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Conduite commune percée par l'ancien propriétaire

Question postée dans le thème Copropriété, Syndic et ASL sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2018
    Messages
    7
    Bonjour,
    Je suis en train de rénover mon appartement, et j'ai un souci.

    J'ai, dans mes toilettes/ salle de bain, deux conduites horizontales qui passent. Une en diamètre 100 peut être et une en diamètre 50 environ.

    J'ai cassé autour de mes évacuations (privatives) pour trouver la connection originelle pour savoir à quelle hauteur je pouvais mettre ma douche.
    C'était un gros paté de plâtre autour de mes tuyaux. Problème, en cassant, je suis tombé dans la canalisation principale.
    Je veux dire, juste derière ce plâtre, il y a une espèce de moisi pas beau et au fond (peut-être 7/8 cm plus loin la canalisation principale, avec un bon trou dedans, et mes évacuations qui s'y jettent.



    C'est forcément pas moi qui l'ai percé, vu que le moisi est chez moi,dans la partie privative.


    Je pense que l'ancien propriétaire (ou plombier), à percé comme un bourrin cette colonne pour y faire sortir des nouvelles évacuations d'eau, puis rebouché au mortier/plâtre (d'où ce paté de platre/mortier.)


    J'ai très peur que l'on m'impute la responsabilité de ces dommages (et les frais) et je souhaiterais vraiment (faire) réparer cela, car c'est vraiment insalubre (conduite d'eaux vannes dans mes murs). Puis-je en être tenu responsable? Que dois-je faire pour prouver que je n'y suis pour rien..

    Que dois-je faire dans l'immédiat pour que cela avance?


    J'ai prévenu le gardien qui s'est chargé de laisser un message au syndic. Mais il sont en vacances apparemment.



    Merci beaucoup de votre aide!

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    25 855
    Bonjour
    J'ai très peur que l'on m'impute la responsabilité de ces dommages (et les frais) et je souhaiterais vraiment (faire) réparer cela, car c'est vraiment insalubre (conduite d'eaux vannes dans mes murs).
    Oui vous êtes responsable quitte a vous retourner vers votre vendeur, ou le cas échéant celui d'avant ou d'encore avant.
    C'est un vice caché, mais démontrer qui savait be va pas être aisé.... voire impossible;



    Je ne suis pas certain que ce que vous décriviez soit une partie commune, mais la connexion de votre ou vos tuyaux a la canalisation fi 100 commune donc de votre responsabilité.


    SI le moisi est à l'intérieur, rien de grave, mais de toutes façons le plâtre n'est pas étanche ni étanchéifiable


    je pense que ca vous reviendra moins cher de tout remettre en état plutôt que de lancer une procédure et ... fatalement tout laisser ouvert en attendant les expertises, donc vous y êtes en ce cas (dans la n...) pour 2 ou 3 ans...


    J'ai prévenu le gardien qui s'est chargé de laisser un message au syndic.
    Il est gardien, pas postier ni gérant. Ne pas passer par ce biais pour informer officiellement le syndic.
    Dernière modification par ribould ; 09/08/2018 à 15h29.
    fab13 a trouvé ce message utile.

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    6 528
    Bonjour,
    Vous êtes en copropriété ?
    Depuis quand avez-vous acheté ?
    Le vendeur a-t-il déclaré des travaux lors de la vente ou bien il n'a rien signalé ?
    Avez-vous une autorisation de l'AG pour cette rénovation et surtout pour modifier les écoulements ?
    Que dit le règlement de copropriété sur ces canalisations ?

    Il faut faire une lettre recommandée au syndic pour lui signaler ce problème (parler au gardien ... est insuffisant) et faites aussi une déclaration de sinistre à votre assureur MRH : pour faire des moisissures, il y a certainement des infiltrations.
    fab13 a trouvé ce message utile.

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    25 855
    faites aussi une déclaration de sinistre à votre assureur MRH : pour faire des moisissures, il y a certainement des infiltrations.
    En quoi consistent les dégats?
    fab13 a trouvé ce message utile.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2018
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    7
    Citation Envoyé par ribould Voir le message

    je pense que ca vous reviendra moins cher de tout remettre en état plutôt que de lancer une procédure et ... fatalement tout laisser ouvert en attendant les expertises, donc vous y êtes en ce cas (dans la n...) pour 2 ou 3 ans...

