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Où mettre la neige tombée sur un escalier ?

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Localisation
    Dans la Lune...
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    134
    Bonjour,

    J'ai un voisin handicapé (Mr A) (il marche avec deux béquilles car il a de la ferraille dans les deux jambes) qui possède un petit appartement au premier étage dans un vieux mas.

    On y accède par un petit escalier de 70cm de large situé à l'extérieur, contre le mur.
    En contrebas de l'escalier il y a un terrain qui appartient au propriétaire du reste du mas (Mr B).
    Pour accéder à la rue, au bout de l'escalier, Mr A utilise une servitude de passage le long d'un mur sur environ 30m.

    Il y a deux semaines il a neigé, 30cm.
    La neige a recouvert l'escalier, ce qui rendait celui-ci impraticable par Mr. A.
    J'ai donc été déneiger son escalier pour qu'il puisse l'emprunter en sécurité.
    N'ayant aucun autre endroit où déposer la neige, je l'ai simplement poussée de chaque marche avec la pelle. Elle est tombée dans le terrain du voisin.
    Ce bout de terrain n'est pas un lieu de passage, c'est juste un bout de terrain vide, sans aucun mobilier ni autre accessoire.

    Je me suis fait engueuler par Mr B qui m'a dit que je n'avais pas le droit de mettre la neige de Mr A sur son terrain.

    Dans ce cas où dois-je mettre la neige, sachant qu'il n'y a aucun autre endroit ?
    Attendre qu'elle fonde ?

    Merci pour votre réponse.
    Cordialement

  2. #2
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2017
    Localisation
    Ain
    Messages
    607
    Bonjour,
    qu'il prouve que vous avez déposer la neige sur son terrain

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    56 139
    Bonjour
    En effet
    Il possède un appartement dans le mas donc ils sont donc en Copropriété non ?
    Il faudrait savoir si le voisin a juste la jouissance privative de ce terrain
    IL y a donc des parties communes et l'escalier doit en faire partie non ?
    Il faut bien le nettoyer !
    Attendez le passage des pros en Copropriété

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de rambouillet
    Ancienneté
    juillet 2014
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    5 593
    Bonjour,

    J'ai un voisin handicapé (Mr A) (il marche avec deux béquilles car il a de la ferraille dans les deux jambes) qui possède un petit appartement au premier étage dans un vieux mas.
    Si vous dites cela c'est qu'il est propriétaire et dans ce cas 2 possibilités :
    * il est en indivision avec B, mais comme ils seraient tous deux propriétaires de tout, Mr B n'aurait pas à g...r sauf abus
    * il est en copropriété et dans ce cas, il faut lire très précisément le RdC pour vois quelles sont les parties communes ou à jouissance privative

    sauf si ce "petit terrain" est une autre parcelle cadastrale....

  5. #5
    Membre Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Localisation
    Dans la Lune...
    Messages
    134
    Bonjour,

    Merci pour vos réponses.

    Mr A est pleinement propriétaire de son logement de 40m² (ce n'est pas un "appartement") et de son l'escalier privatif qui mesure environ 6m de long par 70cm de large. L'escalier ne dessert que SON logement, et rien d'autre. C'est son seul lieu de passage possible.

    Mr B est époux de la nu-propriétaire occupante d'un ensemble de parcelles qui constituent le mas, SAUF bien sûr le logement de Mr A et son escalier.
    C'est une propriété disparate avec en tout environ 5000m².
    Les quelques 3 m² du terrain sur lesquels j'ai poussé la neige, n'ont rien dessus. Pas de plantes ni de gazon, pas de mobilier, pas de construction, juste de la terre aplatie.

    Mr A a une servitude de passage.
    Ce n'est pas une copropriété.
    Il n'y a pas de parties communes.

    Ma question est de savoir (pour la prochaine fois) quoi faire avec la neige tombée sur l'escalier de Mr A, qui doit pouvoir circuler en sécurité dans son escalier et dans la servitude qui lui est due.

    La neige étant à la base de l'eau, et que la propriété de Mr A étant en amont de celle de Mr B, logiquement Mr B doit accepter l'eau arrivant de l'amont...

