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  • 1 Posté par yapasdequoi
  • 2 Posté par rambouillet

Convocation à l'assemblée générale

Question postée dans le thème Copropriété, Syndic et ASL sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2019
    Messages
    7
    Bonsoir
    Je viens de recevoir ma convocation à AG, et constate que le syndic a omis de mentionner en résolution l'élection du conseil syndical. Celui ci a été élu en 2016 pour 3 ans. En 2018 deux membres ont été élu pour 1 an, en remplacement de membres démissionnaires. Nous devons donc normalement voter pour un nouveau conseil !!
    Que doi- je faire , est-ce normal ? Dois je en parler au syndic ? Au conseil syndical ?
    Pouvez vous m'aider
    Merci de votre réponse
    Cordialement

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
    Messages
    4 202
    Citation Envoyé par Savaroise Voir le message
    Bonsoir
    Je viens de recevoir ma convocation à AG, et constate que le syndic a omis de mentionner en résolution l'élection du conseil syndical. Celui ci a été élu en 2016 pour 3 ans. En 2018 deux membres ont été élu pour 1 an, en remplacement de membres démissionnaires. Nous devons donc normalement voter pour un nouveau conseil !!
    Que doi- je faire , est-ce normal ? Dois je en parler au syndic ? Au conseil syndical ?
    Pouvez vous m'aider
    Merci de votre réponse
    Cordialement

    Si vous avez reçu la convocation il est trop tard pour rajouter une résolution


    il faut vérifier la date exacte de fin de mandat qui est mentionné dans le PV de l'AG de 2016

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2019
    Messages
    7
    Merci,
    Le PV de l'assemblée générale du 19 mai 2016
    Je cite,
    Résolution 11 : l'assemblée, connaissance prise des candidats à l'élection du C.S., nommé pour une période de Trois ans , les personnes dont les noms suivent : .......
    A ma connaissance nous devons donc élire un nouveau CS.
    Je pense qu'il s'agit d'un oubli du syndic... Ou d'une grossière erreur... De notre gestionnaire.... Qui, je viens d'apprendre, n'est plus salarié depuis deus semaines.
    Que devons nous faire ? Le CS ne pourra plus exercer ses fonctions à l'issue de AG.
    Merci de votre réponse

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
    Messages
    4 202
    Citation Envoyé par Savaroise Voir le message
    Merci,
    Le PV de l'assemblée générale du 19 mai 2016
    Je cite,
    Résolution 11 : l'assemblée, connaissance prise des candidats à l'élection du C.S., nommé pour une période de Trois ans , les personnes dont les noms suivent : .......
    A ma connaissance nous devons donc élire un nouveau CS.
    Je pense qu'il s'agit d'un oubli du syndic... Ou d'une grossière erreur... De notre gestionnaire.... Qui, je viens d'apprendre, n'est plus salarié depuis deus semaines.
    Que devons nous faire ? Le CS ne pourra plus exercer ses fonctions à l'issue de AG.
    Merci de votre réponse

    donc le mandat des membres du CS s'arrete le 18 mai 2019


    informez les membres du CS et le syndic.


    C'est le problème avec les mandats de 3 ans....on oublie...



    Quelle est la date de votre AG en 2019 ?

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    6 383
    Bonjour,

    Il faut en parler au syndic et double au président du CS ou inverse

    Suivant les dates il peut peut-être fait un ajout à la convocation..... ou bien un décalage de l'AG avec un OdJ complémentaire.... il existe des solutions....

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2019
    Messages
    7
    Merci beaucoup,
    La date de notre AG est le 4/06/2018
    Pouvons nous faire un mandat plus court, sachant que la durée de trois ans est mentionnée dans notre règlement de Copro ?

  7. #7
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    6 558
    Bonjour,
    Si la durée de 3 ans est inscrite au RC, vous ne pouvez pas y déroger sans le modifier (ce qui a un coût).
    Le mieux c'est de mettre la résolution systématiquement tous les ans (pour faire face aux démissions éventuelles, par exemple) et si besoin la déclarer sans objet.

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
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    4 202
    Citation Envoyé par Savaroise Voir le message
    Merci beaucoup,
    La date de notre AG est le 4/06/2018

    combien y a t il de copropriétaires ?

  9. #9
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
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    6 558
    A l'occasion de la prochaine AG, demandez au président de séance de faire désigner un conseil syndical.
    C'est dans l'intérêt de tous (sauf peut-être le syndic ?) et il est peu probable qu'il y ait contestation de ce vote, même si il n'est pas parfaitement légal.
    Une fois le délai de recours expiré (1+2 mois après l'AG) les mandats votés seront valides.
    laurapepi a trouvé ce message utile.

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
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    6 383
    je suis d'accord avec yapasdequoi, mais il serait bien que le syndic qui a commis l'erreur fasse un complément d'OdJ en LRAR à ses frais, cela lui apprendra à faire les choses sérieusement : c'est un pro qui touche des honoraires pour faire correctement son travail...
    laurapepi et Miba ont trouvé ce message utile.

