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Discussion : Rachat lot

  1. #1
    Membre

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    [Bonjour!]

    Notre lot faisant parti d'une copropriété qui vient d'être enregistré au cadastre comme propriété de la commune devons nous toujours faire parti de cette copropriété?
    Merci de vos réponses
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 22/10/2018 à 21h11. Motif: Locution devant faire partie du premier message

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Une copropriété de la commune ?

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Enregistré par quoi?
    Votre lot de quoi (coporpriété en immeuble, autre,....)?

  4. #4
    Membre

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    En Lotissement maison individuelle
    Copropriété d'une association syndicale libre

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Voulez vous dire que vous vous interrogez si pour votre lot vous devez être et rester adhérent à une ASL ?

    Essayez de faire des phrases claires plutôt que des mots jetés sur le forum, ce devrait être plus compréhensible... et nous pourrions mieux vous aider...

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Moi comprendre pas....

  7. #7
    Pilier Cadet

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    Je devine que Patounou est propriétaire dans un lotissement sous le régime de l'association syndicale libre et qui vient de rétrocéder une partie des parties communes à la mairie... quel est alors l'avenir de l'ASL ? Réponse : ça dépend de ses statuts et cahier des charges, de son objet et de ce qu'elle gère ! Il peut y avoir des équipements (télédistribution...), des règles sur l'harmonie visuelle ou les modifications (travaux..) qui demeurent et qui justifient la continuité de cette ASL avec bien sûr un budget réduit mais si son seul objet est la gestion des éléments rétrocédés, l'objet disparaît et l'ASL avec !

  8. #8
    Membre

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    Bonsoir
    Oui j'aimerais savoir si je dois resté adhérent à l'ASL?
    Merci

  9. #9
    Pilier Cadet

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    Je vous explique, si je formule avec un "ça dépend" vous êtes supposé apporter des précisions car si je connaissais déjà la réponse je vous l'aurais donnée !!!
    Quel est le périmètre et que gère cette ASL ? Des voiries, des canalisations, d'autres réseaux ? Avez vous un cahier des charges ? Des règles d'urbanisme et de voisinage ? etc...

  10. #10
    Pilier Sénior

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    On ne se retire pas d'une ASL sans un accord unanime de tous les adhérents.

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