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Discussion : Convocation AG pour un bâtiment uniquement

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour,

    Notre copropriété est divisé en 2 bâtiments, est-ce que je peux organiser une AG que pour un bâtiment dans la mesure où les points présentés ne concernent pas l'autre bâtiment ?

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Je suppose que vous êtes syndic? Non professionnel?

    Je suppose que votre réglement de copropriété a institué des parties communes spéciales par bâtiment, avec des tantièmes dédiés, et qu'il s'agit uniquement de statuer sur des décisions liées à ces parties communes spéciales, décisions qui n'ont aucun impact sur la copropriété en général?


    Notre copropriété est divisé en 2 bâtiments,
    Constitué de, certainement, divisé en à mon avis certainement pas.

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Ca dépend comment est formulé votre règlement de copropriété.

    Est-ce que chaque bâtiment est une partie commune spéciale ?

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Grillée par Ribould...

  5. #5
    Membre Junior

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    Pardon je n'ai pas détaillé ayant déjà expliqué ma copropriété dans plusieurs sujets.

    En effet toujours moi syndic bénévole non professionnel.

    En effet le Règlement stipule bien 2 QP différents un pour notre bâtiment et un pour la copropriété complète.

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Et je répète, les résolutions envisagées n'ont pas de conséquence vis a vis de la copropriété en général?

    je n'ai pas détaillé ayant déjà expliqué ma copropriété dans plusieurs sujets.
    Ben oui, mais on est bénévole, pas enquêteur, ce n'est pas à nous d'aller chercher les infos dans les 'plusieurs sujets' antérieurs; En ce cas, il faut poster à la suite desdits sujets;

  7. #7
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par samolo67 Voir le message
    Pardon je n'ai pas détaillé ayant déjà expliqué ma copropriété dans plusieurs sujets.

    En effet toujours moi syndic bénévole non professionnel.

    En effet le Règlement stipule bien 2 QP différents un pour notre bâtiment et un pour la copropriété complète.
    soit vous continuez sur un fil déjà ouvert, soit vous donnez les éléments juridiques necessaires à la compréhension de votre question!

    QP = ?

  8. #8
    Membre Junior

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    Non, les résolutions ne touche en rien à la copropriété en général.

    Tout à fait, je pensais pas avoir besoin de détaillé pour moi la réponse est soit c'est possible car explication X ou c'est impossible car explication Y.

    QP = Quote part. On a QP 1 = Bâtiment 1 / QP 2 = Copropriété en général. L'autre bâtiment est une maison indépendante

  9. #9
    Pilier Sénior

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    pour moi la réponse est soit c'est possible car explication X ou c'est impossible car explication Y.
    Oui, mais pour moi non. Donc si vous voulez faire les réponses, ne posez pas les questions.
    QP = Quote part
    En copropriété ça n'existe pas, donc un bon conseil, essayez de ne pas inventer et de recréer (mal et de manière non compréhensible) ce qui existe.
    L'autre bâtiment est une maison indépendante
    Évidement que non puisque c'est une copropriété, mais je pense renoncer devant votre.... persistance.
    je pensais pas avoir besoin de détaillé
    Si vous pensez ne pas avoir besoin de détailler et que les bénévoles ont obligation de chercher, c'est simple, je vais ailleurs;
    Dernière modification par ribould ; 06/06/2019 à 11h06.

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Dans une copropriété, (sauf avis contraire de votre RdC), chaque copropriétaire est propriétaire indivis de l'ensemble....
    les résolutions ne touche en rien à la copropriété en général.
    Vous dites que cela ne concerne que l'un des batiments et non la copro en général, mais êtes vous sur de cela ? sans explications supplémentaires on ne peut pas bien répondre....

    Tout à fait, je pensais pas avoir besoin de détaillé pour moi la réponse est soit c'est possible car explication X ou c'est impossible car explication Y.

    QP = Quote part. On a QP 1 = Bâtiment 1 / QP 2 = Copropriété en général. L'autre bâtiment est une maison indépendante
    cela vient de Pythagore ou Thalès ? a2+b2 = c2 ????

  11. #11
    Pilier Sénior

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    pour moi la réponse est soit c'est possible car explication X ou c'est impossible car explication Y.
    Si je vous demande : est-il possible de rouler à 90 à l'heure sans vous dire avec quel véhicule, dans quel pays ni sur quelle route, en aggloomération ou pas, etc, etc...vous me répondez quoi ? Vous me recopiez le code de la route ?
    Si je vous demande peut-on guérir une maladie sans autre précision, vous me répondez quoi ? Vous me faites un cours de médecine de 10000 pages ?

    QP = Quote part. On a QP 1 = Bâtiment 1 / QP 2 = Copropriété en général. L'autre bâtiment est une maison indépendante
    Vous pouvez avoir des quote-parts différentes par bâtiment pour certaines choses sans avoir des parties communes spéciales.
    En général, on a même des QP différentes pour chaque lot...

