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sevitude notaire peut il rectifier un oubli

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
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    juin 2007
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    3
    suite à une donation ily a 8 ans mes parents ont divissée leur terrain un geometre a fait un arpentage suivant la route et avons cloturé le terrain. mais ( la route appartient a leur terrain 280 m) sur 40 m se trouve nos 2 entrée. au monemnt de la siganture de l'acte le notaire a fait une serviture réele et perpetuielle à notre plus grand profit et specifier sur l'acte que le portail qui se trouve à l'entrée des 2 propriétes.doit etre deplacer par le nouveau propriétaire 3 m au dessus du point b
    le point a est l'entrée des 2 proprietét.se qui constitura une route accés commun aux 2 proprietés et qui auront chacune leur entrée avec portail.malhereusement le notaire n'a pas donné de distance entre les 2 points a et b mais simplement achuré sur le plan la parti qui constitue uniquement la route d'accés commune. la maison de mes parents à éte vendu 3 foit depuis l'acte. pas de probleme avec les 2 premiers je leur laissé la juissance du portail. le 3 proprietaire 3 ans aprés son achat déplace le potail est veut le mettre aux millieu des 2 entrée en me bloquant ainsi l'entrée à mon 2 eme portail j'ai fait stoppé les traveaux mis un aide juridique mais mon probleme aujourd'hui c'est q'il on pris comme base le plan et prit comme repére la partie hachurée fait par le notaire. messure prise le point b se trouve à 32 m au lieu de 38 metres .le notaire peut t'il réctifier le plan ? peut t'on bloquer mon 2 eme accés pour 6 métres. peut on faire jouer les charges et conditions de vente ou il et indiqué que le proriétere prend les biens dans l'état soit de la contenance sus indiquée quand bien meme la difference exéderait un vingtieme. il serait simple pour eux aujourd'hui de placer leur portail pres du mien mais rien à faire alors aidé mois à trouver une solution je ne peut pas comprendre la méprise de ces gents là leur argent surement .j'aimerais que l'on respecte les derniéres vonlonté de mon pére qui à travaillé toute sa vie 32 ans pour ses 2 maisons et un simple oublie d'un notaire peut remettre en question . merci si vous pouvez m'aider

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
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    14 564
    Bonjour,

    Le problème, c'est qu'il n'y a qu'un simple arpentage de fait, et pas de bornage...c'est par là qu'il aurait fallu commencer !

    Qu'est-il exactement écrit sur les actes notariés concernant cette servitude ? (assiette etc...)
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juin 2007
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    3
    merci deja de me repondre
    il est ecrit sur la constitution de servitude
    que pour me permettre d'acceder à ma parcelle le donateur lui concédent ce qu'elle accepte a titre de servitude réelle et perpetuelle le droit de passer sur le terrain restant leur appartenir plan cadastre.ce droit de passage s'exercera de la façon la plus étendue a mon profit puis ulterieurement au profit de ses successeurs à pieds ou avec tout véhicules de toute nature sur le fond dominant.
    sachant que mes parents était propriétéres depuis 1975 que la donation c'est faite en 98 il y à servitude par destination de pere de famille.
    deux article du code civile le 701 est la prescription plus de trente ans .

    merci de m'aider car la situation m'est difficille, invalide par ma sclerose en plaque je ne doit pas avoir trop de stresse et il m'est arrivée d'etre hospitalisé en raison de la méchanceté et des menaces fait par ces voisins . alors un peu d'ecoute me fait du bien et me donne espoir envert l'etre humain..merci

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Bon, le problème, c'est que l'assiette n'est pas définie..."la plus étendue" possible n'est pas assez précis...il va falloir procéder à un bornage amiable, ce serait mieux...les hachures d'un notaire ne constituent pas une raison suffisante pour tout chambouler Contactez votre notaire, il doit vous aider et vous conseiller pour cette tractation avec le voisin et le géomètre.

    Ne paniquez pas, ne stressez pas ce n'est pas bon pour votre pathologie...ça va s'arranger...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    juin 2007
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    3
    merci
    pour votre reponse j'ai déja comtacté mon notaire mis un avocat qui leur à envoyé des couriers mais pas de réponse de leur par et mon avocat va faire partir une procédure en réfere au tribunal de grande instance car l'amiable ses gents là connaise pas .eux sons riche milliardaire moi pas c'est pour ça que je peut pas me planter car j'ai du emprinter pour payer la procédure. et je veux mettre toutes les chances de mon cotes donc toute les bonnes idées sont à prendres.
    encore merci

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