    Oui effectivement, je suis dans ma m..



    La connexion avec le 100 c'est juste un trou, dans lequel plonge mes deux tuyaux 40.. Du coup ce trou est privatif c'est ca .



    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    Bonjour,
    Vous êtes en copropriété ?
    Depuis quand avez-vous acheté ?
    Le vendeur a-t-il déclaré des travaux lors de la vente ou bien il n'a rien signalé ?
    Avez-vous une autorisation de l'AG pour cette rénovation et surtout pour modifier les écoulements ?
    Que dit le règlement de copropriété sur ces canalisations ?

    Il faut faire une lettre recommandée au syndic pour lui signaler ce problème (parler au gardien ... est insuffisant) et faites aussi une déclaration de sinistre à votre assureur MRH : pour faire des moisissures, il y a certainement des infiltrations.
    J'ai acheté y a pile un an (et 10 jours), et je suis effectivement en copro avec un syndic pro. Pour les travaux il avait parlé (oralement) d'un réfection de salle de bain. Mais comme c'était vite fait mal fait, j'avais prévu de la refaire.



    Non cette rénovation n'as pas fait l'objet de demande puisque je ne m'occupe que du privatif (déco, décloisonnement/recloisonnement, elec etc..).

    Je ne souhaite pas modifier les écoulements communs, mais simplement les miens, d'où ma recherche la connexion avec le commun (gros paté)




    J'ai pas de dégat a part de l'autre coté de ce paté de mortier/platre, enfin pas apparent en tous cas. Quant je dis moisissure c'est en gros la couche pas belle qui se forme dans les tuyaux d'évacuation (ca ressemble à ca en tous cas).

    Moi perso, je n'ai pas de dégats chez moi mais j'ai peur que ca arrive avec une installation comme ça...


    en tous cas merci de votre aide!
    Dernière modification par fab13 ; 09/08/2018 à 15h58.

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
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    25 855
    Pour une connexion sur un fi 100 il existe des pièces de raccordement qui se collent pour faire la liaison avec du fi32? du fi40 du fi 50, donc a priori c'est un coup à une dizaine d'euros colle incluse, le temps de préparation étant bien ce qui'il y aura de plus long, sauf si le fi 100 n'est pas du plastique, ce qui ne semblerait normal d'une canalisation descendante d'immeuble par ou passe toute la, enfin, tout l'immeuble.
    fab13 a trouvé ce message utile.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2018
    Messages
    7
    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Pour une connexion sur un fi 100 il existe des pièces de raccordement qui se collent pour faire la liaison avec du fi32? du fi40 du fi 50, donc a priori c'est un coup à une dizaine d'euros colle incluse, le temps de préparation étant bien ce qui'il y aura de plus long, sauf si le fi 100 n'est pas du plastique, ce qui ne semblerait normal d'une canalisation descendante d'immeuble par ou passe toute la, enfin, tout l'immeuble.
    Oui, mais ce n'est pas du PVC apparemment. et il y a le reste du paté que je n'ai pas enlevé (pour le pas être plus dans la m****). J'y ai songé, et ça ne me dérangerais pas de le faire. Maintenant, sur de la fonte, je ne saurais vraiment pas comment faire. Surtout qu'il y a aussi mes WC qui se connectent, et quasiment au même endroit (qu'il faudrait que je dépose).



    Je devrais continuer a casser autour pour voir?



    Je président du Conseil Syndical à été mis au courant, si le syndic ne réponds pas d'ici demain, un plombier viendra pour faire un constat. (Ce qui me rassurerait un peu à vrai dire)

  8. #8
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
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    11 501
    Bonjour,


    En achetant un lot, vous héritez de la responsabilité (vis à vis du syndicat) de ce qu'on fait les proprios précédents.





    Oui, mais ce n'est pas du PVC apparemment.

    Dans un vieil immeuble, c'est fort probablement de la fonte. Et il est possible que, s'il n'y avait pas d'attente prévue, un de vos prédécesseurs ne se soit pas cassé la tête, ait percé un trou dans la fonte, enquillé ses tuyaux dedans à la sauvage, et rebouché à la va comme je te pousse. La chose est fréquente



    Le mieux à faire c'est de


    1) contacter le syndic qui vous donnera des noms de plombiers capables de gérer des évacuations fonte, ce qui n'est VRAIMENT PAS le cas de tous.



