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préavis si propriétaire vend loué

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #13
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2017
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    3 411
    Comme je l'ai déjà raconté, je connais des locataires loi de 48 à Paris qui ont touché 350 000 euros pour partir .... Donc n'ayez pas peur de la somme !

  2. #14
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 711
    Et rien ne vous oblige à partir déjà avant 2020 et encore si vous recevez un congé pour vente en 2019 !
    Vous avez de la marge
    Plus vite ce sera visité plus vite ce sera vendu et un acquéreur peut acheter et vous garder !
    Si vendu "occupé" votre départ aura lieu 2 ans après la date de la vente s'il veut reprendre donc cela peut aller au delà de 2020 !

  3. #15
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2013
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    25
    Merci.

    Pour nous ce serait l'occasion de partir (on reste parce qu'un déménagement impute beaucoup de frais) donc pour l'instant je me renseigne seulement.

    Je ne pense pas que le propriétaire, même s'il y est gagnant de vendre vide, nous verse même 10 000€, même 5 000€ le connaissant....Mais on sait jamais.
    Déjà les frais au déménagement + pas de préavis seraient presque un luxe pour nous!

    Dans ce cas, je pense qu'on va bien se renseigner sur comment faire.

    - Faut-il faire un listing des frais à mettre dans la négociation (frais de déménagement par exemple) ou simplement énoncer une somme?

    - Comment faire? Je crois avoir vu qu'il fallait le faire via un protocole et notre assistance juridique, c'est bien cela? Il me faut du coup regarder, on en a jamais eu besoin, j'imagine que ca va avec l'assurance habitation cette assistance juridique?

    - Savez-vous ce qui est considéré comme usure par rapport au fait que cela va faire 10ans que nous occupons le logement?
    Je ne pense pas qu'on puisse récupérer le dépot de garantie, mais je voudrai pas que ca tourne à pire et qu'on doivent nous payer + que le dépot de garantie.
    (De tête : les poignées des meubles de cuisine se cassent, le plastique des panneaux des placards dressing dans les chambre se cassent sur le côté - idem plastique vieux /bas de gamme - donc je pense qu'il faut changer les portes coulissantes des placards, ca le faisait que dans la chambre de nos filles mais depuis peu ca s'est cassé dans la notre, on ne fait juste que les pousser pour attraper le linge...le plastique s'est usé (la petite baguette en bout de porte qui touche le mur du placard) et comme ce n'est pas de la qualité..., les murs sont tâchés et "sales", du fait que c'est de la gouttelettes je n'arrive pas à nettoyer, une vraie misère!Et j'en suis la première écoeurée, on a fait quelques trous pour des étagères mais cela on peut les rattraper, on a dû repeindre une porte de chambre suite à un petit invité qui a jeté un jouet très fort et a fait un impact, du coup la couleur est légèrement différente des autres portes, j'imagine qu'il y aura un "soit vous repeignez toutes les portes, soit on déduit de la caution" ou cela peut entrer dans l'usure?, les canissent qui étaient déjà bien entamées par l'usure n'ont pas résistées sur un des balcon...Après je vois pas d'autres choses... Le sol se fissure de partout mais là ce n'est pas nous, c'est dans tous l'immeuble, il était en procédure avant l'ancien propriétaire, il a touché des milliers d'€ voire millions pour réparer...cela fait 3ans...sols toujours identiques!).

    Bon dans tous les cas, il n'a pas droit de vendre vide?
    Je veux dire il est obligé d'attendre 6mois avant la fin du bail pour nous notifier de partir et donc vendre vide ensuite, c'est bien cela?

    Quel stress...

    Merci dans tous les cas pour votre réactivité, cette histoire n'a même pas commencé (l'agence ne m'a pas rappelée encore!) que déjà j'ai une boule au ventre...
    Dernière modification par soso1608 ; 12/06/2018 à 12h04.

  4. #16
    Pilier Sénior Avatar de Dompp
    Ancienneté
    avril 2008
    Localisation
    loiret
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    6 435
    Bonjour
    Puisque vous n'avez pas les moyens de déménager ou d'acheter, il ne vous reste que la solution de rester.
    Pour le moment, le bailleur souhaite vendre son bien " occupé "
    Votre bail continu donc jusqu'en 2020 sans avoir besoin de le refaire ou de signer un avenant et sera renouvelé automatiquement sauf si le nouveau bailleur veut y habiter.
    Vous changez juste de propriétaire qui vous donnera son RIB pour que vous puissiez le payer par virement auto si c'est ce que vous faites actuellement. Sinon, vous continuez comme vous l'avez toujours fait !
    Comme il vous a été déjà dit, l'agence doit passer un accord pour les visites. A vous de dire (et écrire) ce que vous acceptez.

