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Faux plafond au dessus de mon appartement et aeration appartement voisin

Question postée dans le thème Copropriété, Syndic et ASL sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2019
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    14
    Bonjour,

    Nouveau sur ce forum, j’ai racheté à ma copropriété les anciens locaux des wcs communs qui étaient à côté de mon appartement. Leur achat n’a pas été contesté depuis plus de 3 mois.

    Par contre, j’ai une question relative à ces anciens wcs. Ceux-ci comportent un faux plafond menant vers ce qui est désormais « ma » fenêtre d’un côté et de l’autre côté la cloison mitoyenne avec mon voisin. La fenetre sur mon mur est donc divisée en deux parties: une ouvrant sur la partie basse sur mes wcs / une ouverte sur la partie haute sous le faux plafond. Le faux plafond est lui meme ouvert sur la cloison mitoyenne, débouchant chez mon voisin: la partie haute de "ma" fenetre apporte donc de l’air a mon voisin via ce faux plafond.

    Puis je supprimer/modifier ce faux plafond? Y-a-t-il des démarches spécifiques à faire? La copropriété m’a cédé ces wcs sans précision sur ce point.

    Merci d’avance pour vos conseils et avis.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
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    3 956
    je suppose que l'assemblée générale a procédé au vote des résolution nécessaires pour la vente de cette partie commune et les pouvoirs nécessaires pour la signature de l'acte chez le notaire...


    le délai d'opposition est de 2 mois à compter de la notification du PV


    si ce délai est échu, le syndic et vous même devez transmettre au notaire tous les documents nécessaires et prendre rendez vous pour la signature de l'acte

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
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    Bonjour


    J'avoue ne pas comprendre, puisque vous achetez apparemment un wc au même étage.
    Votre faux-plafond a priori est à 2,20 m de hauteur, et vous parlez au dessus vers votre fenêtre, qui monte donc plus haut, par exemple 2,60M
    Si c'est le cas, la faux-plafond est privatif, vous en faites ce que bon vous semble sans avoir à en rende compte au syndicat.


    On est bien d'accord que votre faux-plafond pas plus que sa fixation ne retiennent rien de la structure, ni de construction, ni même de fait (par exemple une poutre qui se serait déformée)?

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
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    il semblerait que le voisin ait aussi une fenetre qui donne dans ce faux plafond....

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2019
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    Merci beaucoup. Oui je me suis peut-être mal expliqué. En fait, le wc commun a une grande fenetre en deux parties:

    1/ Une grande partie de la fenêtre jusqu'à une hauteur de 2.60m est comprise sous le faux plafond et donc directement accessible de mon appartement.
    2/ Une petite partie de fenetre environ 20 cm est comprise sous le faux plafond et ouverte sur l'exterieur en permanence d'un coté (mon voisin ne peut pas y accéder-actionner la fenetre). Le faux plafond traverse mes wcs (environ 1 mètre au sol) et arrive, de l'autre côté, sur l'appartement voisin, lui apportant un peu d'air par cette petite partie de fenêtre.

    Il n'y a rien de structurel dans ce faux plafond (ni poutre, ni canalisation), mais mon voisin bénéficie de sa présence pour l'aeration.

    La fenetre est située à 1mètre de son appartement, le faux plafond fait environ 30cm de hauteur. Je souhaite récupérer cette hauteur en enlevant le faux plafond et "naturellement" clore cet espace (murer la partie ouverte sous le faux plafond de la cloison mitoyenne).