    2) faire faire des devis


    3) faire refaire proprement cette conection à la colonne commune par un pro, à vos frais.


    Normalement, pour intervenir privativement sur une colonne commune, il faut une décision d'AG. Mais si c'est vous qui payez et que c'est fait par un pro connu du syndicat, aucun syndic + CS censé ne vous fera attendre l'AG. Vous obtenez leur accord écrit et vous ratifierez à la prochaine AG.


    Ou bien, et c'est même mieux, vous vous engagez (sur devis) auprès du syndic à payer la dépense, et c'est le syndicAT qui fait faire la connection. Du coup, pas besoin d'autorisation d'AG.



    Se retourner contre le vendeur est une autre histoire qui, je le crains, risque de vous emmener très loin et pour très longtemps.
    fab13 a trouvé ce message utile.

  9. #9
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
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    25 855
    Je plussoie Ermeline;
    fab13 a trouvé ce message utile.

  10. #10
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
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    4 185
    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Je plussoie Ermeline;

    et moi aussi


    et faites ce courrier en RAR au syndic

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2018
    Messages
    7
    Bonjour,


    Et merci beaucoup pour toutes ces réponses, même si elles ne vont pas dans mon sens, elles m'aident vraiment!



    La j'ai le plombier pro "officiel" du syndic qui passe faire un constat dans la journée, et voir comment c'est réparable et devis.



    C'est le président du conseil syndical qui l'a appelé directement.



    Mais du coup cela s'approche de la solution (1) d'Ermeline (sauf qu'il n'est pas encore mention de qui paye quoi, mais dans le pire des cas - et même, si on vous lit dans le cas normal - , c'est moi donc de toute façon cela ne change pas grand chose).


    Je voie ce qu'il me dit et vous tiens au courant.



    Bonne journée, et merci encore.



    Fabien

    ---------- Message ajouté à 13h13 ---------- Précédent message à 12h17 ----------

    Au final le plombier est passé. (Celui auquel le syndic fait appel habituellement).



    Ils ont dit que je m'en était fait pour rien et que c'était pas un trou important.



    Ils ont fait une jonction un peu propre avec du ciment prompt (j'avais vu que c'était assez classique), et m'ont assuré que ça tiendrais des années.



    Je n'ai rien eu à régler (pour l'instant).



    J'avoue que je suis entre le rassuré par les plombiers, et perplexe sur le déroulement.



    Ils m'ont dit qu'ils avaient changé pas mal de colonnes dans cette immeuble. Et que si il y avait un dégat des eaux en dessous dans le futur c'est ce qu'il devraient faire (1/2 à mon étage 1/2 à l'étage d'en dessous). Si cela arrive, ce sera ma responsabilité? Du coup c'est mon assurance qui prendra le relai? Est-ce que j'ai quelque chose à y perdre? (Désolé de poser la question comme cela, mais comme je n'ai pas de connaissances là dessus, j'avoue que je ne voyais pas trop comment la poser autrement)


    Merci beaucoup

  12. #12
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
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    6 528
    Bonjour,
    Sans attendre la facture ... relisez votre règlement de copropriété pour savoir si ces canalisations sont privatives ou communes.
    Ceci vous donnera une bonne idée de qui doit payer la réparation et de qui serait responsable en cas de fuite ultérieure....

  13. #13
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
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    25 855
    Si cela arrive, ce sera ma responsabilité? Du coup c'est mon assurance qui prendra le relai?
    L'assurance ne réparer jamais la cause.
    fab13 a trouvé ce message utile.

  14. #14
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2018
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    7
    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    Bonjour,
    Sans attendre la facture ... relisez votre règlement de copropriété pour savoir si ces canalisations sont privatives ou communes.
    Ceci vous donnera une bonne idée de qui doit payer la réparation et de qui serait responsable en cas de fuite ultérieure....
    Pour être tout a fait honnête, le réglement est énorme, dont la moitié est incompréhensible (vieux documents scannés et rescannés quasi illisible) et l'autre moitié sont des modification et des modifications de modifications. Déjà que je ne comprends rien à la façon juridique d'écrire, je comprends encore moins quand je dois déchiffrer en même temps. Bon après il est probable que la facture soit pour moi, vu que l'intervention à été faire sur la jonction, mais ça ne devrait pas être "trop" cher. Après pour la partie fuite ultérieure, c'est un autre problème. J'essaierai de m'y plonger dedans quand j'aurais le temps, mais sincèrement, il me faudrait une journée de libre... et un crayon et un papier pour réécrire ce que je déchiffre...