    Si vous voulez quand même partir (alors que votre bailleur ne vous a pas donné congé pour vente, puisqu'il ne peut pas pour le moment), faites comprendre au bailleur que son interet est de vendre le logement libre de locataire parce que cela se vend à meilleur prix.
    S'il est intéresse par vendre plus cher, dites lui que vous accepteriez bien de partir avant la fin du bail pour libérer le logement, mais que vous ne voulez pas que cela vous coûte le moindre euro.
    S'il vous demande combien cela peut vous coûtez, vous lui sortirez la liste des frais que vous devrez engager en incluant une indemnité de départ volontaire que vous chiffrerez, mais sans non plus trop demander vu le coté radin du bailleur. ( on vous expliquera plus tard pour pas vous encombrer l'esprit)
    S'il refuse, ou négocie trop, vous lui répondez que "tant pis, vous restez" et vous le laissé avec ça, pour qu'il cogite dans son coin et qu'il fasse son calcul entre vendre Dix à quinze % en + et lacher un beau billet pour que son locataire parte juste avant la vente (sous conditions) ou vendre bien moins cher.
    Ce sera à lui de voir où est son interet.
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  5. #17
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
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    sous les cocotiers
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    55 711
    Pour les retenues au bout de 10 ans il faut rendre propre , reboucher les trous correctement
    Pour le crépi si impossible à nettoyer essayez de passer une peinture pas chère au gros rouleau de façon à faire uniforme car des taches sont bien des dégradations, même si on ne peut pas normalement vous demander au bout de 10 ans de repeindre mais bon ...
    Pour la porte il faut en effet la repeindre de la même couleur, utilisez des colorants pour trouver la bonne teinte si cela se voit
    La plupart de ce que vous décrivez est du à l'usure (roulettes ) cependant ce sont des petites pièces qui peuvent se changer donc essayez d'en trouver
    Idem pour les poignées de cuisine vous mesurez la distance et vous en achetez un lot ou 2 pas cher pour les remplacer car on peut considérer ce sont des petites réparations
    Ou sinon il faudra annoter que c'est cassé par vétusté
    Il ne faudra pas repartir sans votre exemplaire signé

    Pour les canisses sont-ils indiqués sur l'EDL d'entrée ?
    Sinon vous les virez tout simplement , en général c'est d'ailleurs interdit
    Dernière modification par Marieke ; 12/06/2018 à 14h48.

  6. #18
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2013
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    25
    Merci beaucoup Dompp!
    C'est très bien résumé.

    Je pense qu'on va tenter la négociation (on va quand même regarder de notre côté si l'on peut vraiment se permettre de déménager avant de se lancer, étant donné que depuis 10ans les loyers ont augmenté ca m'a l'air plus compliqué de trouver un 4pièces au même loyer que l'on a actuellement).

    Marieke, merci pour votre message.

    Mon homme a repeint un côté de la porte abîmée ce soir, c'est presque la même couleur mais un peu plus foncée, on réfléchit à toutes les faire pour qu'elles soient toutes identiques du coup, le coût ne sera pas énorme.

    Les murs c'est impossible de nettoyer, j'ai bien tenter mais soit ca étale, soit ca étale et en + cela enlève la gouttelette et lisse le mur, une vraie merdouille cette gouttelette mais comme tout le monde dit "cela cache bien la misère" malheureusement et cet appartement a été fait ainsi "on cache la misère", c'est lamentable mais bon c'est ainsi...

    Les trous oui on peut reboucher.

    Il vient de regarder les placards, ca s'enlève ce qui est abimé, c'est juste en gros de la décoration, y a un cache en plus dessous, donc on va les ôter et au pire on essayera sinon de retrouver des baguettes (c'est juste collé au double face).

    Cela me rassure, mais la peinture par contre 100m², même de la pas chère, ca va vite chiffrer, mais bon ca sera pas les 570€ de caution quand même!

    Il me faut vérifier pour les canisses oui! Je ne sais plus du tout, mais bon elles étaient déjà pas en super état donc forcément en 10ans...

  7. #19
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2013
    Messages
    25
    Bonjour,

    l'agence vient prendre les photos de l'appartement demain.
    Je pensais que le propriétaire serait là mais finalement cela m'étonnerait.

