Vos question à l'Avocat
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notre proprio nous rend dingue .

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    août 2007
    Messages
    1
    Bonjour a tous,je vous explique le probleme j aimerais savoir ce que je peux faire.Voila mon proprio vient tous le temps sans nous prévenir c est a dire qu il nous appelle que lorsqu il est devant la maison est ceux a des heures dingue 7h30,20h30 de plus aujourd hui ces le ponpon 20h30 on regarder la télé d un coup quelqu un tape a la fenetre ces le proprio alors que la grille de la cour est fermer donc il nous dit qu il la enjamber ,il ce met a nous crier dessus parce que le terrain n est pas entretenu (normale je comptais le faire demains car on revient de vacance)que la maison n est pas assez meubler (a son gout ) alors que l on a une télé ,un canaper,un lit, une table,des chaise enfin tous ce que l on peut trouver dans une maison ,qu il n a pas accés a la propriéter du fait que la grille est fermer (mais apparement sa ne le dérange pas de l enjamber )et que pour cela il nous demande d accepter sa résilliation de baille sinon il mettais le dossier devant le juge lundi ,on lui a donc dit que non je trouve sa tous de meme fort en plus ma compagne est dans tous ces états ce qui n arrange rien car elle est enceinte de 3 mois est surtout que lui ne veut rien faire contre l humiditer du logement car il dit que ces notre faute parce que l on ouvre pas assez les fenetres,alors que dans le logement il n y a ni vmc ni extracteur sur les fenetre .autre question est ce que les message enregistrer sur le répondeur peuve servir de preuve merci.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    3 520
    On tente de cesser de se croire dans un film d'horreurs (même si on semble y être) et on examine les pièces dont on dispose.

    Il doit bien y avoir un bail = comment décrit-il la chose louée ? Le jardin, jusqu'aux grilles en fait-il partie ? Si oui, la limite de la chose louée est la grille du jardin ! alors :
    - il est normal que vous soyez tenu d'entretenir le jardin, mais à votre rythme, quand vous voulez, s'il faut débrouissailler, si vous ne respectez pas ce devoir, le propriétaire n'a pas d'autre moyen pour vous en faire reproche qu'une lettre recommandée avec accusé de réception vous mettant en demeure de le faire.
    - si votre propriétaire enjambe la grille, il fait une violation de domicile. Vous êtes en droit de maintenir cette grille fermée.
    Ne vous faites pas impressionner par la menace du dossier chez le juge dès lundi. Si le propriétaire veut aller à justice, ça va lui prendre plus de temps.

    Mais vous avez intérêt à contre attaquer ou à vous défendre rapidement, histoire d'avoir la paix définitivement (enfin, on l'espère). Et vos moyens, c'est ce qui est indiqué dans le bail.

    Cela dit, si le jardin jusqu'à la grille n'est pas décrit dans votre bail, c'est qu'il ne vous est pas loué alors, vous n'avez pas à en faire l'entretien, vous n'avez que le droit de passage jusqu'à votre porte de logement, vous n'avez pas le droit d'y garer votre voiture ou d'y mettre votre chaise longue sauf si le bail indique que vous avez ce droit. Alors, dans ce cas, c'est au propriétaire d'entretenir le jardin. S'il le fait avec sa propre fatigue, il n'a pas le droit de vous facturer son travail au titre de charge, il ne peut que vous facturer les produits ! Et encore, il doit avoir indiué sur le bail qu'il y a des charges et la façon dont il les récupère (provisions ou au coup par coup et dans les 2 cas, il doit vous permettre de consulter les justificatifs selon des modalités).
    Votre intérêt est donc d'être également locataire du jardin, c'est plus simple juridiquement et plus simple pour remettre votre propriétaire à sa place. Mais si votre bail dit le contraire, vousne pouvez pas le changer. Au fait, si votre bail est trop flou il faudra bien gratter pour démontrer que le jardin fait partie de la chose louée.

    Votre propriétaire semble donc ne rien connaître à ses devoirs de propriétaire et il semble s'inventer des droits inexistants.

    Meubler suffisamment un local, c'est une clause habituelle des baux commerciaux, mais pour les baux d'habitation... faudrait vérifier !

    Pour les coup de fils trop nombreux et à n'importe quelle heure, on s'approche du harcellement et le harcellement se punit par la loi. Il est dit dans la loi que le propriétaire vous doit une jouissance paisible ! Là, une bande de répondeur pleine de messages peut vous rendre service pour justifier le harcellement...

    Alors, lisez votre bail, examinez toutes les phrases qui peuvent vous servir d'argument pour expliquer au propriétaire qu'il n'a pas que des droits mais aussi des devoirs et faites-lui une lettre (LRAR) pour lui indiquer, pour le mettre en demeure de modifier son comportement et que s'ilne le fait pas vous serez contraints à faire appel à la justice.

    Allez à l'ADIL de votre secteur, exposez votre cas et demandez des conseils pour agir. Envisagez de demander une rencontre de conciliation.