    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    L'assurance ne réparer jamais la cause.
    Ah ok, donc l'assurance réparera les dégât causés en dessous, mais la cause c'est pour ma pomme (ou de la copro mais peu probable à priori).

    Voilà qui ne me rassure pas.

    Dans tout les cas j'ai deux choix:
    1) Demander la réparation de la conduite tout de suite, et du coup à mes frais, sur l'étage du voisin de dessous aussi.

    2) Espérer que cela tienne et n'engendre pas de fuite et si ce n'est pas le cas: voir 1).


    Vous me conseillez de faire la 1 tout de suite ou de passer par la 2 avant?



    Est-ce qu'il y a des risques important à passer par la 2? Si je comprends bien, des dégats en dessous, qui serons, normalement couvert.(?)
    Merci beaucoup

  15. #15
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
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    25 855
    le réglement est énorme, dont la moitié est incompréhensible
    Ca n'est pas normal ni logique de se faire refiler une version illisible. ET ce n'est pas nous qui allons inventer ce qu'il contient.
    Vosu n'avez pas d'autre choix que de trouver une version lisible.




    Vous me conseillez de faire la 1 tout de suite ou de passer par la 2 avant?
    POur ma part je m'en tiens aux conseils juridiques, je ne joue pas au poker. Votre question n'est pas juridique;
    Si je comprends bien, des dégats en dessous, qui serons, normalement couvert.(?)
    Merci beaucoup
    Les assurances excluent presque toujours les sinistres liés à une intervention d'artisan ou d'entreprise et vous renvoie vers l'assurance décennale ou RC le cas échant d el'artisan, voire l'artisan lui-même:
    Dernière modification par ribould ; 10/08/2018 à 13h40.
    fab13 a trouvé ce message utile.

  16. #16
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
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    4 185
    le réglement de copropriété et tous ses modificatifs devaient vous être remis par le notaire à la signature.


    les avez vous eu?


    en version papier?
    fab13 a trouvé ce message utile.

  17. #17
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2017
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    6 528
    Vous devez quand même savoir le statut de vos canalisations ! Si elle ne dessert que vous (arrivée d'eau) c'est (souvent) privatif ... et la colonne de descente d'eau est (souvent) commune.

    NB : si c'est commun, toute réparation est à la charge de la copropriété et les conséquences d'une fuite sont payées par l'assurance de l'immeuble.

    Donc ce serait quand même intéressant (un jour pluvieux ?) de déchiffrer vos parchemins !
    fab13 a trouvé ce message utile.

  18. #18
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2018
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    7
    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Ca n'est pas normal ni logique de se faire refiler une version illisible. ET ce n'est pas nous qui allons inventer ce qu'il contient.
    Vosu n'avez pas d'autre choix que de trouver une version lisible.

    Pour cela, je suis assez d'accord... C'est au syndic, je suppose que je dois demander.


    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    POur ma part je m'en tiens aux conseils juridiques, je ne joue pas au poker. Votre question n'est pas juridique;

    C'est vrai, et je vous remercie vraiment de ces conseils! (et déteste faire ce genre de pari)

    En fait la question juridique est plutôt la suivante. Y a t'il des risques? Mon assurance peut elle se retourner contre moi et exiger que je débourse les frais que les dommages ont engendrés?



    Je dois avouer que mettre des milliers d'euros de ma poche pour une réparation comme celle là n'est pas vraiment possible pour l'instant, mais vraiment je déteste parier et je préfèrerais largement avoir un installation propre et fiable. Mais je ne pense pas que ce soit à ma portée niveau budget. - bien sur, si je n'ai pas le choix, je le ferai a travers emprunts etc.. -


    Pour le parchemin de 56, qu'on m'a effectivement remis à l'achat, j'ai trouvé ceci :
    "On distingue dans le présent règlement, comme parties communes, savoir:
    Les canalisations et prises d'eau [...], les tuyaux de chites de d'écoulement des eaux pluviales, ménagères et usées. (à l'exclusion de ces canalisations comprises à l'intérieur des locaux et affectées à l'usage exclusif et particuliers de ceux-ci). "

    Je vais regarder si des modifications s'appliquent à ce paragraphe.


