pilier Snior

    Infos >

    Si vous etes donc x coproprits, l'ASL (si c'est vraiment son nom) ne peut avoir aucune action sur des biens (en l'espce les murs) qui appartiennent un ensemble de copropritaires bien dfinis regroups en 1 syndicat.

    Donc dans le cadre d'un ravalement de btiments, l'ASL n'a rien voir avec cette opration ; l'ASL (si elle existe rellement en tant que telle) n'est l que pour la gestion des voiries, des rseaux divers, voir d'un concierge pour l'ensemble, etc...

    Le ravalement s'tudie, se "monte", se vote et s’excute au sein mme d'1 syndicat !!!

    Quel est l'objet de cet ASL ? on parle bien d'une "association syndicale libre" et non d'une simple association loi 1901

  5. #5
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoy par rambouillet Voir le message
    Si vous etes donc x coproprits, l'ASL (si c'est vraiment son nom) ne peut avoir aucune action sur des biens (en l'espce les murs) qui appartiennent un ensemble de copropritaires bien dfinis regroups en 1 syndicat.

    Donc dans le cadre d'un ravalement de btiments, l'ASL n'a rien voir avec cette opration ; l'ASL (si elle existe rellement en tant que telle) n'est l que pour la gestion des voiries, des rseaux divers, voir d'un concierge pour l'ensemble, etc...

    Le ravalement s'tudie, se "monte", se vote et s’excute au sein mme d'1 syndicat !!!

    Quel est l'objet de cet ASL ? on parle bien d'une "association syndicale libre" et non d'une simple association loi 1901
    Son objet est celle habituelle de regir le parc, parking extrieur, air de jeux, chaufferie etc.
    On nous met en avant que par harmonisation et du fait qu'ils grent les chaufferies c'est eux qui auraient choisi l'architecte et c'est eux qui auraient fait faire l'audit car le ravalement nergtique dependerait de l'accord des btiments principaux relis aux chaufferies...
    C'est mme eux qui auraient pay une partie de l'oprateur d'tat qu'on va nous imputer sur nos charges ASL alors mme que rien n'a t vot pour le moment dans aucune des coproprits et que par ailleurs par grand chose n'a t fait pour faire baisser la note (par ex en rapport avec des socits RGE et des demandes d'aides avant la validation du projet)
    Ils ont mme fait pendant leur ag des prconisations sur les socits choisir.
    Aujourd'hui on va se retrouver payer via l'asl des honoraires qui n'ont pas t vot par nos propres AG .
    Je me demandais si on pouvait refuser cette imputation dans la mesure o ils n'avaient pas a grer cela sans l'accord des diffrentes coproprits ?(et sur quelle base lgale?)

    Au final on nous impose de choisir les fournisseurs en nous disant qu'on est pas oblig mais que ce serait pas dans l'intrt des copropritaires...

    - - - Mise jour - - -

    Et merci pour vos rponses !

  6. #6
    Pilier Snior

    Infos >

    Son objet est celle habituelle de regir le parc, parking extrieur, air de jeux, chaufferie etc.
    Donc le ravalement n'est pas dans l'objet : point final !

    Aujourd'hui on va se retrouver payer via l'asl des honoraires qui n'ont pas t vot par nos propres AG .
    Dans une ASL, chacun des copros individuels est convoqu et assume ses choix l'AG de l'ASL.... donc ces fameux honoraires n'ont pas tre vot par les AGs des syndicats pour servir de caution l'AG de l'ASL.

  7. #7
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoy par rambouillet Voir le message
    Donc le ravalement n'est pas dans l'objet : point final !


    Dans une ASL, chacun des copros individuels est convoqu et assume ses choix l'AG de l'ASL.... donc ces fameux honoraires n'ont pas tre vot par les AGs des syndicats pour servir de caution l'AG de l'ASL.
    Et si on lit des reprsentants de notre coproprit a l'asl , ils ont le droit de choisir pour nous.
    Ils n'ont pas vot le ravalement, ils peuvent pas mais ils ont tout de mme fait des tudes et tout a sans notre accord pralable
    Merci !

  8. #8
    Membre Benjamin

    Infos >

    Je up le post

Discussions similaires

  1. [Coproprit, Syndic & ASL] Lotissement sans ASL, syndic, syndicat...
    Par vignes dans le forum Immobilier
    Rponses: 17
    Dernier message: 04/09/2017, 17h45
  2. [Coproprit, Syndic & ASL] Non dcision d'assemble lorsque le syndicat principal usurpe la place du syndicat secondaire
    Par Sigismond dans le forum Immobilier
    Rponses: 4
    Dernier message: 20/02/2014, 16h37
  3. [Coproprit, Syndic & ASL] Reprsentation du Syndicat secondaire au syndicat principal
    Par Didi1 dans le forum Immobilier
    Rponses: 4
    Dernier message: 03/10/2011, 10h33
  4. [Coproprit, Syndic & ASL] cration d'un syndicat bnvole dans une coproprit o aucun syndicat n'exsite ?
    Par corinnev dans le forum Immobilier
    Rponses: 4
    Dernier message: 05/08/2010, 23h55