Vos question à l'Avocat
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vice caché?

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Benjamin Avatar de Kiki80
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    7
    bonsoir,

    Tout d'abord merci pour votre site qui nous en apprend bcp plus que d'interminables recherches veine sur internet.
    Ensuite voici mon interrogation, mon époux et moi avons fait l'acquisition d'une vieille demeure (coup de foudre) et puis géniale pour les enfants qui vont maintenant à pieds à l'école au lieu d'avoir 1h30 de trajet par jours!!
    rien de particulier à signaler avant la vente, nous avions nous pensions posé les bonnes questions hahahah !!!
    premiére journée dans la maison panne de chaudiére fuite et compagnie, mon époux à réparer c un super bricoleur et efficace avec cela ouf,
    deuxiéme journée nous nous sommes aperçu qu'une bonne partie des radiateurs ne fonctionnaient pas (bienfait nous avons fait confiance aux dires des anciens proprio) et enfin nous avons trouvé des trous dans la charpente et là notre notaire est venu en quatriéme vitesse ainsi qu'un expére xylophages et oui des capricornes, mais voilà notre notaire nous demande de contacter les anciens propriétaires et de faire une lettre pour les prévenir des faits et de trouver un compromis, ma question est donc s'agit il bien d'un vice caché ? quels sont nos recours et peut on envisager un arrangement à l'amiable pour le traitement de la charpente ? (pour la petite histoire l'ami de la proprio est architecte !!) merci infiniement de me donner juste quelques conseils qui seront vraiment bien venus

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
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    sous les cocotiers
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    55 710
    Dernière modification par Marieke ; 13/06/2007 à 21h45.

  3. #3
    Membre Junior Avatar de Cat75
    Ancienneté
    février 2007
    Localisation
    Paris
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    95
    Bsr,

    Amiante Plomb Termites Carrez

    allez voir cette adresse. C'est très bien expliqué.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 20/06/2007 à 13h45. Motif: anonymisation

  4. #4
    Membre Benjamin Avatar de Kiki80
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    7
    bonsoir,

    notre notaire nous a signifié durant le compromis que n'étant pas dans une zone à risque sous entendu (les termites) il n'était pas obligatoire de l'effectué, en fait il ne nous a pas laissé le choix, cela ne se fait pas dans la somme, et connaissant peu la région, nous ne nous sommes pas méfiés.

  5. #5
    Membre Benjamin Avatar de Kiki80
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    7
    merci bcp

    nous allons tenté d'y voir plus clair

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Bonjour,

    Vous n'avez pas répondu : avez-vous acheté "En l'état" ?
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    février 2006
    Messages
    19
    Bonjour,

    juste pour préciser : ça ne veut rien dire "en l'état"...
    Au plus juste, la question est :"Avez-vous acheté avec, dans le contrat, une clause d'éxonération de la garantie des vices cachés du vendeur pour les vices qu'il ne connaissait pas ?".
    Désolé de cet en**** de mouche, mais il faudrait quand même que dans ces histoires de vices cachés, on rappelle quand même ce qu'est la loi...

    Chris

  8. #8
    Membre Benjamin Avatar de Kiki80
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    7
    bonjour,
    pardonnez moi je n'ai pas répondu, oui j'ai relu mon compromis de vente , et malheureusement il est bien annoté une clause qui exonére le vendeur des vices cachés !!!???

  9. #9
    Membre Benjamin Avatar de Kiki80
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    7
    par contre je ne me souviens plus si à la lecture de l'acte définitif cela était mentionné, mais je crois que non car le notaire à bien signifié au vendeur qu'il était responsable de tout vice caché , le vendeur paraissait d'ailleur surpris.

    en tous les cas merci de votre interêt.
    Dernière modification par Kiki80 ; 14/06/2007 à 15h21.

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Il faut relire votre acte de vente, car c'est celui là qui fait foi !
    Cela expliquerait donc pourquoi il vous a dit de contacter vos vendeurs...faites-le, et demandez à être soutenu par votre notaire...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    14 564
    Citation Envoyé par Tofenad Voir le message
    Bonjour,

    juste pour préciser : ça ne veut rien dire "en l'état"...
    Au plus juste, la question est :"Avez-vous acheté avec, dans le contrat, une clause d'éxonération de la garantie des vices cachés du vendeur pour les vices qu'il ne connaissait pas ?".
    Désolé de cet en**** de mouche, mais il faudrait quand même que dans ces histoires de vices cachés, on rappelle quand même ce qu'est la loi...

    Chris
    Je vous sens un peu énervé sur ce coup là TOFENAD/Chris - Du vécu peut-être ???

    Je vous signale que la formule "Vente en l'état" est tout à fait correcte et correspond bien à la clause d'exonération des vices cachés...

    Et vous m'excuserez, mais, au vu du nb de posts auxquels je réponds, je me permets parfois de faire des raccourcis, surtout qd tout le monde comprend de quoi je parle...

    Votre message aurait été plus sympa si vous aviez précisé que cette clause n'est absolument pas obligatoire, mais due à l'habitude des notaires (c'est comme le paiement de la taxe foncière au prorata...), et que l'on peut (et doit) la faire ôter de l'acte de vente...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  12. #12
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 710
    Tout à fait d'accord avec toi RAC , on abrège...à force de répondre....x fois sur les vices-cachés ...on se demande si le moteur de recherche sert à quelque chose parfois...
    Donc on appelle une vente en l'état une vente pour laquelle existe la clause de non recours pour vices cachés cela va plus vite...
    La phrase exacte étant :
    "La vente , si elle se réalise , aura lieu aux conditions ordinaires et de droit et notamment , sous celles suivantes aux quelles l'acquéreur sera tenu :
    1) De prendre le bien ci-dessus désigné dans l'état où il se trouvera au moment de la reitération de la vente , sans garantie pour quelque cause que ce soit et notamment :
    -de l'état des batiments , du sol, du sous-sol , des vices même cachés , de vétusté, sauf dispositions législatives ou règlementaires contraires analyséesle cas échéant aux présentes
    -de l'état parasirtaire du bien vendu ....
    -des mitoyennetés, de défaut d'alignement
    Le tout sauf si le Vendeur peut être considéré comme un professionnel de l'immobilier ou sauf s'il y a lieu à l'application des articles 1792 et suivants du Code Civil (cf garantie décennale en cas de travausx de moins de 10 ans)"

    voir aussi :
    Vendre en l'état

    Le respect de la loi n'a rien à voir avec cela CHRIS...il est tout à fait légal de rédiger un compromis avec cette clause
    Le danger c'est que si vous avez signé cette clause, il est extrêmement difficile voire impossible d'obtenir gain de cause
    Par contre cette clause ne peut s'appliquer en cas de vente par agence...vous aviez posé la question sur un post houleux ...responsabilité ou pas de l'agence en cas de vice-cachés...c'est d'ailleurs indiqué...
    Dernière modification par Marieke ; 14/06/2007 à 16h27.

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