    ---------- Message ajouté à 11h27 ---------- Précédent message à 11h14 ----------

    Citation Envoyé par Soleil51 Voir le message
    je suppose que l'assemblée générale a procédé au vote des résolution nécessaires pour la vente de cette partie commune et les pouvoirs nécessaires pour la signature de l'acte chez le notaire...


    le délai d'opposition est de 2 mois à compter de la notification du PV


    si ce délai est échu, le syndic et vous même devez transmettre au notaire tous les documents nécessaires et prendre rendez vous pour la signature de l'acte
    Merci. L'AG ayant voté la vente a eu lieu il y a plus d'un an (sans contestation) et la vente des parties communes (l'acte notarié) a eu lieu il y a plus de 3 mois (sans contestation) . La question que je me pose est relative à ce voisin en particulier: a-t-il quelque recours contre moi/mes travaux si je supprime ce faux plafond (et cette aeration)?
    Dernière modification par xxzz00 ; 12/04/2019 à 11h16.

  6. #6
    Pilier Sénior
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    avril 2014
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    Le faux plafond traverse mes wcs (environ 1 mètre au sol) et arrive, de l'autre côté, sur l'appartement voisin, lui apportant un peu d'air par cette petite partie de fenêtre.
    Euh... 1m ou 1m2?
    Comment un faux plafond apporte de l'air?
    Pourquoi il faut apporter de l'air????


    1/ Une grande partie de la fenêtre jusqu'à une hauteur de 2.60m est comprise sous le faux plafond et donc directement accessible de mon appartement.
    2/ Une petite partie de fenetre environ 20 cm est comprise sous le faux plafond et ouverte sur l'exterieur en permanence d'un coté (mon voisin ne peut pas y accéder-actionner la fenetre
    La fenêtre est ouverte en permanence?

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2019
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    Les anciens wc communs font environ 1m2, ce qui place la fenetre de ceux-ci a 1metre de l'appartement de mon voisin. La partie haute de la fenetre est ouverte en permanence (la fenetre a deux ouvrants), le faux plafond fait donc passer pas mal d'air froid au dessus de mes wcs vers l'appartement voisin.

  8. #8
    Pilier Sénior
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    avril 2014
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    Vous êtes assez fort pour embrouiller....


    Vous avez donc achetés d'anciens wc communs de surface 1m2.
    Ces wc sont munis d'une fenêtre a double/ simple (?) vantaux en partie basse restant constamment clos, et d'1 (ou 2) impostes ouvrables en partie haute et ouverts en permanence et accessibles/ non accessibles à personne.
    Le/Les impostes du haut sont volontairement ouverts pour ? envoyer ? de l'air chez le voisin? évacuer son air pollué (est-ce son wc?)
    En déposant votre double plafond qui monte à 2,00 / 2,20 de haut vous dégagez l'imposte supérieur ouvert qui sert au voisin?


    Vous avez l'intention de le laisser ouvert, de le fermer, de le munir d'une bouche de sortie et d'un tuyau d'aération, de tout clore?


    En passant, ce n'est pas admissible que votre faux plafond soit en contact direct avec l'air extérieur. En général, on utilise du placo, qui va deja ne pas trop aimer de passer de -10C sec/20C sec en hiver à +28C humide/+23C en été
    Vous avez un excellent point d'entrée pour les blattes, fourmis, guêpes, abeilles, frelons asiatiques ou non, chauve souris, chouette, souris, rat, hippopotame, etc....
    Ensuite bonjour la perte thermique en hiver et les entrées d'air chaud en été caniculaire.


    Enfin, concernant l'aération de votre voisin, ca n'est pas tres sérieux, soit il n'aéère rien et on ferme, soi il aère, et donc de l'air humide et malsain passe au-dessus de votre faux plafond, et ca n'est pas hygiénique du tout.
    Dernière modification par ribould ; 12/04/2019 à 12h10. Motif: Ajout smiley Correction faute Hésitation sur Hippopotame

  9. #9
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
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    comment a été crée ce lot ?
    que dit l'attestation loi carrez de ce lot?

  10. #10
    Pilier Sénior
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    avril 2014
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    Soleil51, je pense qu'il n'est pas possible de faire un mesurage selon loi Carrez pour un lot de moins de 8m2.

