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  • 1 Posté par yapasdequoi
  • 1 Posté par ribould

Surface à prendre en compte pour la taxe d'habitation

Question postée dans le thème Urbanisme sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    46
    Bonjour à toutes et à tous

    J'ai déménagé il y a peu, d'un appartement pour une maison à 200m à vol d'oiseau.

    A ma grande surprise, et contrairement à ce qui a été annoncé par le gouvernement, ma taxe d'habitation a triplé.

    Il est vrai que je suis passé de 75m² à 105m² habitable mais l'augmentation m'étonne.

    Comment peut s'expliquer cette hausse ?

    Les impôt me disent que dans leur base de calcul,ils ont 135m².


    En surface plancher, j'ai 120m², avec la cave, 125m². (auparavant 75m² + 6m² de cave)

    dans les papiers de la maison, j'ai trouvé une surface hors oeuvre nette à 135m² dans un ancien permis de construire.

    C'est la base de calcul ?
    Dans ce cas, on prend en compte tous les planchers de plinthe à plinthe y compris la cave ?

    Merci pour votre aide.

    Bien cordialement.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    57 219
    Bonjour
    C'est toujours beaucoup plus élevé pour une maison qu'un appartement , voir les services des impôts ou les maisons identiques du quartier si les propriétaires ou locataires veulent bien vous donner la valeur locative car ensuite l y a les abattements en fonction des revenus et parts car le calcul est compliqué et vous pouvez avoir aussi changé de zone même à 200 m
    http://impotsurlerevenu.org/taxe-d-h...habitation.php
    Si vous avez déménagé il y a peu vous auriez du payer pour votre ancien logement (occupé au 1er janvier 18 ) la TH !
    Dernière modification par Marieke ; 09/01/2019 à 18h46.

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    46
    Merci pour la réponse.C’est vrai que je ne suis pas loin, mais c’est vrai qu’une maison ce doit être différent.
    Le préposé des impôts me dit que la surface doit se faire de plainte à plainte, fait-il que je comprenne de plinthe à plinthe ?

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    5 685
    Bonjour,
    De quelle plainte parlez vous ? (ou c'est une blague ?)

    La taxe se base sur la valeur locative qui est calculée à partir de la surface ET des éléments de confort ET date de construction ET de certains autres facteurs tels que portés sur la déclaration H2 (appartement) ou H1(maison)...
    Tout est consultable sur la fiche cadastrale que vous pouvez demander au fisc.

    Ensuite d'une commune à l'autre, il y a de fortes disparités (exemple : j'ai payé dans une commune B pour 50m2 le double de ce que j'ai payé dans une commune A pour 110 m2)
    Marieke a trouvé ce message utile.

  5. #5
    Membre Junior
    Ancienneté
    septembre 2007
    Messages
    98
    la taxe d habitation est calculée en fonction de la taxe foncière de la maison
    qui est elle calculé en fonction de la surface mais aussi sur d'autre critères qui définissent une certaine catégorie qui va de 1 (luxe ) à 8 (ruine) et aussi sur l'équipement de la maison.ex gaz, douche ,baignoire ,nombre de pièces ,chauffage central,....
    donc meme avec 2 maisons de meme surfaces vous ne payerez pas forcement la même chose
    Je vous renseigne avec mon experience et mes nombreuses visites aux impots
    ,c'est assez complexe

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    24 579
    Bonjour

    La surface n'est pas l'élément essentiel de la base du calcul, puisqu'en effet mes éléments additionnels déclaratifs comptent parfois autant.

    Ensuite il y a d'autres éléments correctifs concernant l'environnement et l'aspect qui peuvent jouer. SI vous voulez contester, commencez par de mander une copie de la feuille de calcul pour voir ce qui est calculé, ne vous concentrez pas sur l'unique surface, qui n'est d'ailleurs pas la surface habitable.

    Si vous avez une baignoire au lieu d'une douche, c'est plus de m2 équivalent,s et si votre wc avec un lave main, c'est 3 ou 4 m2 supplémetaires;

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    46
    BonjourMerci beaucoup pour tout ces éléments.
    Je souhaite surtout comprendre pourquoi un tel écart.
    En l’occurrence, maintenant j’ai plusieurs wc, une cave attenante...
    Tout ceci explique cela.
    Merci et bonne journée.

  8. #8
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    24 579
    une baignoire=5m2;
    une douche=4m2;
    un lavabo=3m2;
    un wc=3m2;
    chaque pièce ayant un radiateur=2m2

    Et les m2 au dela de 80 m2 de tête pour la surface au sol (et non habitable) en revanche comptent pour moitié;

    Donc si 3 wc avec 3 lave-main déclarés, on ajoute 2 fois (3+4)= 14 m2

    Pour le détail, ne sachant pas ce qui est déclaré dans l'ancienne ni ce qui est déclaré dans la nouvelle, personne ne peut vous répondre; Je vous ai deja conseillé de demander la feuille de calcul, je ne vois pas d'autre solution.
    yapasdequoi a trouvé ce message utile.

  9. #9
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    46
    effectivement, il y a énormément de choses à prendre en compte. je verrai sur la feuille de calcul.
    Bonne journée à tous.

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