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Discussion : Manque document pour vente immobiliere

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    Avec ma femme nous avons craquer sur une maison, en août nous signons un compromis de vente avec comme date butoir le 30 novembre 2018. Jusque là rien anormal
    Nous avons rapidement notre prêt et demandons alors un rendez vous pour la signature de acte de vente fixer le 17 novembre. Le 16 novembre mon notaire m'appelle mindiquand que la le rendez vous était annule car il manque des pièces, que la vendeuse ne les a pas transmise.
    L' original de la procuration de son associer de sa SCI. En effet elle ne possède que une copie et aucun moyen avoir original.
    Les statut de la sci
    Les document de plus value immobilière
    Et la les problème commence nous nous demandons comment cela est possible? La vendeuse n'a plus l'air de vouloir vendre elle nous dit que si sa ne marche pas elle garderai la maison avec sa fille
    Voici mes question:
    Peut on obliger la vendeuse à fournir tout les document pour la vente?
    Si le délais inscris sur le compromis est dépasser quelle recours à ton? La vente peut être annuler ?
    Cordialement
    Merci pour vos réponse
    Dernière modification par MONPTIPIERRO ; 19/10/2018 à 21h52.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonsoir
    C'est au Notaire de la relancer et de contacter l'associé en question !
    Pourquoi cet associé n'apparaît - il que maintenant dans la vente ??
    S'il est propriétaire lui aussi un compromis signé avec un seul ne vaut rien !

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Il n'est pas stipulé une indemnité à vous devoir en cas de manquement du vendeur ?
    "Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
    Marcel Pagnol

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Peut on obliger la vendeuse à fournir tout les document pour la vente?
    C'est plutôt que le notaire est responsable de la régularité de la vente et qu'il ne peut prendre certains risques mais iln'a pas le pouvrir de faire surgir un document qui n'existe pas ou plus.


    Il faudrait quand même comprendre si le compromis était valide ou non, parce que cela parait bizarre.

  5. #5
    Pilier Sénior

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    qui a rédigé le compromis?


    votre notaire?


    il semblerait que cette maison soit au centre d'un problème de famille...


    que cette personne a mis en vente la maison sans l'accord de l'associé (peut être le conjoint?)

  6. #6
    Membre

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    Bonjour
    Tout d'abord merci de votre réponse.
    Le compromis à été rédiger par le notaire de la vendeuse. Il à été fait avec la copie du pouvoir rédiger par cette associer de la sci donnant délégation pour la signature à l'autre personne.
    Penser vous que le compromis n'a pas de valeur?
    Ceci n'est pas au notaire de vérifier tout les pièces ?
    Une close pénal est rédiger sur le compromis je peut vous copie cette close
    De plus une première maison à été vendu avec ce même document.
    Cordialement

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Je ne comprends pas cette histoire de pouvoir;
    L'associé n'a pas a donner de pouvoir, mais la Sci doit fournir via son gérant la décision de l'AG décidant de la vente et de ses conditions.


    Ni l'associé ni le gérant ne sont propriétaires du bien immobilier;


    Penser vous que le compromis n'a pas de valeur?
    Le compromis engage le gérant et le notaire qui l'a rédigé.

  8. #8
    Membre

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    Le document est rédigé de la façon suivant
    M x agissant en qualité d'associer de la sci y donne pouvoir à Mne z agissant en qualité de gerant pour signature compromis de vente et signature acte de vente

  9. #9
    Pilier Sénior

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    comme écrit par Ribould, il faut une décision d'AG de ma SCI pour autoriser la vente en indiquant le prix

  10. #10
    Pilier Cadet

    Infos >

    acte de vente fixer le 17 novembre. Le 16 novembre mon notaire m'appelle

    Et cette histoire date de l'an dernier ou de plus longtemps?

  11. #11
    Membre

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    Non désolé je voulais parle octobre
    Je suis très étonné de vos réponse, quand on mets en vente un bien par une agence immobilière, que l'on fait rédiger par un notaire le compromis de vente vérifier par mon notaire peut on encore passer à travers un aussi gros truc.
    Qui est en faute dans ce cas là vendeuse qui vend un bien sans accord de sont associer? Lagent immobilier qui ne vérifié pas? Le notaire qui fait signer un compromis avec des copie de document?
    Merci de prendre le temp de réponse
    Cordialement

  12. #12
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour,


    La vente de bien, d'immeuble peut avoir été prévu dans les statuts, dans l'objet de la SCI dans ce cas le gérant peut de vendre le bien sans recueillir l'accord des associés.

    Il faut donc consulter les statuts, pour lever ce point.
    Dernière modification par Christian77 ; 20/10/2018 à 19h57.

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