    Que me conseillez vous de faire, je suis un peu perdue :
    - essayer d'en parler vaguement avec l'agence (que nous ne connaissons pas, étant donné que le propriétaire gère notre location seul) pour savoir s'ils pensent que le proprio serait enclin à négocier notre départ
    - ne pas du tout en parler devant eux et voir directement avec le proprio.

    Pour voir avec le proprio :
    - vaut-il mieux commencer la discussion par mail/téléphone pour savoir s'il aurait envie de négocier notre départ.
    - ou voir directement avec l'assistance juridique pour démarrer une négociation sans l'avoir prévenu au préalable (au risque de le braquer?)

    Je dois le contacter parce que comme précisé précédemment ils ont un soucis de sol, cela se fissure (nous avons regardé l'état des lieux, 15 carreaux fissurés...Aujourd'hui après presque 10ans il y en a plus de 100 dans l'appartement), les murs également (du moins surtout un au salon) et nous avons repéré qu'une odeur de cigarette froide (nous ne fumons pas...Cela ne peut pas venir de nous) arrive dans la chambre de nos filles entre le mur & la fenêtre (difficile à expliquer, il y a 0.5/1cm de décalage entre le mur de la chambre et le mur où se trouve la fenêtre), l'odeur est super forte à cet endroit, donc cela vient de la voisine d'à côté (qui déjà laisse son odeur d'alcool & cigarette dans l'escalier avec un simple passage...)...
    Nous allons donc lui demander si l'on peut mettre un peu de silicone pour que cela ne passe plus parce que mince, on ne fume pas, c'est pas pour que nos gamines subissent la fumée des autres!

    Du coup je me demande si je rajoute le fait que nous aimerions négocier notre départ dans le mail avec l'odeur de fumée ou est-ce que cela n'est pas bon de faire ainsi?

    Nous aimerions vraiment partir...Samedi soir, nous sommes rentrés de chez des amis, quelqu'un (et ce n'est pas un chien) à fait contre le mur de l'entrée et par terre, à côté des boites aux lettres...C'est juste dégueulasse, les gens sont dégueulasses, je comprends pas!
    Fin bref...

    Merci d'avance.

  8. #20
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
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    19 959
    nous avons regardé l'état des lieux, 15 carreaux fissurés...Aujourd'hui après presque 10ans il y en a plus de 100 dans l'appartement
    C'est toujours extrêmement ennuyeux de déclarer une dégradation au locataire avec un retard apparemment compris entre quelques mois et quelques années, et d'y ajouter pleins d’autres problèmes juste avant un départ potentiel.

  9. #21
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    3 411
    Bonjour,
    L'agence n'est que le mandataire, la négociation ne les regarde pas.
    ... au moins dans un premier temps car si ils vendent vide, le prix sera plus élevé et donc la commission de l'agence aussi...

    Pour le sol et la fissure, il faut absolument le signaler en RAR au propriétaire avec citation de ce qui suit :
    Vous pouvez envoyer un mail en parallèle en informant de la RAR.
    https://www.legifrance.gouv.fr/affic...Texte=20150929
    Article 6

    Le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé, répondant à un critère de performance énergétique minimale et doté des éléments le rendant conforme à l'usage d'habitation. Un décret en Conseil d'Etat définit le critère de performance énergétique minimale à respecter et un calendrier de mise en œuvre échelonnée.

    Les caractéristiques correspondantes sont définies par décret en Conseil d'Etat pour les locaux à usage de résidence principale ou à usage mixte mentionnés au deuxième alinéa de l'article 2 et les locaux visés aux 1° à 3° du même article, à l'exception des logements-foyers et des logements destinés aux travailleurs agricoles qui sont soumis à des règlements spécifiques.
    Le bailleur est obligé :
    a) De délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ; toutefois, les parties peuvent convenir par une clause expresse des travaux que le locataire exécutera ou fera exécuter et des modalités de leur imputation sur le loyer ; cette clause prévoit la durée de cette imputation et, en cas de départ anticipé du locataire, les modalités de son dédommagement sur justification des dépenses effectuées ; une telle clause ne peut concerner que des logements répondant aux caractéristiques définies en application des premier et deuxième alinéas ;
    b) D'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et, sans préjudice des dispositions de l'article 1721 du code civil, de le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle hormis ceux qui, consignés dans l'état des lieux, auraient fait l'objet de la clause expresse mentionnée au a ci-dessus ;
    c) D'entretenir les locaux en état de servir à l'usage prévu par le contrat et d'y faire toutes les réparations, autres que locatives, nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ;
    d) De ne pas s'opposer aux aménagements réalisés par le locataire, dès lors que ceux-ci ne constituent pas une transformation de la chose louée.