  11. #11
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
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    6 558
    Citation Envoyé par rambouillet Voir le message
    je suis d'accord avec yapasdequoi, mais il serait bien que le syndic qui a commis l'erreur fasse un complément d'OdJ en LRAR à ses frais, cela lui apprendra à faire les choses sérieusement : c'est un pro qui touche des honoraires pour faire correctement son travail...
    Mais aussi le CS "sortant" n'a pas été très vigilant et n'a pas préparé la succession (ou le renouvellement) ... 1 partout ?

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2019
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    7
    Bonjour
    Nous sommes 90 copropriétaires.

    ---------- Message ajouté à 10h24 ---------- Précédent message à 10h18 ----------

    Merci

    ---------- Message ajouté à 10h27 ---------- Précédent message à 10h24 ----------

    Pourquoi 1+2 mois

  13. #13
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    6 558
    Pourquoi 1+2 mois
    Parce que Article 42
    Les actions en contestation des décisions des assemblées générales doivent, à peine de déchéance, être introduites par les copropriétaires opposants ou défaillants dans un délai de deux mois à compter de la notification du procès-verbal d'assemblée. Cette notification est réalisée par le syndic dans le délai d'un mois à compter de la tenue de l'assemblée générale.

  14. #14
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2019
    Messages
    7
    Merci
    Mais, je dois dire que depuis 18 mois nous avons constaté beaucoup d'anomalies...
    Le conseil syndical fonctionne avec 45% des membres absents , sur 8 membres , nous avons 1 démission, 1 décès, une absence non excusée depuis 1 an, et 1 absence excusée à chaque réunion... En deux mots le conseil fonctionne avec au mieux 4 membres, c'est ce qui est affiché à chaque compte rendu !!!

  15. #15
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    6 558
    anomalies ? pas forcément : au plus un manque de motivation ...
    Votre CS fonctionne mal : il est en effet grand temps de voter pour des personnes plus motivées.

    Et aussi : que fait le Président du CS ? Il doit quand même avoir un rôle de "leader" et d'interlocuteur privilégié du syndic.
    Par exemple : préparer l'AG avec le syndic !
    Soleil51 a trouvé ce message utile.

  16. #16
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2019
    Messages
    7
    Nous sommes 90 copropriétaires

  17. #17
    Pilier Junior
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    2 017
    Citation Envoyé par Savaroise Voir le message
    Nous sommes 90 copropriétaires
    bonjour


    et ? cela change absolument rien à la problématique de dysfonctionnement de votre CS

  18. #18
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
    Messages
    6 383
    non mais cela amène un coût important s'il faut faire un complément de convocation ou une nouvelle convocation en LRAR
    Soleil51 et yapasdequoi ont trouvé ce message utile.

  19. #19
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    6 558
    Citation Envoyé par rambouillet Voir le message
    non mais cela amène un coût important s'il faut faire un complément de convocation ou une nouvelle convocation en LRAR
    Tout à fait. D'autant plus qu'il est trop tard. Donc perdu pour perdu, mieux vaut ajouter en séance l'élection du CS (on imagine mal des candidats potentiels absents...)

  20. #20
    Pilier Junior
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    2 017
    mais je n'arrive pas à comprendre comment le CS n'a t'il pas pu voir que cela manquait ?
    L'ordre du jour est t il élaboré en concertation ou bien laissez vous le syndic la bride sur le cou ?

  21. #21
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2019
    Messages
    7
    Le CS est constitué d'une femme de 78ans ... Qui n'y connaît rien
    D'une de 75 ans ... Qui habite la Copro depuis longtemps...elle est chez Elle !!!
    D'une femme de 70 ans ..... elle n'a jamais regardé le RC, et prétend tout décider !!! En tant que présidente....
    Et une dernière femme 66 ans qui habite la Copro depuis 2 ans...
    Voilà la composition de notre CS , de plus la Copro est très vieillissante, beaucoup de retraités et les jeunes ne viennent pas ou peu à AG.
    Donc voilà où cela nous mène !
    Dois je me présenter comme présidente de séance le jour de l'AG ? Et, puis-je commenter toutes les anomalies constatées dans la gestion du syndic, du conseil syndical, et des comptes que j'ai pu analyser ? ....
    Que me conseillez-vous ?
    Merci de votre réponse

  22. #22
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    6 558
    Bine sûr vous pouvez vous présenter, mais "habituellement" c'est le président du CS qui est choisi. Toutefois, si j'ai bien suivi, elle n'est plus présidente de rien puisqu'il n'y a plus de CS.
    Ne vous perdez pas en "commentaires" sur les anomalies. C'est contre-productif si vous n'avez pas un objectif clair (exemple faire nommer un autre syndic).
    En attendant faites campagne pour recruter des membres "motivés" pour le futur CS et vous pourriez passer une bonne année à redresser toutes ces anomalies et présenter le résultat l'an prochain.

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