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Résultats 1 à 7 sur 7

agrandir une maison sur un terrain non constructible

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    août 2007
    Messages
    1
    bonjour à tous

    nous avons achete une maison en 2003 .

    cette maison date des années 50/60 d'une premiere surface d'environ 60/70 mcarré .

    elle a été aggrandit une premiere fois il y a environ 15 ans . menant la surface a 100 mcarré

    l'ancien propriétaire nous avait parlé d'un texte comme quoi l'on pouvait agrandir de la moitié de la surface existante tous les 10 ans .

    après quelques recherche sur le net , je reste bredouille......
    quelqu'un a t il connaissance de cette loi ?

    nous souhaiterions agrandir la maison d'une piece d'environ 20 m carré + une avancée d'environ 15 m carré nous souhaiterions mettre une toiture de 35mcarré ( 20 en habitable ) et 20 terrasse couverte mais ouverte .

    dans le cas d'une declaration de travaux :

    -nous ne savons pas si nous sommes dans notre bon droit de ^vouloir faire uen declaration de travaux , mais sans permis de construire vu que la surface habitable est de 20mcarré

    - peut on faire une declaration de travaux pour la piece a vivre et une deuxieme pour la terrasse couverte.
    ou
    devons nous faire une demande pour un permis de construire pour cette nouvelle surface de 35 mcarré ( 20 de surface a vivre +15 de terasse ) ?

    merci a vous

    [Edit de l'Equipe de Modération]
    suppression d'adresse email, attention aux spam et virus
    [/edit]

    Dernière modification par JNG Net-iris ; 21/08/2007 à 10h58.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonjour,

    Déjà, allez en mairie voir de quel COS vous disposez : vous verrez bien si vous pouvez encore agrandir cette maison...L'histoire des 10 ans me semble du pipeau

    Ensuite, pour votre agrandissement, comme la toiture sera globale, je pencherai pour un PC...

    mais attendez la confirmation d'autres intervenants, je me mélange souvent les pinceaux en matière de PC
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    5 976
    [QUOTE]
    Citation Envoyé par Flochoiz Voir le message
    bonjour à tous

    nous avons achete une maison en 2003 .

    cette maison date des années 50/60 d'une premiere surface d'environ 60/70 mcarré .

    elle a été aggrandit une premiere fois il y a environ 15 ans . menant la surface a 100 mcarré

    l'ancien propriétaire nous avait parlé d'un texte comme quoi l'on pouvait agrandir de la moitié de la surface existante tous les 10 ans .

    après quelques recherche sur le net , je reste bredouille......
    quelqu'un a t il connaissance de cette loi ?

    nous souhaiterions agrandir la maison d'une piece d'environ 20 m carré + une avancée d'environ 15 m carré nous souhaiterions mettre une toiture de 35mcarré ( 20 en habitable ) et 20 terrasse couverte mais ouverte .

    dans le cas d'une declaration de travaux :

    -nous ne savons pas si nous sommes dans notre bon droit de ^vouloir faire uen declaration de travaux , mais sans permis de construire vu que la surface habitable est de 20mcarré

    - peut on faire une declaration de travaux pour la piece a vivre et une deuxieme pour la terrasse couverte.
    ou
    devons nous faire une demande pour un permis de construire pour cette nouvelle surface de 35 mcarré ( 20 de surface a vivre +15 de terasse ) ?

    merci a vous

    Bonjour,

    Il y a aussi la question du COS - voir

    Les règles à respecter pour agrandir sa maison

    Regardez aussi ici, bien que le cas est probablement tout à fait différent.

    Construire sur un terrain agricole

    Cordialement,

    giantpanda
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 21/08/2007 à 10h59.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Pourquoi le titre de votre post concerne t'il un terrain non constructible , est ce une construction illégale au départ ?
    Dans ce cas vous ne pouvez certainement pas agrandir ni même l'habiter comme résidence principale s'il s'agit de "cabanons" de vacances juste tolérés comme résidences secondaires....

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    comme quoi j'avais même pas fait attention au titre...bon, je vais me coucher...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 711
    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    comme quoi j'avais même pas fait attention au titre...bon, je vais me coucher...
    Meuh non ....:

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2007
    Messages
    11
    Flochoiz, demander une copie des dispositions générales et du reglement de votre zone du POS ou PLU à la Mairie. Lisez le tranquillement chez vous.
    Si vous etes en lotissement, verifier si son reglement est encore valables. Ces reglement sont valables 10 ans, puis prolonger si accord de la majorité des colotis. Le reglement du lotissement prime sur le POS/PLU.

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