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  • 1 Posté par Marieke
  • 1 Posté par yapasdequoi

Litige avec mon ancien proprio pour vol

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
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    16
    Bonjours,j'étais locataire d'une maison individuelle avec terrain tout le tour de la maison,à mon arrivé le proprio a ôté tout les choses encombrantes qui se trouvaient sur ce terrain ,parmi elles il y avait un banc tout bancale et pourri qu'il a déposé à la déchetterie,moi en m'y rendant quelques heures après le l'ai vu et récupéré,au printemps je l'aie complètement rénové (changer des planches,peinture et toute la visserie) après la remise des clés (fin de bail) celui-ci c'est rendu à la gendarmerie pour poser plainte pour vol de ce banc les gendarmes sont venus récupérer ce banc en me montrant des photos que le propriétaire leurs a donnés,mais voila en regardant ces photos je m'aperçois que ces clichés on été pris après la rénovation (moi j'en ai 2 que j'avais mis sur [un réseau social] comme il était avant et après) j'ai signalé au gendarme que ces photos on été prisent juste avant la fin de mon préavis et que l'on voit bien qu'elles sont prisent en cachette dans un angle de la maison et une autre qui a été prise depuis le terrain du voisin avec qui il ne s'entendait pas (problème de justice aussi) ces photos il dit au gendarme que c'était son banc mais voila j'ai foto avant et après donc je suis retourné à la gendarmerie porté plainte pour violation de domicile et prise de photos prise à mon insu et que le voisin voulait les voir car chez lui il est rentré en cachette durant son absence alors que son terrain à lui est complètement clôturé ,le gendarme me dit qu'il sait pas si ça fonctionnera car on ne voit ni ma femme ni moi sur ces clichés ces photos il les a fait juste pour m’inculper de vol que pui-je faire d'autre MERCI
    Dernière modification par Modérateur 07 ; 15/05/2019 à 11h04.

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de Wilma Pierrafeu
    Ancienneté
    août 2007
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    la tête dans les étoiles
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    2 058
    Bonjour,

    Pour qu'on puisse vous voler quelque chose, il faut d'abord pouvoir prouver qu'on en est propriétaire... Votre propriétaire a t'il fourni la facture d'achat du banc prouvant qu'il en est le propriétaire ?

    D'autre part, un jardin (ou un terrain) n'est pas un domicile : le domicile (juridiquement) se situe exclusivement entre les murs de l'habitation, le jardin (ou terrain) autour n'en fait pas partie...



    Edit :
    Autre question : avez-vous conservé (ce que j'espère) l'état d'entrée des lieux de cette habitation ? Si oui, mentionne-t-il ce banc à l'état neuf ? Si il n'y figure pas je ne vois pas à quel titre votre ancien propriétaire pourrait vous le réclamer
    Dernière modification par Wilma Pierrafeu ; 15/05/2019 à 11h56.
    Pluie en novembre, Noël en décembre...

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
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    sur l'état des lieux il n'y a rien de marqué mais le fait de faire des fotos sur mon terrain pour prendre mes bien perso doit doit etre une faute ??

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Wilma Pierrafeu
    Ancienneté
    août 2007
    Localisation
    la tête dans les étoiles
    Messages
    2 058
    C'est leur utilisation qui est réglementée, elles ne doivent pas être diffusées sans votre accord.
    Pluie en novembre, Noël en décembre...

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
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    16
    les photos c'est pour montrer qu'il y avait un banc sur le terrain mais c'est le mien que j'ai pris à la décharge ,n'ayant aucune preuve qu'il en avait un il est venu en cachette faire des photo pour me nuire mais on vois sur ces photos que elles sont prise en cachette et que c'était le banc une fois repeins par contre il en a fait une ou on est certain qu'il estrentré dans la propriété du voisin qui était bien clôturé et n'a pas pu avoir l’autorisation car en justice avec lui donc 2 endroit de prise de clichés sans mon accord et pénétration sur le terrain du voisin

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    57 747
    Citation Envoyé par francis 88 Voir le message
    c'est rendu à la gendarmerie pour poser plainte pour vol de ce banc les gendarmes sont venus récupérer ce banc en me montrant des photos que le propriétaire leurs a donnés,
    Mais pourquoi avoir accepté qu'ils embarquent le banc ??
    C'est quelque part reconnaître le vol !
    Vos photos prouvaient que vous aviez retapé un banc de récup lambda en mauvais état c'est tout !
    A partir du moment où il l'a jeté à la déchetterie il ne lui appartenait plus !
    Ensuite si sur votre EDL d'entrée pas de banc inscrit rien à dire !

    Ou alors vous ne nous dites pas tout , je vois mal les gendarmes débarquer comme cela sans éléments concrets !
    Quant à porter plainte pour des photos prises de chez le voisin c'est du n'importe quoi , vous deviez vous défendre sur d'autres bases et surtout ne pas les laisser partir avec le banc !
    Dernière modification par Marieke ; 15/05/2019 à 15h32.
    Wilma Pierrafeu a trouvé ce message utile.

  7. #7
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    6 558
    Bonjour,
    Sauf erreur, il n'est pas autorisé de reprendre des objets laissés en déchetterie.
    A moins que ce soit une zone spécialement prévue pour une 2eme vie des objets déposés (recyclerie) ?
    Mais en tout cas un objet déposé n'est plus la propriété de la personne qui le dépose.

    C'est très bizarre que les gendarmes soient venus reprendre le banc sur la base de simples photos.
    Marieke a trouvé ce message utile.

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    16
    ils sont venu pour 2 choses 1 radiateur soit disant changer mais avec la facture et la plaque signaletique de celui-ci c'est bon et le 2 emme c'était le banc moi je leurs aie dit que je l'avais recuperé a la dechette ils l'ont pris mais voila apparrament il peuvent rien contre moi
    je vai leurs parler de l'EDL d'entrée ou il n'y a rien de noté ,un avocat m'a dit que je risquais rien on verra

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