  11. #11
    Membre Benjamin
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    avril 2019
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    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Soleil51, je pense qu'il n'est pas possible de faire un mesurage selon loi Carrez pour un lot de moins de 8m2.
    Bonjour, merci de votre réponse, pour essayer de clarifier les differents points:
    1/ La fenetre a deux parties. La partie basse (avec un seul battant) est dans mon "wc". La partie haute (sous le faux plafond) a un seul battant entrouvert en permanence (il n'est accessible a personne - il le serait pour moi si je cassais le faux plafond).
    2/ La partie haute (sous le faux plafond) a un seul battant entrouvert en permanence, elle débouche sur le wc du voisin (évacue donc son air pollué).
    3/ En déposant le faux plafond, je dégagerai bien l'imposte supérieur ouvert qui sert au voisin.
    4/ J'ai l'intention garder la fenetre en usage (avec ces deux parties) pour mon usage mais de clore completement le mur avec le voisin (ou de laisser une aeration beaucoup plus petite via un tuyau si nécessaire).
    5/ Pour le point de Soleil51, le lot acheté à la copropriété a été mesuré par un géomètre (dont le travail a été validé en AG) il est un peu plus grand que l'ancien wc (autour de 7m2 dont 1m2 de wc). Le lot a été créé par décision de l'AG à partir des parties communes. C'est un lot distinct de mon appartement, avec des tantièmes propres.

    Je cherche à déterminer ce que je peux légalement faire (le voisin n'est pas du tout coopératif). Si je casse mon faux plafond, je vais me retrouver avec une partie ouverte (les 30 derniers cm du mur mitoyen) sur les wc de mon voisin.
    Dernière modification par xxzz00 ; 12/04/2019 à 12h34.

  12. #12
    Pilier Sénior
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    Merci, on va y arriver.


    Logiquement, l'imposte .... ne sert à rien s'il est vitré. Il va servir avec la dépose du faux-plafond.


    Logiquement ce volume au dessus de votre faux plafond doit vous appartenir et au choix etre muni d'un imposte ouvrant qui serait normalement fermé (vous ouvrez ou pas selon votre volonté)


    Le débouché du conduit (ce n'est pas encore un conduit mais il faut que cela le devienne) est normalement chez votre voisin, sauf à ce qu'il ait obtenu l'autorisation d'AG pour ouvrir un trou chez lui et mettre en communication avec une fenêtre normalement fermée et qui reste donc ouverte en permanence.


    Sauf autorisatoin d'AG, demander au voisin de faire son trou de mur chez lui, ou mettre une gaine isolée débouchant dans un trou du mur chez vous si vous acceptez, mais à faire proprement.
    Il n'ya aucune manière que le sydnciat puisse vous imposer de ne pas toucher au double plafond, qu'il vos impose d'avoir l'air extérieur de l'autre côté d'une paroi de 13 mm d'épaisseur non isolante, et enfin qu'une extraction d'air pollué passe au travers de chez vous sans être isolée, voire passe par chez vous tout court.


    (le voisin n'est pas du tout coopératif)
    Sans autorisation d'AG vous lui indiquez que son percage est illégal et que l'évacuation d'air pollué en passant par chez un voisin intéresserait l'ARS (agence de sécurité sanitaire)

    Il y a de fortes chances vu la bidouille que le syndicat n'ai jamais été au courant.

  13. #13
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2019
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    Merci c'est très clair. Je peux donc casser ce faux plafond et me servir des deux parties de la fenêtre. Il ne me restera alors qu'à finir de clore le haut de la cloison avec le voisin.

    Ma crainte était que mon voisin ait acquis une sorte de droit à cette aération. Cet arrangement avec faux plafond se retrouve à chaque étage de l'immeuble depuis sa création. Il a subsisté tant que les wc communs (désaffectés) sont restés parties communes, mais l'AG a deçidé de les vendre à chaque étage.

  14. #14
    Pilier Junior
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    novembre 2008
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    est ce que cette installation existe depuis 30 ans?
    Marieke a trouvé ce message utile.

