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manoeuvre et droit de passage

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2007
    Messages
    1
    Bonjour,

    Nous avons un droit de passage chez nos voisin pour rentrer chez nous. Au bout de ce chemin, il y a notre barriere qui est souvent fermer car nous avons des animaux. Quelque fois, quand nos amis viennent nous voir et que nous sommes absent, comme la barieres est fermé a clef, ils manouvre ou font demi-tour dans le chemin (droit de passage de mes voisins) car ce chemin est un virage donc nous avons largement de la place sans aller sur le fossé. Mais ma voisine nous enguele car d'apres elle nous avons pas le droit de manoeuvrer dans un doit de passage.

    Je sais que nous avons aps le droit de se stationner mais avons nous le droit de manouvrer ?
    J'essaye de trouver des textes, lois la dessus, j'en trouev sur le droit de passage mais aucun texte ne parle de ce qu'on a le droit de faire et de ne pas faire.

    Merci d'avance

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2006
    Messages
    1 004
    Bonjour,

    Un droit de passage est un droit de passage. Celui qui en bénéficie ne peut que demander le passage.
    Normalement, sauf cas de force majeure, vous devez passer sans vous arrêter. On vous laissera éventuellement vous arrêter devant une barrière pour pouvoir l'ouvrir et sortir de la servitude. Je serais porté à croire que les manoeuvres de retournement doivent être faites chez vous. A l'extrême, le proprétaire de la servitude pourrait la réduire à sa largeur minimale par des glissières, et là vous ne pourriez plus manoeuvrer...

    La solution pour vous est de déplacer la barrière et de créer chez vous une petite aire de stationnement et de retournement (ça serait d'ailleurs courtois vis à vis de votre voisin qui doit supporter votre passage chez lui).

    Salutations.
    Dernière modification par Toto333 ; 15/07/2007 à 13h41.

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