    Pour les canalisations, ce qui donc probable, c'est que la canalisation principale (verticale 150) est commune, notamment puisqu'elle évacue aussi les eaux du dessus. Pour la jonction qu'un ancien plombier a du percer, il a percé dans un commun certes, mais si c'est de ce trou que provient la fuite, je pense que c'est quand même moi le responsable.
    Dernière modification par fab13 ; 10/08/2018 à 14h13.

  19. #19
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2008
    Messages
    4 185
    les assurances prennent en charge les dommages causés au bien
    elles ne remboursent pas les travaux effectués pour réparer l'origine du sinistre
    fab13 a trouvé ce message utile.

  20. #20
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    11 501
    Bonjour,


    Pour les canalisations, ce qui donc probable, c'est que la canalisation principale (verticale 150) est commune, notamment puisqu'elle évacue aussi les eaux du dessus.
    Ne vous cassez pas trop la tête, une chute en 150 desservant plusieurs lots c'est commun.


    Au final le plombier est passé. (Celui auquel le syndic fait appel habituellement).
    Ils ont dit que je m'en était fait pour rien et que c'était pas un trou important.

    Ils ont fait une jonction un peu propre avec du ciment prompt (j'avais vu que c'était assez classique), et m'ont assuré que ça tiendrais des années.
    C'est effectivement classique, et si la colonne de base n'est pas trop abimée ça peut effectivement tenir des années

    Je n'ai rien eu à régler (pour l'instant).
    Ne demandez rien. Il faudrait une photo pour voir exactement de quoi vous parlez. S'il y avait une attente et qu'elle était abimée, c'est pas de votre ressort, c'est du commun. S'il n'y avait pas d'attente, c'est de votre ressort.
    J'avoue que je suis entre le rassuré par les plombiers, et perplexe sur le déroulement.

    Ils m'ont dit qu'ils avaient changé pas mal de colonnes dans cette immeuble. Et que si il y avait un dégat des eaux en dessous dans le futur c'est ce qu'il devraient faire (1/2 à mon étage 1/2 à l'étage d'en dessous).
    S'ils parlent de faire la traversée de plancher, c'est que c'est en mauvais état des deux côtés. Donc pas de votre ressort non plus le jour où le syndicat décidera de changer la colonne.

    Donc ne stressez pas trop. De base, la colonne est commune. Pour vous imputer les frais de sa réparation éventuelle, et même faire jouer votre assurance plutôt que celle du syndicat, il faut que vous ou votre prédécesseur l'ayez endommagée. Si c'est un vieil immeuble, le jour ou on change la colonne, personne de sensé ne s'amusera à essayer de faire la part entre la vétusté (faute du syndicat) et les détériorations éventuelles (faute du proprio).
    J'ai vu des chutes où il ne restait même pas la moitié de l'ouverture, d'autres avec des trous d'usure gros comme le poing... dormez tranquille.
    Dernière modification par Ermeline ; 10/08/2018 à 15h12.
    yapasdequoi et fab13 ont trouvé ce message utile.

  21. #21
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2018
    Messages
    7
    Ok,
    Merci beaucoup pour toutes ces infos. Effectivement, je pense que les deux responsabilités sont à mettre en cause: la conduite et vieille ET détérioré par l'ancien propriétaire.

    Je pense qu'il n'y avait pas d'attente mais je n'ai pas trop réussi à voir si il en avait eu une qui avait cassé. J'espère que vous avez raison et qu'ils ne ferons pas la part entre la vétusté et détérioration.


    J'avoue que je vais dormir (un peu plus) tranquillement qu'hier.



    En tous cas, merci beaucoup à tous pour ces conseils et ces infos!
    Bonne journée à tous!
    Fabien

  22. #22
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    11 501
    J'espère que vous avez raison et qu'ils ne ferons pas la part entre la vétusté et détérioration.

    C'est impossible à faire. Si la colonne est vraiment vétuste, avec ou sans détérioration, à un moment il faut la changer...

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