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litige suite a un achat immobilier

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    3
    le 24 janvier,j ai acheté une partie de maison provenant de la division de celle ci (1928 date de la division). chaque partie est referenciée au cadastre par un numéo bien distinct. Je me suis apercu que le proprietaire de l autre partie dispose de deux pièces appartenat à ma partie.
    mon notaireme confirme que j ai bien acheté la totalité du bien ( surface au sol jusqu au toit)
    Mon voisin lui atteste avoir acheté c est deux piéces en 1983. Aucun règlement de cooproprieté n a été établi a ce jour. aucune traces dans les differents actes notariés sur l achat de ces pièces. Seul la declaration au impots de mon voisin parle de c est pièces. pour les impots , il ne paye pas sur ces pieces vu qu elles appartiennent a l autre partie de la maison.

    je n ai aucu acces à ces pièces vu qu ils ont été murés.

    Suis en droi d acceder à ces pièces afin de murer les passage y donnant acces ( de chez le voisin a chez moi)?
    Qu elles procédure dois je entamer pour reclamer mon droit?
    merci d avance.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonjour,

    Un cas particulier !
    Il faut vérifier aux hypothèques ce qui s'est passé, et votre voisin doit pouvoir vous fournir son acte de propriété des 2 pièces......mais si votre notaire vous dit que vous êtes propriétaire, il y a de fortes chances que ce soit le cas...

    Les pièces sont portées sur la taxe foncière du voisin, mais il ne les paye pas ??? je ne comprends pas, précisez...

    Attendez la confirmation de tout cela avant de faire quoi que ce soit...mais formalisez tout bien par écrit...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    3
    re
    J ai deja pris contact avec le service des hypothèques,pour eux les pièces ne figure pas sur la partie de mon voisin.de plus c est lui qui a déclaré aux impots les pièces mais d après eux ils ne peuvent pas l imposer sur des pièces qu il ne détient pas .d aprés les documents que j ai retrouvé ( actes de vente des deux parties de la maison, ces pièces figuret bien sur ma partie referenciée au cadastre.

    seul mon voisin atteste les avoir acheté.

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    3
    Du nouveau dans mon histoire de pièce.
    Il s avère que lors du partage de la maison en 1928, je remonte assez loin, un des heritier ,pas comptant du partage fais par son defun pere, a harcelé sa soeur durant des années et celle ci pour mettre fin auxdivers querelles familliale a laissé son frere utilisé ces fameuses deux pieces.
    en 1983,le frère a vendu sa partie de maison plus les deux picèces ( qui au vue du partage n ont jamais étées a lui.
    apres recherche aux hypothèque, au impots et dans les archives du notaire , c est fameuses pièces font bien partie du biens que j ai acheté.

    J ai donc mis mon voisin au courant de ceci, mais celui ci continue a atteste que ces pieces font partie de son bien.

    j ai vu un huissier qui me conseil de lui renvoyer un courrier en insistant preuve a l appui de bien vouloir meretroceder ces deux pièces.

    Sachant qu il a l intention de revendre son bien cette année , le notaire me conseille de lui bloquer la vente tant que ce litige n est pas reglé.

    doisengager une procedure au TGI pour regler ce litige?

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