    Il vous demande d'accepter sa résiliation de bail. Il ne peut pas résilier le bail n'importe quand ni n'imorte comment ni pour n'importe quoi.
    En revanche, vous, vous pouvez le résilier quand bon vous semble et sans motif, il vous suffit juste de respecter le délai de préavis (3 mois ordinairement, réductible à 1 mois si mutation ou perte d'emploi....). N'acceptez surtout pas de signer une demande de résiliation de bail de sa part ! N'acceptez surtout pas de poser un préavis de départ si vous avez envie de rester dans ce logement.

    Que dit exactement votre bail ? Donnez-nous les phrases exactes et on sera en mesure de vous aider à rédiger votre lettre de mise en demeure de se comporter correctement à votre propriétaire.

    Pour l'humidité, le propriétaire est en droit de louer une logement totalement dépourvu de système de renouvellement d'air ! Il faut donc aérer beaucoup et de façon pertinente... pas toujours simple. Là, vous n'avez pas de moyen pour lui imposer de faire quelque chose, sauf si le logement devient insalubre malgré tous vos efforts pour le garder sain. Là, vous devez demander le passage des service d'hygiène. Pour lutter contre l'humidité, il faut également veiller à ne pas trop en produire attention à la façon dont on prend sa douche ou dont on fait la cuisine (l'évacuation de la cocotte minute par exemple !). Ne faites pas sécher votre linge à l'intérieur du logement.

    Au fait, quand vous avez pris possession du logement, y avait-il une odeur de moisi, celle qui trahit l'humidité ingérable ?

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2007
    Messages
    14
    il est arrivé un peu la meme chose quand ma femme as accouché. La propriétaire, au deumeurant très cordiale, as commencé a me justifier de travaux, de lettres recommandées de relances de toutes sortes, de coups de fils a répétition pour dire la meme chose alors que cela aurait pu être fait des années auparavant. Pour me prévenir que le loyer allait etre augmenté ect. Apparement ca doit etre un caractère humain de voir que, peut etre inconsciement, une personne de plus dans un appartement devrait se facturer?!

    Pour l'humidité en appartement c'est difficile surtout lorsque l'on vous interdit d'étendre votre linge au balcon. Si les grilles d'aération passives sont présentes dans toutes les pièces il faut penser a bien les nettoyer ou voir les déboucher.

    Il faut vérifier la plomberie, car si un goutte a goutte est présent dans un coin caché (sous une baignoire, dans un placard de colones d'eau) cela peut impregner les murs d'humidité.

    il faut vérifier les joints de fenetre, car si ils sont usagés en temps de pluie l'humidité peut s'infiltrer.

    Enfin je pense, l'humidité agit par capillarité : si le jardin est près du mur est que le mur n'as pas été traité en profondeur (bandes de goudron par exemple), l'humidité de la pelouse peut monter dans le mur. Cela est je pense plus du ressort du propriétaire.

    Petite question a fredval : Est t'on en mesure justement, si un logement ne possède pas de bouches d'aération, de brider ses habitudes de commodités (douches, séchage du linge, cuisine vapeur) car le logement comporte trop d'humidité pour une raison technique?

  4. #4
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    894
    Autre suggestion :
    si vous louez la maison et le jardin, rapelez lui que vous payer un loyer, donc vous etes chez vous, et que vous etes en droit de porter plainte pour violation de domicile à chacunes de ses visites.
    ça le calmera peut-etre...

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
    Messages
    3 520
    Petite question a fredval : Est t'on en mesure justement, si un logement ne possède pas de bouches d'aération, de brider ses habitudes de commodités (douches, séchage du linge, cuisine vapeur) car le logement comporte trop d'humidité pour une raison technique?
    18/08/2007 09h05
    je sais, c'est très difficile de changer ses habitudes, surtout que le résultat n'est même pas immédiatement probant !

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonjour,

    Vous faites une belle lettre en RAR, à votre abruti de propriétaire !!!!

    Dedans :

    1° vous lui indiquez les problèmes d'aération manquante et d'humidité que vous rencontrez, et lui demandez ce qu'il compte faire pour les résoudre

    2° vous lui indiquez qu'à sa prochaine intrusion A VOTRE DOMICILE vous porterez plainte au commissariat/grendarmerie le/la plus proche pour violation de domicile

    Ne parlez même pas du reste, car ce sont des conn*ries qui n'ont même pas lieu d'être...

    et chouchoutez votre femme
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  7. #7
    Ida
    Ida n'est pas en ligne
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2004
    Localisation
    jura
    Messages
    158
    Oui un bon conseil vient de vous être donné et j'en rajouterai tout de suite un autre PARTEZ !
    Souvent dans les pages Net iris on nous a donné ce conseil, mais pour certains faits; nous n'avons rien vulu savoir car vis à vis de la loi, nous avions raison. Mais nous y avons laissé nos nerfs. Alors faites attention à vous car un tout petit qui ne passe pas bien ses nuits et un proprio emmerquineur, bonjour les dégats.
    Mais ce genre d'expérience n'est pas enrichissante bien au contraire.
    Tous mes voeux.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Bellugue
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    9 549
    j ajouterai juste : les conversations enregistrées sur repondeur sont valables.
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour ça qu'il s'appelle le présent.

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