    Donc où mettre la neige quand celle-ci encombre le passage ?

    Merci
    Cordialement
    Dernière modification par Zelapin ; 14/03/2018 à 12h53.

  6. #6
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2017
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    Ain
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    607
    Si M. A est seulement l'époux de la nu-propriétaire, il a juste le droit de fermer sa boite à camembert.
    M. A bénéficiant d'une servitude de passage, c'est à la nu-propriétaire occupante de faire en sorte qu'il n'y ai pas "aggravation de la servitude".

  7. #7
    Membre Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Localisation
    Dans la Lune...
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    134
    Citation Envoyé par Bushimaie Voir le message
    Si M. A est seulement l'époux de la nu-propriétaire.
    C'est Mr B l'époux de la nu-propriétaire.

    C'est au moins certain, ça ? A-t-il l'obligation d'accepter la neige ?
    Merci
    Cordialement

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Yooyoo
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
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    21 431
    Bonjour,

    Pas d'accord avec tout ce qui a été répondu. Le jardin du voisin n'est pas une poubelle ou un dépotoir. Si l'escalier mesure 6m sur 0,70 m et qu'il avait tombé 30 cm de neige, cela fait un grand volume de neige que vous avez balayé chez le voisin. Même si la neige fond au bout d'un certain temps, la durée est différente entre 30 cm tombés naturellement et le 1,26 M3 que vous avez balayé en plus.
    Si encore, vous lui aviez demandé son accord préalable, il n'y aurait peut-être pas eu de souci, mais agir ainsi sans rien dire, c'est abusif.
    En plus qu'il s'agisse du conjoint de la nu-propriétaire, ce n'est pas votre problème : dès l'instant qu'il réagit en son nom pour défendre ses intérêts, vous n'avez pas à lui dire "de fermer sa boite à camembert".
    Ashél a trouvé ce message utile.

  9. #9
    Membre Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Localisation
    Dans la Lune...
    Messages
    134
    Merci Yooyoo pour votre réponse,

    Merci de m'avoir mis dans le droit chemin.

    Donc dans le cas où ils sont absents, que faire ???
    Mr A ne peut tout de même pas rester prisonnier de la neige et attendre qu'ils reviennent ?
    Mr A a des soins quotidiens qui nécessitent qu'il se rende dans une unité de soins.
    Un ambulancier vient le chercher et le ramène.

    Donc en cas d'absence des voisins, ou absence de réponse, ou réponse négative, que faire ???

    Mr A (qui je rappelle a beaucoup de difficultés pour marcher) n'a-t-il pas des droits pour accéder à son domicile ?

    Merci

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Dompp
    Ancienneté
    avril 2008
    Localisation
    loiret
    Messages
    6 440
    Bonjour !
    Il faut pousser la neige dans le sens de la marche jusqu'à la sortir par l'accès à l'escalier. Il ne faut donc pas la pousser latéralement, puisqu'elle tombe sur le terrain du voisin.
    Maintenant, dans la vrai vie, le voisin A devrait aller à la mairie expliquer son cas, pour les faire rire un peu devant l'absurdité du comportement de A et pour que la commune lui vienne en aide, vu son handicap, si la neige revenait (dans vingt ans
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  11. #11
    Membre Junior
    Ancienneté
    décembre 2007
    Localisation
    Dans la Lune...
    Messages
    134
    Bonjour Dompp,

    Merci pour votre réponse.

    J'ai compris. Il faut donc pousser la neige dans le sens de la marche, et donc la déposer à l'entrée de la servitude, en formant une jolie congère.
    Une fois sur la servitude, je fais quoi ? Je la pousse tout le long de celle-ci sur 30m jusqu'à la rue ?

    Donc on a 30cm sur 70cm de large sur 6m +30m de servitude, ce qui fait donc 7.56m3.
    Avec une densité "règlementaire" de 150Kg/m3, ça fait 1t13 de neige à pousser.
    Je ne m'appelle pas "chasse-neige" !!

    Cordialement

  12. #12
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    4 038
    Heureusement depuis elle a fondu (enfin j'espère pour vous !)... et le climat s'est adouci entre voisins ?

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