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Sécurisation d'un puits

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2007
    Messages
    3
    Bonjour,

    Mon voisin a protégé son puits avec quelques tôles et des morceaux de planche. Je ne trouve pas cela très sécurisant, d'autant plus que sa propriété est facilement accessible pour quelqu'un qui veut vraiment y pénétrr. Bien que nous soyons en bon terme (et justement à cause de cela !), j'aimerai le convaincre qu'il doit protéger son puits de façon plus efficace (dispositif complètement fermé par une clé par exemple). Quelle est la législation dans ce domaine et que peut-il arriver en cas d'accident (enfant qui tomberait, personne en état d'ébriété ?).

    Merci de me répondre.

    Hélènech

    PS : désolé, je viens de m'inscrire et je m'aperçois que ce sujet n'est pas dans la bonne rubrique. Je l'ai donc répété dans la rubrique immobilier. Je ne sais pas comment faire autrement, c'est le début sur ce forum que je trouve passionnant.
    Dernière modification par Hélènech ; 22/07/2007 à 19h23.

  2. #2
    Membre Sénior
    Ancienneté
    avril 2006
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    425
    Bonjour,

    je dispose d'un puits avec seulement quelques toles et pierres dessus..
    peut etre s'agit il de moi?

    jai pevu de le fermer par la suite mais pas ds limmediat.

    interessant ce post. quelles sont les lois concernant cela?

    je serai tenté de dire qu'il s'agit d'une propriété privé.. et que meme sans cloture ou a le droit de faire ce que l'on veut?

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
    Localisation
    A l'ouest
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    4 800
    Citation Envoyé par Hélènech Voir le message
    Bonjour,

    ...d'autant plus que sa propriété est facilement accessible pour quelqu'un qui veut vraiment y pénétrr. ...
    Il y a tout et son contraire dans cette phrase. Déjà le fait de pénétrer chez votre voisin est interdit...

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2007
    Messages
    3
    Citation Envoyé par Hélènech Voir le message
    Bonjour,

    Mon voisin a protégé son puits avec quelques tôles et des morceaux de planche. Je ne trouve pas cela très sécurisant, d'autant plus que sa propriété est facilement accessible pour quelqu'un qui veut vraiment y pénétrr. Bien que nous soyons en bon terme (et justement à cause de cela !), j'aimerai le convaincre qu'il doit protéger son puits de façon plus efficace (dispositif complètement fermé par une clé par exemple). Quelle est la législation dans ce domaine et que peut-il arriver en cas d'accident (enfant qui tomberait, personne en état d'ébriété ?).

    Merci de me répondre.

    Hélènech

    PS : désolé, je viens de m'inscrire et je m'aperçois que ce sujet n'est pas dans la bonne rubrique. Je l'ai donc répété dans la rubrique immobilier. Je ne sais pas comment faire autrement, c'est le début sur ce forum que je trouve passionnant.
    Bonjour,

    Bien sûr personne n'a à pénétrer chez vous sans y être invité, mais n'y a-t-il pas "mise en danger de la vie d'autrui" ?

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
    Localisation
    A l'ouest
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    4 800
    Autrui n'a rien à faire chez votre voisin... Ne cherchez pas des pb ou il n'y en a pas !!

  6. #6
    Membre Sénior
    Ancienneté
    avril 2006
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    425
    propriété privé!!!

    jamais de mise en danger quand on fait quelque chose chez soi meme.

    il n'y a pas non plus d'obligation d'enfermer des chiens de gardes pret à vous faire la misere si vous rentrer sur LEUR propriété..
    meme si elle nest pas cloturee.

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2007
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    3
    Donc maintenant quelle réponse à la fin de mon premier post!

    "Quelle est la législation dans ce domaine et que peut-il arriver en cas d'accident (enfant qui tomberait, personne en état d'ébriété ?)".

  8. #8
    Membre Sénior
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    425
    comme vous jaimerais bien la connaitre cette legislation (sil y en a une à ce sujet..)
    à mon humble avis je suis couvert.. et assuré d'ailleurs.

    il est tout de meme fermé par des toles le puits de votre voisin!

  9. #9
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
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    4 800
    Le puit est-il à ras du sol ou il y a-t-il un muret autour ? Si muret, quelle hauteur ?

  10. #10
    Membre Sénior
    Ancienneté
    avril 2006
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    425
    le miens fait un peu moins d'un metre de hauteur.

    generalement, ils ne sont pas a ras du sol je pense

  11. #11
    Pilier Junior
    Ancienneté
    avril 2006
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    A l'ouest
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    4 800
    Je parlais surtout du puit visé par le post de départ

  12. #12
    Membre Sénior
    Ancienneté
    avril 2006
    Messages
    425
    je sais bien..
    mais ca m'interesse aussi car je suis concerné!!

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