  15. #15
    Membre Benjamin
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    avril 2019
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    Oui, l'immeuble est antérieur.

  16. #16
    Pilier Sénior
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    avril 2014
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    25 217
    Cet arrangement avec faux plafond se retrouve à chaque étage de l'immeuble depuis sa création.
    Ca me parait difficile de penser qu'on a posé sciemment à la création un faux plafond occultant un imposte transparent ouvrable, et qu'une aération de wc ou salle de bain passe comme ca en direct.


    Maintenant, vu ce nouvel élément, je traiterais la question au niveau global de l'immeuble.

    Sur les 30 ans, il faut se demander si ca a été fait sciemment ou en cachette. Vu ce que vous dites, c'est sciemment. Ce n'est pas le voisin, contrairement à ce que j'ai pensé en lisant votre exposé.


    Le sydnicat en entier a un méga-problème à résoudre.
    Marieke a trouvé ce message utile.

  17. #17
    Pilier Junior
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    mai 2011
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    1 900
    bonjour
    je me demande également pourquoi ce problème d'aération de pièces d'eau et la suppression de cette aération n'a pas été soulevé lors du vote autorisant la vente des WC communs. Aucun propriétaire n'a vu le coup venir ?
    Marieke et Soleil51 ont trouvé ce message utile.

  18. #18
    Membre Benjamin
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    avril 2019
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    Citation Envoyé par Ashél Voir le message
    bonjour
    je me demande également pourquoi ce problème d'aération de pièces d'eau et la suppression de cette aération n'a pas été soulevé lors du vote autorisant la vente des WC communs. Aucun propriétaire n'a vu le coup venir ?
    Merci beaucoup. Oui c'est aussi ce que je me demande. La situation est complexe:

    0/ La conception étrange des anciens wcs communs (et du wc de mon voisin) se retrouve à chaque étage de cet immeuble des années 30.
    1/ L'AG a voté (je n'étais pas propriétaire à l'époque) la vente de ces wcs communs avec une nouvelle découpe des parties communes/privatives faite par un géomètre. Beaucoup de gens devaient connaître la conception de l'immeuble. Cependant, la décision d'AG ne décrit pas du tout ce problème de la conception des wcs et de l'aération.
    2/ Mon voisin a été le seul a voté contre la proposition de vente des parties communes en AG, mais il n'a fait aucun recours depuis 2 ans.
    3/ Le vote d'AG précisait que les anciennes parties communes (wcs communs) auraient du être répartis entre copropriétaires d'un même étage s'il y avait un intérêt des deux appartements voisins (le prix au m2 était fixé d'avance). Cela s'est fait à certains étages (réglant le problème de l'aération bizarre), mais mon voisin n'a jamais exprimé le souhait d'acheter.
    4/ Je souhaite maintenant faire des travaux pour aménager ces anciens wcs communs et notamment récupérer de la hauteur, mais je ne veux pas être attaqué par mon voisin (s'il y avait un motif valable).

  19. #19
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
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    Je pense que le conception elle même n'est pas étrange, wc commun avec imposte ouvrable.

    C'est le détournement de cet ouvrable a destination du voisin en faisant un trou dans le mur qui est étrange, et qui me faisait penser à un piratage; Maintenant que vous dites que c'est à chaque étage, la je tombe un peu de l'escabeau...


    Etes vous certain qu'a chaque étage, chaque voisin bénéficie d'un passage d'air perpétuel par un imposte ouvert été comme hiver???

  20. #20
    Membre Benjamin
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    avril 2019
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    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Je pense que le conception elle même n'est pas étrange, wc commun avec imposte ouvrable.

    C'est le détournement de cet ouvrable a destination du voisin en faisant un trou dans le mur qui est étrange, et qui me faisait penser à un piratage; Maintenant que vous dites que c'est à chaque étage, la je tombe un peu de l'escabeau...


