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Résultats 1 à 5 sur 5

VEFA, Non conformité

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    28
    Bonjour,

    Lors de la livraison de mon appartement en VEFA incluant un BOX, on s'apperçois de 2 conduits d'evacuation d'eau sur chaque extremité du BOX.
    Sur les plan remis et signé devant le notaire, seul 1 conduit étais prévu et non 2.

    Peut t'on obtenir une indemnisation pour non conformité ??
    Si oui, comment éstimer le montant ?

    Merci

  2. #2
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    28
    Personne n'a d'idée ??

  3. #3
    Yaka
    Visiteur
    Tout dépend de l'étendue du préjudice subi? Ce 2ème tuyau limite t-il l'utilisation de la chose vendue ou non?

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mars 2006
    Messages
    28
    Non il ne limite en rien,
    mais c'est moche dans le box d'avoir plein de tuyau,
    et puis ça peut limité si l'on pense mettre des étagères par exemple ...

  5. #5
    Yaka
    Visiteur
    Donc la gêne est TRES légère sinon inexistante. Je doute que vous obteniez une "réparation" de la part du promoteur mais vous pouvez tjrs éssayer.

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