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Construction, autorisation des voisins ?

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Mike
    Visiteur
    Bonjour,

    Mon voisin a vendu le fond de son terrain pour construction d'une maison particulière.

    Nous sommes mitoyens sur toute la longueur (haie vive)

    Sa propre maison est au bord de la route et la nouvelle construction sera donc enclavée avec servitude de passage chez lui.

    Une amie habitant dans la même rue me dit qu'elle a eu le cas chez elle et qu'il a fallu son autorisation et celle des propriétaires contigüs pour que la nouvelle construction se fasse.

    Pourriez-vous me renseigner svp

  2. #2
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    Sur ce que vous dites, il n'est nullement besoin d'autorisation des voisins.

    Votre amie devait être située dans un lotissement ou une copropriété ou autre.

  3. #3
    Mike
    Visiteur
    Non, pas du tout, même situation que moi-même.

    C'est un cabinet de Géométre qui l'a appelée avant la construction pour recueillir son autorisation

    Est ce que ça ne pourrait pas avoir à faire avec la densité de constructions, en rendant par ex les terrains contigus inconstructibles ?

  4. #4
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    La densité des construction ce sont les règles d'urbanisme qui la fixent.

    Votre voisine est dans un cas bien particulier qu'il ne faut pas généraliser. Demandez lui sur quelle chose précise elle a donné son accord.

    Il y a tellement de cas possibles ...

    Le voisin ne respectait pas les prospects? Le terrain était grevé d'une servitude de vue ou autre?

  5. #5
    Mike
    Visiteur
    Je ne généralise pas je m'interroge, car mon cas est a priori très semblable et dans le même environnement.

    Je parlais donc de terrain

    Le voisin de ma voisine a donc voulu vendre le fond de son terrain au proprio du fond supérieur

    Un géomètre (qui est aussi architecte) l'a appelée en lui disant que pour que cette vente se fasse son consentement était nécessaire. Elle l'a donc donné puisqu'elle n'avait pas de raison de s'y opposer. C'est tout ce qu'elle sait...et moi aussi malheureusement.

    Je crois qu'il ya avait une raison précise que nous ne connaîtrons jamais

  6. #6
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    Je ne comprend plus, votre voisine a donné son accord pour l'autorisation d'une construction ou pour la réalisation d'une vente?


    1- un géomètre aussi architecte ca n'existe pas, on est soit Géomètre soit Architecte, ce sont deux profession régies par deux Ordres bien distincts.

    2- si elle a donné son consentement, c'est forcément par écrit sinon aucun intérêt.

    3- si elle a donné un accord oral sur quelque chose dont elle n'a pas le souvenir et en plus à un pseudo Géomètre, alors là ça sent un peu la supercherie.

  7. #7
    Mike
    Visiteur
    - il ya des cabinets d'architectes dans lesquels il y a un ou des géométres

    - je n'ai jamais dit qu'il s'était agit d'un consentement oral (même si le géométre l'a d'abord appelée...)

    je ne suis pas ici pour jouer sur les mots ni pour complexifier ce qui l'est déja bien assez...

    cette conversation ne m'interesse plus

    merci pour votre réponse

  8. #8
    Pilier Cadet Avatar de Mitchou
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    700
    Je suis désolé mais les mots sont importants, je ne cherche pas à jouer avec.

    Si votre voisine a donné un accord pour la réalisation d'une vente, c'est bien différents d'un accord dans le cadre d'un permis de construire. Sans ces précisions on n'avancera jamais.

    Puisque finallement c'est écrit il ne vous est pas possible de retrouver cet écrit

    Oh pardon j'oubliais que cete conversation ne vous interessait plus

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    56 408
    MIKE, ne prenez pas la mouche, MITCHOU essayait de vous aider et voulait seulement des précisions, car dans ce que vous avez dit il n'avait pas assez d'éléments pour répondre et dans votre affaire chaque intervenant(Géomètre ou Architecte) a un rôle différent suivant le cas.... ...

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