  10. #22
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2013
    Messages
    25
    Non, ce n'est pas un dégat de nous.
    Quand on a emmenagé, le proprio était en procès avec l'ancien proprio pour soucis de sol...Il a touché des milliers (voire plus) de dommages & intérêts pour remplacer les sols...Ca fait 2/3ans qu'il nous dit qu'il va le faire...
    Nous ne cassons pas les carreaux! Ils se fissurent seuls et ce sur tous les appartements (nous avons même dû donné 2 carreaux que nous avions en plus dans une chambre pour un appartement du 1er étage afin de remplacé des carreaux car une gamine s'était entaillé le pied...Apparemment le 1er étage est + touché que les autres)....

    Donc nous n'allons rien déclaré au sujet des sols, ce n'est pas de notre ressort, il sait très bien que c'est SON problème, il a touché des sous pour réparer, il le fait pas car il a envie de se garder cet argent, d'où la vente car il doit refaire les 22 sols + s'organiser pour les portes etc, et pour cela il faut qu'il reloge ses locataires pour faire les travaux, donc qu'il sorte les billets...

    C'était simplement pour spécifier qu'avec le temps l'appartement se dégrade (fissures au mur qui n'y étaient pas, portes qui ont du mal à ce fermer à cet endroit parce que le mur se tasse...Carrelage qui se fend de plus en plus...D'où je pense que c'est pour ca qu'il y a un décalage au niveau du mur dans la chambre, ca n'y était pas avant!).

    En aucun cas c'est pour déclarer le carrelage. Il le sait très bien!
    Il est passé y a 2ans pour voir...

    ---------- Message ajouté à 10h12 ---------- Précédent message à 10h08 ----------

    Merci.

    Oui comme le prix sera changé, c'est pour cela que je voulais savoir s'il fallait voir avant un peu avec l'agence.

    Pour le carrelage, comme je l'ai dis, il en a déjà fait le constat, il devait refaire les sols, il nous en a parlé plus d'une fois, il devait mettre du parquet flottant mais savait pas comment faire par rapport aux portes etc...bref à mon avis il a vu qu'il avait trop à sortir...

    Donc ca ce n'est pas le problème.
    Le problème vient qu'à cause de cela tout bouge (c'est pas notre appartement, c'est tout l'immeuble, c'est un vieil immeuble dans un centre ville historique) et je pense donc que le mur à bougé dans la chambre de nos filles d'où le fait que l'odeur de clope des voisins passent, c'est pas juste que ca sent un peu, c'est infecte!

    Le coup du carrelage c'était simplement pour expliquer pourquoi on a pas senti l'odeur avant, c'est parce que comme le carrelage, les murs travaillent, se fissurent et donc laisse passer les choses maintenant...
    Dernière modification par soso1608 ; 18/06/2018 à 09h13.

  11. #23
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    19 959
    Quand on a emmenagé, le proprio était en procès avec l'ancien proprio pour soucis de sol...Il a touché des milliers (voire plus) de dommages & intérêts pour remplacer les sols...Ca fait 2/3ans qu'il nous dit qu'il va le faire...
    Ca change complètement le problème, merci de donner toutes les informations en même temps.
    Non seulement il est au courant, mais il est encore infiniment plus au courant que vous, donc inutile de le lui en reparler.

  12. #24
    Membre Cadet
    Ancienneté
    septembre 2013
    Messages
    25
    Mais je vous donne les informations (je l'ai dis plus d'une fois d'ailleurs depuis le début de mon post).
    C'était pour expliquer pourquoi le mur de la chambre a un espace qui laisse passer la fumée alors qu'avant non, cela il n'est pas au courant puisqu'on vient de s'en apercevoir hier....

    Le carrelage il le sait mais le problème de la chambre vient du même problème que les murs qui se fissurent et le carrelage qui se fend...Sauf que cela ne nous gêne pas pour l'instant (même si esthétiquement c'est laid d'avoir des fissures de partout) mais là oui puisque l'odeur de fumée entre dans la chambre de nos filles alors que nous ne fumons pas.

    Je ne veux pas lui parler du sol mais de l'odeur de cigarette qui passe par le mur.
    Dernière modification par soso1608 ; 18/06/2018 à 09h18.

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