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Résultats 1 à 3 sur 3

pose portail

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    370
    Bonjour
    Quand j'ai fait construire, le portail n'etait pas compris.
    Je souhaite en mettre un et j'aimerai savoir si il faut une autorisation de la mairie, si oui est ce que cela prend du temps ?
    merci

  2. #2
    Membre Junior Avatar de Borealis
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Nantes
    Messages
    201
    Pour un portail, comme une cloture, il faut normalement procédé à une déclaration préalable.

    Vous trouverez tous les détails ici : La pose d'une clôture est-elle soumise à autorisation ? - Service-public.fr

    Normalement le délai d'instruction est de 1 mois, porté à 2 si vous êtes en zone soumise au contrôle d'une autre autorité comme l'Architecte des Batiments de France.

    Bonne journée.

    Borealis.
    De plusieurs choses, que Dieu nous garde : des et cætera du notaire et des quiproquos d'apothicaire - Dicton populaire

  3. #3
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    370
    Merci Borealis

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