Vos question à l'Avocat
Discussion fermée
Résultats 1 à 11 sur 11

odeurs nuisantes

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    5
    Bonsoir,
    Je suis propriétaire depuis le mois de mai et mon voisin de gauche m'a demandé gentillement de poser une aération donnant sur mon terrain.
    J'ai accepté mais malheureusement il s'avère que c'est une grille d'extraction d'air de la hotte de sa cuisine(située à (-) d'un métre de distance et (-) de 3 mètres de hauteurs).
    Résultat il"déverse "toutes ses odeurs dans mon salon et ma chambre. Je lui signalé et il m'a promis d'utiliser un filtre mais sa n'était que des paroles en l'air.
    J'ai l'impression d'être dans une impasse est-ce que vous pouvez m'indiquer mes droits ?
    Est-ce que j'ai le droit de fermer cette grille?!
    En vous remerciant
    Dernière modification par Rubis ; 11/04/2005 à 22h23.

  2. #2
    Membre Cadet Avatar de Mackenzie
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    46
    Bonjour,

    Je ne suis pas une experte en la matière, mais je pense que vous avez le droit de boucher cette grille. Après tout il n'a qu'à utiliser un filtre!
    Mackenzie

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    56 418
    Envoyez lui une LAR demandant d'installer une aération conforme (il y a des règles et des filtres spéciaux) sinon vous lui interdirez et ferez clore cette grille sachant que ce n'était qu'une tolérance.
    -------
    Attendez la réponse et ne bouchez pas vous même la grille pour le moment !
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 12/04/2005 à 10h26. Motif: fusion de deux messages en un seul

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    56 418
    Allez voir sur le site il y a quelques indications
    http://www.picardie.drire.gouv.fr/en...sance%22&hl=fr

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    56 418
    En relisant votre post quelque chose m'interpelle: comment se fait-il que la grille incriminée soit à un mètre de chez vous les limites de propriété sont elles respectées ?
    Je doute qu'à une si faible distance même avec le meilleur des filtres vous ne soyez pas dérangés !!
    Essayez tout de même !

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    5
    Merci beaucoup,
    Je pense que je vais lui envoyer une mise en demeure en recdée.
    Mon mari à quand même décidé de fermer ( avec un peu de silicone entre chaque lamelle dc ony voit que du feu!!). Cela m'angoisse pas mal aussi.
    Ce propriétaire compte vendre et dc il nous a tout simplement dit débrouillé vs avec le futur propriétaire!.
    De plus même si cela ne me regarde pas il a posé un barbecue contre le mur du voisin. Notre voisin est une personne agé et il n'a dc pas remarqué ces pratiques (il faudrait monter sur le toit; nous l'avions remarqué en posant notre antenne!!).
    Dernière modification par Rubis ; 12/04/2005 à 17h58.

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    56 418
    Faites attention de ne pas vous retrouver en tort pour avoir bouché cette grille sans les avertir !!!
    Je ne sais pas ce que cela peut donner une hotte qu'on allume avec une sortie d'air bouchée....
    Faites plutôt les choses légalement !!
    Vous n'avez pas répondu sur les distances (maison aussi proche de vos fenêtres)

  8. #8
    Membre Cadet Avatar de Cécilia2609
    Ancienneté
    avril 2005
    Localisation
    Paris
    Messages
    30
    Je suis d'accord avec Marieke! Une bouche d'aération a forcément son utilité surtout en ce qui concerne une hotte! C'est une norme de sécurité!! S'il y a un soucis je ne suis pas sûre que l'assurance vous couvre!! Vous auriez du attendre avant de faire quoi que ce soit!
    [B][SIZE=5][COLOR=magenta][I]Cécilia[/I][/COLOR][/SIZE][/B]

  9. #9
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonjour !

    Si j'ai bien compris, cette grille se trouve sur la propriété de votre voisin. Il me paraît donc difficile pour vous d'intervenir sans vous mettre dans votre tort.Vous dites que vous avez donné l'autorisation à votre voisin d'installer ce dispositif . Question : était-ce une autorisation écrite ou verbale ? S'il s'agit d'une autorisation verbale, elle n'a aucune valeur juridique. Dans ce cas, mettez votre voisin en demeure par lettre RAR de retirer la grille. En cas de refus, il ne vous resterait que l'action en justice. Avec ou sans filtre, vous aurez toujours des nuisances dans votre salon.

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    5
    Merci à tous pour vos conseils.
    Mon mari à fait cela rapidement et la silicone s'est décolé son système d'aération fonctionne donc toujours comme à l'origine.
    Je me suis renseigné (je n'arrête pas). Et je pense que je vais faire constater par un huissier de justice qui (après ce que l'on m'a dit) sera mis en demeure avec une LR avec AR.
    Je n'ai pas fait d'écrit pour l'autoristion d'ouverture!
    Concernant les distances il faut que je verifie mais dans mon message je parle de la distanvce de la pose de sa grille. Son mur jouxte mon jardin.
    Voilà

  11. #11
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    4 974
    Bonsoir !

    Il faut procéder dans l'ordre. D'abord la lettre recommandée avec AR; si rien ne se passe, alors et alors seulement, le constat d'huissier à titre de preuve devant un tribunal. Si vous pouvez régler votre différend sans passer par l'huissier ce sera autant de gagné (un huissier ne se déplace pas pour rien, il vous en coûtera environ 150 €).

Discussion fermée
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Odeurs nauséabondes
    Par beahel dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 21/09/2010, 21h20
  2. Problème d'odeurs
    Par Isabely dans le forum Immobilier
    Réponses: 15
    Dernier message: 05/11/2007, 11h04
  3. SOS odeurs d'ensilage
    Par Malibue54 dans le forum Immobilier
    Réponses: 10
    Dernier message: 16/07/2007, 12h03
  4. Isolation phonique et odeurs
    Par Nylonx dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 04/07/2007, 09h31
  5. problème d'odeurs !
    Par Françoise dans le forum Immobilier
    Réponses: 2
    Dernier message: 17/09/2005, 16h26

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum