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probleme de litige fin de construction 8 mois apres l'acte de solde des travaux ?

Question postée dans le thème Travaux et Construction sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    9
    bonjour a tous,

    voila, j'ai un gros souci j'en dort plus, j'ai fais construire ma maison par un artisan constructeur tres serieux avec qui j'ai aucun souci.
    ce constructeur, sous traite le lots electricité sanitaire par un autre artisan .
    en fin novembre 2006, j'ai signé la fin des travaux avec mon contructeurs officiel , ayant versee les plus value en accord sur la construction . donc j'ai eu les clefs j'y habite depuis presque 8 mois maintenant.
    hier, coup de telephone, l'artisan electricien,sanitaire ( le lot sous traiter )me contact pour faire le point 8 mois apres sur les travaux realiser sur ca partie. il est venu mesurer les radiateur( alors que sur le lots ils est noté ensemble de 9 radiateurs sans les dimensions), voir les differentes choses installé. et il me dis il va faire les plus et les moins correspondant a son etat signé avec mon constructeur.
    j'attends un rappel pour semaine prochaine, donc une facture. avec des choses en plus , que j'ai moi meme realiser et qu'il va me facturer.

    je presise que sur le solde des travaux avec mon constructeur officiel, il etait noté,ca partie qui est payé, et la partie de la sous traitance , differencier sur le solde qui est noté a payé a tel artisan. j'ai payé aussi cette partie l'annee derniere.

    je reconnais qu'il ya 2 ou 3 choses qu'il a surement oublier ( je suis tres honnetes) , mais pour moi le solde avec le constructeur principal est fait,depuis 8 mois, et on reviens pas 8 mois apres voir un client, alors que la fin des travaux est terminer chercher un peu d'argent parce qu'il fais son bilan de l'annee .

    que faire, quel conduite a tenir .
    merci pour votre aide

    amicalement

    michael.verhaeghe

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Bonjour,

    En effet, vous avez réceptionné le chantier, l'électricien n'a plus RIEN à faire là, surtout que vous n'avez pas de souci !!! la prochaine fois, refusez-lui l'entrée...il n'a plus rien à faire chez vous...

    En plus, le fait de la sous-traitance est transparent pour vous...cela ne concerne que les artisans, vous, c'est au constructeur que vous vous référez...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    9
    merci pour la reponse, mais par quel article de lois je me me referer pour etre sur qu'il peux pas m'ennuyé devant les tribunaux.

    j'ai appeler le service juridique de mon assurance habitation, qui me dis que il ya plus rien a payé concernant ce qui concernne le lot electricité sanitaire.

    SI je suis malhonnete comme lui ? peut til m'attaquer pour une prestation qu'il a fais mais qu'il a pas envoyer de devis et me facture 8 mois apres reception du chantier.5 AVEC bien sur les augmentations) il peut monter de l'or est venir prendre de l'argent 8 mois apres alors.. bonne procedure pour mettre les gens dans les dettes . et vente forcé en qqes sortes sur le prix de la prestations.

    a ma connaissance , le solde et la remise des clefs sont fait, je pense qu'il peut rien y faire.

    comme il est malhonnete qu'il veux revoir des choses qui ete signé conclu est payé, pourquoi moi je serais aussi honnete .

    quel article de lois me protege, concernant la remise des clefs et la fin des travaux. il peut pas venir 8 mois apres reclamer de l'argent ?

    merci pour vos reponses

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bonjour,

    dans la mesure ou vous n'avez jamais eu affaire avec lui(travaux demandés avec ou sans devis...)et que sa prestation a été commandée par votre constructeur je ne vois pas pourquoi vous vous cassez la tête.Vous n'avez dons rien à voir.
    On vous a déja repondu qu'il vous fallait refuser de le laisser entrer.Vous ne le "connaissez" pas.

    Qu'est-ce qu'a à voir votre honnêteté dans cette histoire?
    Je répète :si tous les travaux qui ont été réalisés par cette entreprise sont passés par votre constructeur-se sont donc des travaux sous-taités-vous n'avez à faire qu'avec votre constructeur.
    et comme la fin des travaux a été signée ....

    Cdt

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    9
    peut il m'ennuyé , quel recours il a de son coté ?

    on dort pas tranquille quand meme .
    merci pour vos reponses

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
    Messages
    4 321
    Bonsoir,

    Si j'ai bien compris ,vous avez bien réglé la partie électricité sanitaire à votre constructeur?
    Donc c'est ce dernier qui a bien sous-traité les travaux et qui règle les éventuels problèmes avec son prestataire.
    Cela ne vous regarde pas.
    Si l'entreprise estime que ceci ,cela ...qu'elle voit ça avec votre constructeur mais qu'elle ne vienne pas vous ennuyer.Je répète:vous ne la connaissez pas.
    En plus ,la fin des travaux est signée.

    Comme dit plus haut si elle vient vous casser les pieds ,vous la jetez et l'envoyez régler ses problèmes avec le constructeur.
    On ne peut pas mieux vous dire.

    Vous pouvez dormir tranquille.je ne suis pas spécialiste mais je suis du même avis que celui qui vous a déjà répondu .

    Dans la mesure ou la situation est conforme à ce que j'ai repris de vous ,pas de souçis.Nous sommes d'accord?Bien!

    Bonne nuit.

    Cdt

  7. #7
    Membre Sénior
    Ancienneté
    octobre 2006
    Messages
    385
    Bonjour,


    Si cet artisan electricen ne sait pas ce qu'il a installe et les travaux qu'il a realises, comment a t il facture ses prestations?

    Pour faire simple vous n'avez pas de relation contractuelle directe avec cet electricien.
    Il ne peut pas rentrer chez vous a sa guise (violation de propriete privee) et vous ne devez pas le laisser entrer non plus.

    S'il a des recriminations contre l'artisan constructeur, son donneur d'ordre cela ne vous concerne pas. De toute facon toute facture doit etre adressee a cet artisan constructeur et non a vous. Si vous recevez une facture renvoyez la lui en lui signifiant qu'il se trompe de destinataire.

    Vu que le solde de toute compte a ete signe avec l'artisan constructeur, vous pouvez dormir sur vos 2 oreilles.

    Salutations,
    Miky

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    9
    merci pour tout vos conseils, la semaine prochaine, je l'envoie promener. je previens mon contructeur de ca facon de faire.

    je tiens informer ..

    merci

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    9
    bonjour le forum,

    voila des nouvelles de mon dossier ca peut servir a quelqu'un !

    je me suis renseigné,la loi du 19 decembre 1990 construction avec fourniture est plan paragraphe 4 stipule présisément que tout travaux faisant appel au maitre d'ouvrage doit faire l'objet d'une clause manuscrite spéciphique et paraphée par laquelle il en accepte le cout et la charge.

    jamais eu de devis, je sais pas les prix, il viens 8 mois apres avec la facture.

    le code civil 1315, prevois :
    Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.
    Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation.


    aujourd'hui il doit venir amener, une facture, une association de defense de consommateur, et vos conseils, me dise la meme chose.

    le responssable du chantier etant mon constructeur ,j'ai rien avoir avec le prestataire, je le renvoie avec ca facture chez le constructeur.

    il va surement m'attaqué en justice. mais bon, ca va tout seul, il m'install alors de lors et reviens dans 1 ans me demander payer..

    enfin tout des soucis tout ca.. je suis degouté

    je vous tiens au parfum

    amicalement

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