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Discussion : assainissement

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour à tous,

    J'ai l'obligation de refaire l'assainissement individuel de ma maison suite à l'achat récent de celle-ci.

    Il s'agit de la mise aux normes légales.

    Toutefois, pour un assainissement avec épandage, que je plébiscite, il est nécessaire d'avoir un espace important autour de la station, ce que je n'ai pas.

    Mon terrain est trop petit.

    Je devrais déborder sur le terrain voisin qui appartient à la commune.

    La commune a t'elle l'obligation de me vendre le terrain dans ce cas ou m'autoriser à effectuer l'épandage sur son terrain puisque c'est une obligation légale ne dépendant pas de ma volonté?

    Merci d'avance pour vos réponses.

  2. #2
    Pilier Cadet

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    Vous pouvez toujours leur poser la question de l'utilisation de ce terrain, mais la commune n'a ni obligation de vendre, ni même d'autoriser votre épandage.

    Il existe aujourd'hui des solutions d'assainissement autonome ne nécessitant que très peu de terrain, et la commune n'est pas responsable de la solution que vous choisissez.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Merci pour votre réponse Muscardin.

    Je vais donc devoir étudier d'autres possibilités d'assainissement afin de ne pas empiéter sur leur terrain.

    Bonne journée

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par LELE25 Voir le message
    Merci pour votre réponse Muscardin.

    Je vais donc devoir étudier d'autres possibilités d'assainissement afin de ne pas empiéter sur leur terrain.

    Bonne journée
    Bonjour,

    c'est le SPANC qui vous dira qu'elle type d'assainissement réaliser en fonction de la surface,du rapport de l'analyse du sol
    L'absence de preuve n'est pas nécessairement la preuve de l'absence .

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Merci beuneut pour votre réponse.

    Je ne connais pas cette organisme mais je viens de voir sur internet leur site.

    Bonne journée

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