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décennale après ouverture de chantier

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2007
    Messages
    3
    Bonjour,

    j'ai un probléme avec l'artisant qui construit ma maison consernant sa décennale j'espére que vous pourez me donner des réponses aux questions que je me pose.

    Voilà notre chantier a démarré le 20 avril, lors du montage du prés avec la banque le maçon nous a fourni une attestation de sa garantie décennale car la banque nous la réclamé au nom de la société mais portant le nom de son associé . 2 mois aprés le 27 février sa décennale arrive a expiration et la société passe au nom de notre maçon avec toute le modification administratif que cela comporte mais il oublie de prendre une décennale a son nom et l'autre est arrivé a son terme.

    Nous, nous envoyons notre ouverture de chantier le 20 avril sans nous douté qu'ils n'ont pas repris de nouvelle assurance décennale et notre chantier débute. Suite a une demande de la banque on lui a réclamer sa nouvelle décennale puisque l'autre était perimé depuis 2 mois là il nous dit qu'il nous la ramenerai rapidement, donc on s'inquiéte pas.

    On l'a relancé plusieurs fois et finalement il nous fourni une attestation d'assurance mais souscrite le 12 juin donc bien aprés le début des travaux sur notre chantier. sur cette attestation il y a écris "assurance valable pour tous chantier ouvert entre le 12 juin 2007 et 31 decembre 2007".

    pour nous notre chantier ayant débuté entre les 3 mois de battement du 27 février au 12 juin des deux décennales l'assurance ne le couvre pas, mais lui dit le contraire.

    j'ai appellé son assurance par deux fois et a chaque fois une reponse différente: 1ére fois on me conseille de prendre un avocat car c'est sur la maison n'est pas assuré. 2éme fois vous inquiété pas s'il sont toujours sur le chantier a travailler aprés la date de souscription de l'assurance alors la maison est assuré (il en sont au toit).

    Sur le net je vois que c'est la date d'ouverture de chantier a la mairie qui compte donc 20 avril 2007 or pour nous l'assurance debute bien aprés cette date je le rappel le 12 juin 2007. re...

    Alors qui croire que faire je sait plus je suis totalement enbrouillé et j'espére que sur ce forum j'aurai enfin des reponses claires.

    merci

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    223
    Bonjour,
    L'entreprise doit pouvoir justifier d'une attestation de responsabilité civile décennale valable à la DOC (date d'ouverture de chantier). Cette attestation doit être au nom de l'entreprise (ou du gérant si nom propre) et doit être valable pour les lots réalisés. il covnietn également de vérifier si l'entreprise est à jour du paiement de ses cotisation.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2007
    Messages
    3
    Citation Envoyé par Aiko Voir le message
    Bonjour,
    L'entreprise doit pouvoir justifier d'une attestation de responsabilité civile décennale valable à la DOC (date d'ouverture de chantier). Cette attestation doit être au nom de l'entreprise (ou du gérant si nom propre) et doit être valable pour les lots réalisés. il covnietn également de vérifier si l'entreprise est à jour du paiement de ses cotisation.
    merci pour la réponse Aiko,

    Je voudrai être sur d'avoir bien compris:

    Avoir obtenu une décennale aprés l'ouverture de chantier n'assure pas ce chantier même si les travaux sont encore en cours aprés la souscription de la décennale. C'est donc bien la DOC qui compte avant tout et non que l'assurance soit souscrite a cheval entre la DOC et la DFC c'est bien çà?

    Merci

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    223
    Bonjour,
    Vous avez tout compris.

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2007
    Messages
    3
    merci beaucoup pour votre aide.

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