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Acquisition d'une grange et des biens à l'intérieur

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Borealis
    Ancienneté
    février 2006
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    Nantes
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    201
    Bonjour à tous,

    Je viens de trouver une grange à rénovée que je souhaite acquérir avec mon ami. Cette grange a longtemps servis de débarras à l'ancien propriétaire et à sa famille. Il y a pleins de choses diverses dont il m'est impossible de dresser une liste : il y a entre autre de vieux outils agricoles, une anciennes carioles, un stock de bois, etc. Et même une vieille 2cv dont on risque de ne jamais trouver la carte grise... Le propriétaire veut vendre la grange sans retirer ce qu'elle contient.

    Je m'interroge quant aux garanties que nous devons prendre sur ces biens.
    J'ai déjà demandé à l'étude qui gère notre dossier d'en dresser une liste pour l'intégrer au compromis.

    Par contre, la valeur du bien que nous achetons a été fixée par rapport à l'immeuble et non sur la valeur des biens contenus.

    Le fait d'intégrer ces biens dans les actes sans ventilation du prix est-il concevable?

    Merci d'avance pour vos réponses.

    Aurore.
    De plusieurs choses, que Dieu nous garde : des et cætera du notaire et des quiproquos d'apothicaire - Dicton populaire

  2. #2
    Pilier Sénior
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    juillet 2006
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    Bonjour,

    Rien ne vous empêche d'inclure le contenu dans le contrat.

    Mais faites attention à la formulation.

    Le Centre des Impôts pourrait demander une évaluation, surtout si le prix de la grange n'est pas un prix du marché.

    Cordialement,

    giantpanda

    PS. votre affirmation: il m'est impossible de dresser une liste - vous voulez dire vous ne souhaitez par la faire!

  3. #3
    Membre Junior Avatar de Borealis
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    février 2006
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    Merci de votre réponse Giantpanda, mais je tiens à être claire.

    Citation Envoyé par Giantpanda Voir le message
    Le Centre des Impôts pourrait demander une évaluation, surtout si le prix de la grange n'est pas un prix du marché
    L'immeuble est bien évidemment vendu au prix du marché! Et bien assez cher pour qu'on s'endette pendant 25 ans ... Le foncier et les murs ont été estimé par un notaire que je ne connais pas et avant notre visite....

    Mon problème est plutôt que les biens meubles qui se trouvent à l'intérieur non sans doute pas fait l'objet d'une estimation. Le notaire, lors de la visite, a demandé au vendeur (78 ans et du caractère) de vider les lieux avant la vente. Ce qu'il a catégoriquement refusé... Nous menaçant de ne pas signé avec nous si nous refusions de prendre ça en charge. Nous lui avons promis de nous en occuper et qu'il ne devait pas s'en faire pour ça. Pour lui nous achetons "en l'état" comme il le dit.

    Citation Envoyé par Giantpanda Voir le message
    PS. votre affirmation: il m'est impossible de dresser une liste - vous voulez dire vous ne souhaitez par la faire
    Là encore je vous arrête... Nous achetons près de 100m² de débarras et de chose accumulé par deux vieux célibataires pendant toute une vie... Par ailleurs, je n'ai vu de l'intérieur de la grange qu'un seule et unique fois. Il y a tellement de bazar là-dedans que ma demande de dresser une liste à l'étude en a fait blemir plus d'un ... Tout pointer va prendre au moins une 1/2 journée.

    Ma question est donc plutôt dois-je l'exiger???
    De plusieurs choses, que Dieu nous garde : des et cætera du notaire et des quiproquos d'apothicaire - Dicton populaire

  4. #4
    Membre Junior Avatar de Borealis
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    février 2006
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    Bonjour à tous,

    Je reviens vers vous, car malgré mes recherches, impossible de savoir comment nous devons faire des biens laissés par le propriétaire dans cette grange.

    Je me demandais si ces objets pouvaient être considérés comme des "objets abandonnés" par son propriétaire. Ou bien s'il fallait que le propriétaire soit inconnu ou que nous ignorions qui il est pour permettre une telle qualification... De la même façon, je me demande si l'intervention d'un compromis de vente n'exclurait pas d'office cette qualification.

    Merci pour vos réponses.

    Bonne journée à tous.
    De plusieurs choses, que Dieu nous garde : des et cætera du notaire et des quiproquos d'apothicaire - Dicton populaire

  5. #5
    Membre Junior Avatar de Borealis
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    février 2006
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    Personne pour m'éclairer???
    De plusieurs choses, que Dieu nous garde : des et cætera du notaire et des quiproquos d'apothicaire - Dicton populaire

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