    Qui dit AG séparée dit que certains ne seront pas consultés. Pour que ce soit juridiquement possible, il faut
    1) que le bâtiment n'appartienne qu'à ceux qui votent : et que donc il soit il soit défini comme une partie commune spéciale dans votre RC, que je vous invite à relire soigneusement OU que votre RC stipule expréssément que pour telle et telle question seuls certains proprios votent.
    2) que les décisions à prendre ne concernent QUE les proprios qui votent
    3) que rien dans votre RC ne stipule que les autres bâtiments ont leur mot à dire , comme par exemple sur la couleur du crépi du bâtiment d'à côté.

  12. #12
    Membre Junior

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    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Oui, mais pour moi non. Donc si vous voulez faire les réponses, ne posez pas les questions.
    Ribould, je comprends votre exaspération étant très actif sur ce forum avec les messages en tout genres que vous voyez, loin de moi de vous énerver par mes réponses et loin de moi de faire les réponses sinon je poserai pas les questions, je pensais juste que pour une question simple/réponse simple

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    En copropriété ça n'existe pas, donc un bon conseil, essayez de ne pas inventer et de recréer (mal et de manière non compréhensible) ce qui existe.
    Je ne fais que reprendre les termes écrient dans le règlement de copropriété et le plan du géomètre. Je ne m'amuse pas à créer des termes

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Évidement que non puisque c'est une copropriété, mais je pense renoncer devant votre.... persistance.
    J'utilise indépendante pour expliquer qu'il ne s'agit pas d'une résidence de plusieurs appartements. Pardon si les mots que j'utilise ne vous plaise pas mais comme vous vous n'êtes pas enquêteur, moi je suis ni professeur de français ou juriste ou professionnel en immobilier

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Si vous pensez ne pas avoir besoin de détailler et que les bénévoles ont obligation de chercher, c'est simple, je vais ailleurs;
    Je n'impose rien à personne. Je n'ai fait que justifier ma question.

  13. #13
    Membre Junior

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    Citation Envoyé par rambouillet Voir le message
    Bonjour,

    Dans une copropriété, (sauf avis contraire de votre RdC), chaque copropriétaire est propriétaire indivis de l'ensemble....

    Vous dites que cela ne concerne que l'un des batiments et non la copro en général, mais êtes vous sur de cela ? sans explications supplémentaires on ne peut pas bien répondre....


    cela vient de Pythagore ou Thalès ? a2+b2 = c2 ????
    Dans le RdC il est clairement écrit que ce qui touche au Bat.1 et ne concerne que le Bat. 1. D'où les deux quote-part, une division de tantième propre au Bat. 1 et une division de tantième la copropriété dans son ensemble.

    Je suis d'accord avec vous, pour moi j'ai posé la question avec en tête le fait que toutes cette administrative soit correct est-ce possible ou pas. Mais heureusement pour vous vous n'êtes pas dans ma tête

  14. #14
    Pilier Sénior

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    Dans le RdC il est clairement écrit que ce qui touche au Bat.1 et ne concerne que le Bat. 1.
    Samolo, on vous pose une question précise : est-ce que sont des "parties communes spéciales". Que vous ne connaissiez pas bien les textes et les termes à employer, ok.

    Mais nous on les connait, donc vous prenez votre RC et vous nous dites s'il y a quelque part écrit "partie commune spéciale".

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Dans le RdC il est clairement écrit que ce qui touche au Bat.1 et ne concerne que le Bat. 1. D'où les deux quote-part, une division de tantième propre au Bat. 1 et une division de tantième la copropriété dans son ensemble.
    Je pense que ce n'est pas rédigé comme cela exactement (je comprends aussi que vous ne recopiez pas toutes les pages du RdC ). Mais tel que vous le présentez cela ne vous autorise pas à faire une AG avec seulement une partie des copros.
    Mais finalement, qu'est ce qui vous empêche de convoquer tout le monde ? un souci des dépenses/économies, très bien, mais il ne faut pas que cela vous coûte plus cher de quelques euros si quelqu'un saisit le juge maintenant ou plus tard (coût plusieurs milliers d'euros...)....

  16. #16
    Membre Junior

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    "Votes particuliers : Chaque fois que la question mise en discussion concerne les dépenses de d'entretien d'une partie de l'ensemble immobilier à la charge de certains copropriétaires seulement ou les dépenses blablabla, seuls les copropriétaires intéressés prendront part au vote."

    Ermeline, j'emploi pas le bon terme, pardon. Oui QP1 qui est la division de tantième propre au bâtiment 1 et décrite comme une partie communes spéciales

  17. #17
    Membre Junior

    Infos >

    ce n'est pas un problème de sous, les convocations sont envoyé par courrier électronique mais plus de la disponibilité du copropriétaire du Bâtiment 2

  18. #18
    Pilier Sénior

    Infos >

    "Votes particuliers : Chaque fois que la question mise en discussion concerne les dépenses de d'entretien d'une partie de l'ensemble immobilier à la charge de certains copropriétaires seulement ou les dépenses blablabla, seuls les copropriétaires intéressés prendront part au vote."

