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l'acquereur porte plainte pour vol apres accord verbal

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
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    juillet 2007
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    voila j'ai vendu une maison et il restait du bois de chauffage.je l'ai propose au nouvel acheteur si cela l'interraisait je lui vendait ce bois mais voila il s ont emmenagé dans ma maison et n'ont jamais repondu a mes multiples appels et messages deposés dans leur boite aux lettres.donc suite a cela j'ai ete recuperer ce bois et voila que maintenant ils portent plainte pour vol. Que puis-je faire? aidez moi svp.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
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    mars 2005
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    sous les cocotiers
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    Vous ne pouvez pas retourner récupérer du bois qui ne vous appartient plus ....en leur absence en plus ...donc violation de domicile...
    Il fallait l'enlever quand vous avez déménagé ....en effet ce sera considéré comme vol si vous n'avez aucun courrier écrit comme preuve et autorisation de pénétrer sur les lieux !

  3. #3
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    juillet 2007
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    3
    Citation Envoyé par Marieke Voir le message
    Vous ne pouvez pas retourner récupérer du bois qui ne vous appartient plus ....en leur absence en plus ...donc violation de domicile...
    Il fallait l'enlever quand vous avez déménagé ....en effet ce sera considéré comme vol si vous n'avez aucun courrier écrit comme preuve et autorisation de pénétrer sur les lieux !
    comment prouver qu'il y avait accord verbal en ce qui concerne le bois?j'ai en ma possetion la facture de ce bois que j'ai fait cela ne suffit pas a prouver que ces cher acquereur etait d'accord pour que je l'enleve apres le demenagement s'il ne souhaitait la l'acquerrir?

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
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    août 2005
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    Bonjour,

    AUCUNE preuve puisque c'est de l'oral...Vous auriez du l'enlever en même temps que le déménagement...La factue ne suffit pas, là, vous leur avez donné/vendu ce bois avec la maison...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  5. #5
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    juillet 2007
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    3
    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    Bonjour,

    AUCUNE preuve puisque c'est de l'oral...Vous auriez du l'enlever en même temps que le déménagement...La factue ne suffit pas, là, vous leur avez donné/vendu ce bois avec la maison...
    comment cela va ce passé. apres que la police est mon explication?

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    Citation Envoyé par Winnie72 Voir le message
    comment cela va ce passé. apres que la police est mon explication?
    Cela va être difficile de vous justifier....espérons qu'ils seront compréhensifs....et qu'il n'y aura pas de suite pour vous ...vous serez sûrement obligés de restituer le bois...plus peut être une amende...

  7. #7
    Membre Sénior
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    octobre 2006
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    385
    Bonjour,


    Le bois etait il mentionne sur l'acte notarie de vente comme pourrait l'etre un meuble, une cuisine equipee,... laisse par le precedent proprietaire c'est a dire vous?

    Si non, pour moi le bois vous appartient toujours legalement parlant car il ne fait pas partie du bati de la propriete et n'est pas un element fixe a demeure. Vous n'avez fait que debarasser le nouveau proprietaire du bois que vous aviez laisse afin de lui eviter tout tracas.
    Vous avez une facture en bonme et due forme non?

    Souvent nous voyons des messages de personnes qui se plaignent que l'ancien proprietaire a laisse tel ou tel objet qu'ils gardent en attendant que le proprietaire le recupere a ses frais (le logement est vendu vide donc le precedent proprietaire doit tout enlever) ou sont embarassees car ils doivent le mettre a la dechetterie sachant que ceci a un cout.


    Salutations,
    Miky
    Dernière modification par Miky ; 05/07/2007 à 13h25.

  8. #8
    Pilier Junior
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    avril 2006
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    A l'ouest
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    4 800
    Du bois reste... du bois... comme du gravas, du sable ou de la terre... bref, du consommable.
    Une facture va prouver que vous avez acheté du bois à un moment ou à un autre. Mais est-ce celui là ?
    Votre acheteur a "attaqué" en premier... de plus il y a inévitablement la violation de domicile...

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
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    je suis d'accord avec ALOUEST...La maison a été vendue VIDE je suppose, ou alors, les meubles ont été décrits...comment prouver que c'était bien VOTRE bois et qu'ils ne l'ont pas amené avec eux ?? pas possible...Faites une croix dessus...

    De plus, vous êtes entré chez EUX (même en toute bonne foi )faut pas pousser tout de même
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

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