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Discussion : Mur qui dépasse chez le voisin, à qui appartient le matériel

  1. #1
    Membre

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    bonjour à tous, quand j'ai construit ma maison, le mur de séparation avec le voisin était effondré je l'ai donc refait il y a 5 ans et posé un grillage neuf.
    il y a 2 ans, le voisin à vendu, le nouveau propriétaire à posé un pare vent sur le grillage et avec la prise au vent, celui ci s'est affaissé.
    je lui ai signifié que le pare vent ne me dérangeait pas mais qu'il devait refaire la fixation du grillage.
    Après 6 mois d'attente, celui-ci ne voulant pas refaire les fixations, j'ai retiré le grillage.
    Mon voisin m'as alors signifié que le mur se trouvait sur son terrain et je pense qu'il a malheureusement raison, le mur, contrairement à ce que je pensais, n'est pas mitoyen mais semble être de son coté.
    Depuis ce temps, le voisin s'est accaparé les chapeaux du mur en les décollant pour les utiliser à sa guise.
    Je pense qu'il peut me demander de démonter le mur mais à t il le droit d'en utiliser les pièces (Chapeau et parpaings celle-ci ayant été payées par moi seul qui plus est avant son arrivée)
    Que me conseillez vous e faire?
    merci d'avance

  2. #2
    kogaratsu
    Visiteur
    Bonjour

    Depuis ce temps, le voisin s'est accaparé les chapeaux du mur en les décollant pour les utiliser à sa guise.
    Je pense qu'il peut me demander de démonter le mur mais à t il le droit d'en utiliser les pièces (Chapeau et parpaings celle-ci ayant été payées par moi seul qui plus est avant son arrivée)
    Voir art 555cc
    https://www.legifrance.gouv.fr/affic...Texte=20181104

    Que me conseillez vous e faire?
    De réfléchir sur la nécessité de partir en guerre contre votre voisin pour relativement des queues de cerises.

  3. #3
    Membre

    Infos >

    En effet je n'irais pas lui chercher des poux mais je préfère savoir ce que chacun de nous à comme droit au cas ou lui le ferais.
    Si j'ai bien compris, il peux me faire retirer le mur ou en garder la propriété mais en ce cas devrais m'en rembourser la valeur des matériaux, je garde cela en tête au cas ou.
    merci de votre aide

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