    Ermeline, j'emploi pas le bon terme, pardon. Oui QP1 qui est la division de tantième propre au bâtiment 1 et décrite comme une partie communes spéciales
    Enfin une réponse précise...

    les convocations sont envoyé par courrier électronique
    C'est à dire ? Parce qu'il y a des procédures précises à suivre pour ça. Et ça reste des RAR à envoyer. J'espère que vous ne vous êtes pas contenté de recueillir les adresses mails... Sans quoi vous êtes vraiment hors des clous.. et c'est TRES grave.

    Et les PV, vous les envoyez comment aux opposants et défaillants ?
    Dernière modification par Ermeline ; 06/06/2019 à 14h56.

  19. #19
    Pilier Junior

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    vous devez donc convoquer tous les copropriétaires de ce syndicat!

  20. #20
    Pilier Sénior

    Infos >

    vous devez donc convoquer tous les copropriétaires de ce syndicat!
    Euh, ben non, pas si le vote ne porte que sur l'entretien d'une partie commune spéciale. Seuls les proprios de la partie commune spéciale doivent être convoqués.

  21. #21
    Pilier Sénior

    Infos >

    Perso, je convoquerai tout le monde et vient qui peut/veut..... ainsi je m'affranchirai de tous risques. C'est déjà pas assez olé, olé chez vous sans avoir à rajouter des risques....

    Quant à la convocation par courrier électronique, je plussoie Ermeline. Ceci doit se faire via un tiers agréé, etc....

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par rambouillet Voir le message
    Perso, je convoquerai tout le monde et vient qui peut/veut..... ainsi je m'affranchirai de tous risques. C'est déjà pas assez olé, olé chez vous sans avoir à rajouter des risques....
    Rambouillet n'a pas tort... ne vous compliquez pas inutilement la vie. Ceux qui ne sentent pas concernés n'auront qu'à pas venir.

  23. #23
    Membre Junior

    Infos >

    Nous sommes un copropriété de 4. Dans le meilleur des cas je transmettrai en main propre mais Mr A et C ne sont jamais présent dans la copropriété, donc je transmets en main propre contre signature la convocation d'AG et les documents à Mr D. Pour Mr A et C, je procède par mail d'après le mail fourni au moment de la résolution où tout le monde accepte ce procédé d'envoi. Le mail est renseigné dans un fichier de contact de la copropriété. Ils doivent y accuser réception à défaut de une lettre AR leur sera adressé à leur frais. il n'y a pas de défaillant ou opposant car Monsieur A représente Monsieur C. Les deux veulent juste vendre leur appartement au plus vite et ne soucie guère du reste. Lors de la dernière AG Monsieur A a signé pour lui et Monsieur C (son frère) un document attestant avoir reçu l'ensemble des documents que je lui ai communiqué jusqu’à présent.

  24. #24
    Pilier Sénior

    Infos >

    Le mail est renseigné dans un fichier de contact de la copropriété. Ils doivent y accuser réception à défaut de une lettre AR leur sera adressé à leur frais. il n'y a pas de défaillant ou opposant car Monsieur A représente Monsieur C.
    Vous aimez les énormes risques à 5,33 euros.
    C'est énorme qu'il existe encore des syndics comme vous, même non pros.

    Les deux veulent juste vendre leur appartement au plus vite et ne soucie guère du reste. Lors de la dernière AG Monsieur A a signé pour lui et Monsieur C (son frère) un document attestant avoir reçu l'ensemble des documents que je lui ai communiqué jusqu’à présent.
    Du coup, convoquez la moitié ou tous les copropriétaires, c'est de la bibine à côté....

  25. #25
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Vous aimez les énormes risques à 5,33 euros.
    C'est énorme qu'il existe encore des syndics comme vous, même non pros.

    Du coup, convoquez la moitié ou tous les copropriétaires, c'est de la bibine à côté....
    Je ne vois pas le risque, leur adresse mail est l'adresse qu'ils utilisent avec leur notaire, qui est renseigné dans la gestion administrative de la copropriété et qui a été donné suite à une résolution voté à l'unanimité .

    Je suis le seul à me plaindre et me soucier de la copropriété, pour les autres je ne suis qu'un RIB pour les charges. Mr D ne veut rien faire et considère que la guéguerre et en Mr A et moi. A défaut du soutien de Mr D je ne peux rien faire sans y mettre des frais seul. Et encore une fois ils n'accepteront jamais un syndic pro car Mr A sait très bien que j'en profiterai pour régler les problèmes.
    Dernière modification par samolo67 ; 06/06/2019 à 19h27.

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