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Puisard mitoyen

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    2
    Bonjour

    Je dispose d'un puisard mitoyen avec mon voisin.

    Ce dernier en 4 ans ne l'a jamais utilisé.

    Je viens d'acquérir une pompe de surface.
    Dois-je demander l'autorisation à mon voisin afin de puiser l'eau ??

    Merci d'avance

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    Je suppose que c'est un puits et non un puisard (eaux usées)...
    Comment est défini ce puits sur vos actes ?
    C'est cela qu'il faut savoir ...si chacun a un droit de puisage vous n'avez rien à lui demander

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    2
    Merci de notre reponse.

    En fait c'est un puisard pour recuperer l'eau de pluie.

    J'ai regardé dans mon acte notarie mais aucun article est concerné par le puisard.
    Je precise que c'est une habitation que nous avons acheté en VEFA.
    L'acte notarié parle beaucoup du reglement et très peu de la maison.

    De ce fait, puis-je l'utiliser sans son accord ??

    Merci d'avance

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 709
    Il faudrait essayer de savoir à qui il est, il faut voir avec votre voisin ...parlez-en et demandez lui s'il en sait plus ...
    Je trouve curieux que cela n'apparaisse pas sur les actes, voyez avec le Notaire car il vaudrait mieux définir son appartenance et son usage...

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