    Etes vous certain qu'a chaque étage, chaque voisin bénéficie d'un passage d'air perpétuel par un imposte ouvert été comme hiver???
    Merci non je ne suis pas sûr que l'imposte sous le faux plafond soit ouverte à chaque étage. Par contre le système avec une imposte haute sous faux plafond dans les wcs communs (et débouchant dans un autre appartement) est présent à chaque étage. J'ai parlé avec le conseil syndical qui m'a dit que ces faux plafonds étaient pour la plupart obstrués ou envahis par les pigeons.

    J'ai remarqué que cette imposte paraissait entrebaillée à mon étage. Pour ma part, je ne savais pas comment expliquer ce faux plafond autrement que par un problème d'aération.

  21. #21
    Pilier Sénior
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    avril 2014
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    Vous avez un excellent point d'entrée pour les blattes, fourmis, guêpes, abeilles, frelons asiatiques ou non, chauve souris, chouette, souris, rat, hippopotame, etc....
    qui m'a dit que ces faux plafonds étaient pour la plupart obstrués ou envahis par les pigeons.
    J'avis juste oublié les pigeons et les baleines... quand ça veut pas...

  22. #22
    Membre Benjamin
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    avril 2019
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    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    J'avis juste oublié les pigeons et les baleines... quand ça veut pas...
    En tout cas, merci beaucoup pour les nombreuses réponses rapides détaillées.

  23. #23
    Membre Benjamin
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    avril 2019
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    D'autres avis? Si j'essaie de résumer, je vois trois points:
    a) L'AG a décidé de me vendre ces anciens wcs communs, incluant implicitement le faux plafond, je peux donc en faire ce que bon me semble.
    b) il pourrait y avoir un recours de mon voisin dont l'aeration du wc passe dans ce faux plafond (comme pour tous les appartements semblables de l'immeuble), mais sur quelle base? Comme cela a été évoqué il aurait du le faire dans les 3 mois suivants la décision d'AG.
    c) d'un point de vue structurel, isloation, hygiène, la suppression de cette aeration par l'imposte haute et le faux plafond (la transformation que je souhaite faire) est absolument souhaitable.

    Merci encore de vos réponses.

  24. #24
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    57 492
    Bonjour
    Non vous ne pouvez pas , le changement de propriétaire ne supprime pas une servitude apparente plus que trentenaire !
    surtout que tout l'immeuble est conçu comme cela !
    Vous devez lui permettre d'obtenir une aération équivalente par le passage d'une gaine par exemple et la pose d'un aérateur, VMC comme indiqué par RIBOULD
    Dernière modification par Marieke ; 13/04/2019 à 21h30.
    Soleil51, ribould et xxzz00 ont trouvé ce message utile.

  25. #25
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2019
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    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    Bonjour
    Non vous ne pouvez pas , le changement de propriétaire ne supprime pas une servitude apparente plus que trentenaire !
    surtout que tout l'immeuble est conçu comme cela !
    Vous devez lui permettre d'obtenir une aération équivalente par le passage d'une gaine par exemple et la pose d'un aérateur, VMC comme indiqué par RIBOULD
    Merci Marieke. Oui je suis d'accord avec vous et que cela pourait constituer une servitude. Il serait souhaitable de trouver une solution avec mon voisin pour lui permettre une aération. Mais, comment définir une aération équivalente? Le flux d'air de celle-ci semble quasi-nul. La fenêtre débouchant sur une grande cour, une vmc entrainerait des nuisances sonores à d'autres copropriétaires, voire à l'immeuble voisin.

    Par ailleurs, en recherchant des précisions, j'ai trouvé cette définition qui semble correpondre à ma situation "servitude d’empiétement (...) Ainsi, les aménagements ayant pour conséquence un empiétement sur une propriété voisine ne peuvent en aucun cas être justifiés sur la notion de servitude, ni sur celle de prescription trentenaire.". Est-ce que ce faux plafond constitue un empiétement sur ma propriété?

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