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Terrasse surélevée ou non?

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2018
    Messages
    15
    Bonjour à tous,

    Le vide sanitaire de ma maison ayant été construit sur le terrain naturel, le plancher de ma maison va se trouver 70 à 80 cm au dessus du terrain naturel. Afin d'avoir une maison de plain-pied je fais remblayer autour de ma maison sur une hauteur équivalente.

    Je souhaite ensuite faire une terrasse au même niveau que le plancher de ma maison.
    Est-ce que cette terrasse sera considérée comme étant de plain-pied ou bien surélevée considérant qu'elle reposera sur 70 à 80 cm de remblais au-dessus du terrain naturel?

    je vous remercie

    jiju

  2. #2
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    décembre 2014
    Messages
    937
    Bonjour,

    Comme je vois que vous n'avez pas de réponses, vous pourriez allez faire un tour sur d'autres forums qui existent liés à la construction sur toutes ses formes.
    Ici, ce n'est pas le cœur de cible je pense pour ce type de question, du moins pour moi, à moins que d'autres vous répondent ?....

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isere et Lyon
    Messages
    13 114
    jiju,
    quelle est l'objet de votre question ?

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2018
    Messages
    15
    Bonjour Emmanuel,
    je souhaite savoir si je peux faire ma terrasse sans rien demander à personne ou bien si dois obtenir une autorisation ou bien un PC. Egalement si la surface de ma terrasse (supérieure à 25 m2) aura un impact sur l'emprise au sol de ma maison.

    je vous remercie,

    Jiju

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de beuneut
    Ancienneté
    avril 2012
    Localisation
    Finistère
    Messages
    6 801
    Citation Envoyé par laurapepi Voir le message
    Bonjour,

    Comme je vois que vous n'avez pas de réponses, vous pourriez allez faire un tour sur d'autres forums qui existent liés à la construction sur toutes ses formes.
    Ici, ce n'est pas le cœur de cible je pense pour ce type de question, du moins pour moi, à moins que d'autres vous répondent ?....
    C'est sympa pour Net iris !! Il n'y a pas de coeur de cible ici,uniquement des réponses sur tous types de questions à caractère juridique.
    Dernière modification par beuneut ; 13/06/2018 à 16h54.
    L'absence de preuve n'est pas nécessairement la preuve de l'absence .

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isere et Lyon
    Messages
    13 114
    avez vous décrit le remblai dans le PC de la construction ?

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2018
    Messages
    15
    non, l’idée m'ait venue après avoir débuté ma construction

  8. #8
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isere et Lyon
    Messages
    13 114
    et la construction est achevée ?

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2018
    Messages
    15
    non, en cours. La maison est quasi terminée et mon constructeur a achevé les fondations de la terrasse

  10. #10
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isere et Lyon
    Messages
    13 114
    donc permis de construire modificatif régularisant la non conformité de la construction au permis obtenu.

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2018
    Messages
    15
    OK merci Emmanuel. Et pour l'impact sur l'emprise au sol de la maison voire des taxes à payer?

  12. #12
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isere et Lyon
    Messages
    13 114
    a priori, pas d'effet sur les taxes.
    pour l'emprise, voir si la commune a défini localement le terme "emprise", dans son PLU. A défaut, s'en rapporter à la définition générique prévue à l'article R420-1 du Code de l'urbanisme... qui ne permet pas clairement de trancher tant que le remblai n'empeche pas la croissance de végétaux...(voir CE 384798)
    Dernière modification par Emmanuel Wormser ; 13/06/2018 à 17h21.

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