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  • 1 Posté par Bushimaie

Impasse

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    Bonsoir


    je vais essayer d'être explicite, malgré la complexité de la situation.


    je suis l'heureux propriétaire d'une maison qui donne d'un côté sur une rue et de l'autre sur une impasse.
    dans cette impasse il y a huit maisons mitoyennes qui sont traversantes, la totalité des maison ont leur porte d'entrée qui donne sur l'impasse.
    Toutes les maisons possèdent un numéro et une adresse dans cette impasse, d'ailleurs l'adresse principale de ma maison se trouve dans cette impasse.
    Les compteurs d'eau, électriques etc... sont accessible dans cette impasse.
    Cette impasse a été re goudronné récemment par les services municipaux.
    Aujourd'hui un nouveau propriétaire vient d'acquérir la première maison de l'impasse et il veut clôturer la parcelle se trouvant devant sa maison, et ainsi interdire le passage aux autres propriétaires.
    Il est vrai que chaque maison, d'après le cadastre, est propriétaire du morceau d'impasse se trouvant devant.
    Cette impasse a toujours existé.
    ma question est de savoir si le voisin a le droit de clôturer et interdire le passage dans cette impasse?
    merci pour vos réponses.
    bonne soirée

  2. #2
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    574
    Bonsoir,
    qu'elle est le statut de cette impasse dans votre acte notarié ?. Le plan cadastral n'a aucune valeur juridique .

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    je me renseigne dès demain et je reviens vers vous. merci

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    Bonsoir


    sur mon acte notarié:


    I-Immeuble
    sur la commune de XXXXXXXX , 12 Rue du 4 Septembre (côté impasse) et 3 Rue Gabriel Fauré (côté rue).
    Une maison à usage d'habitation, élevée sur rez-de-chaussée de deux étages.


    Sect. D Numéro 3032 lieu dit 3 Bd Gabriel Fauré Contenance 60 Ca


    Tel que cet immeuble se poursuit et comporte, avec toutes ses aisances,dépendances et immeubles par destination,servitudes et mitoyennetés, tous droit et facultés quelconques, sans exception ni réserve. et tel qu'il figure sous teinte jaune sur le plan certifié exact par les parties demeuré ci annexé.


    Ce sont les termes exact de mon acte notarié à savoir que ce qui en teinte jaune sur le plan est la partie bâti de la parcelle l'impasse elle est en blanc sur la parcelle.


    Bonne soirée

  5. #5
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    574
    Bonsoir,
    votre descriptif n'est pas précis. Votre impasse donne sur la rue du 4 septembre ?. Vous indiquez que chaque maison, d'après le cadastre, est propriétaire du morceau d'impasse se trouvant devant.
    Rien ne le confirme dans l'extrait de votre acte. De plus, si l'impasse est une voie appartenant à plusieurs propriétaires, comment se fait-il que la commune a poser un revêtement ?.
    Marieke a trouvé ce message utile.

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    Bonsoir


    oui l'adresse côté impasse est Rue du 4 septembre. Alors concernant l'impasse la parcelle N°3032 inclus l'impasse sur la largeur de la maison, mais dans l'acte il ne parle que de la partie jaune sur le plan qui représente uniquement la partie bâtie. Pour le revêtement, je ne sais pas et la mairie n'a pas su me répondre.


    bonne soirée

  7. #7
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    574
    Allez chercher un relevé de propriété au service du cadastre pour s'avoir à qui appartient cette parcelle. il vous faut indiquer le numéro de section de la 3032.
    Votre maison date de qu'elle année ?.

    Cordialement
    Dernière modification par Bushimaie ; 12/06/2018 à 20h38.

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    bonsoir


    c'est une maison de village qui doit dater de 1850 environ.


    cordialement

  9. #9
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    574
    C'est ce que je pensait. Y a t-il, sur votre acte, une indication des origines de propriété de votre maison ?.

    Vous pouvez aller sur le site des Archives Départementales de votre secteur et consulter le plan Napoléonien afin d'avoir une première indication.
    Dernière modification par Bushimaie ; 12/06/2018 à 20h45.

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    6
    il y a quelques propriétaires précédent, mais cela ne remonte pas à l'origine de la maison. je vais suivre vos conseil avisé.
    merci pour vos réponse



    cordialement

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