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litige sur un partie de chemin en indivision

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
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    4
    Bonjour à tous,

    Je me tourne vers vous pour des conseils sur une situation ridicule mais vraiment difficile au jour le jour :

    J'ai construit ma maison en 2001 (en même temps que mon voisin) sur un terrain rectangulaire, en pleine campagne bretonne.
    Ma parcelle est située au fon du terrain, et pour y accéder il y a un chemin en indivision avec mon voisin. L'entrée du terrain de mon voisin est située approximativement au milieu de ce chemin.

    Juste avant l'entrée de mon terrain, le chemin s'agrandi à droite en V, et forme donc un triangle supplémentaire de 5 a 7m² maximum. (cf. image en pj)

    Le problème se pose au niveau de ce triangle.. Il y a quelques années j'ai eu l'accord oral de la femme de mon voisin pour entretenir cette partie en y mettant de l'herbe... tout s'est très bien déroulé quelques temps, et j'ai eu le malheur de planter un plant de bambous quelques centimètres sur ce triangle (sans y penser en fait). Mon voisin m'a vu et laisser faire, puis le soir venu est venu arracher le plant sans nous en parler. puis quelques mois après a désherbé ce coin qui j'avais eu du mal à entretenir.

    Le ton est monté, il a contesté l'accord oral que j'avais eu, m'a accusé de vouloir lui voler une partie de son terrain, et m'a mis en demeure de ré-empierrer cette partie sans quoi une entreprise le ferait a mes frais... cette fois la, ne voulant pas chercher les soucis, j'ai obtempéré.
    Les relations ne ce sont pas améliorées, ce cher voisin s'en étant pris a mes enfants parce qu'ils jouaient près de sa boite au lettre tout au bout du chemin (près de la route), en les effrayant franchement, et me disant que je n'avais pas a laisser divaguer mes enfants.. à cette occasion il m'a bousculé, et sur le coup j'ai fait établir un constat médical.

    Ce triangle est devenu très boueux, mélange de terre de pierres et de mauvaises herbes.. et de flaques d'eau importantes. Mon dernier garçon de 2ans 1/2 passe son temps a jouer près de la, et trouvant ce coin potentiellement dangereux (grosses flaques et pierres), nous avons décidés de le combler de terre. Dans la minute, il est venu prendre des photos, et m'a transmit a nouveau une lettre (en AR), que ma femme a déchiré sans même la lire. . Il faut dire qu'on en a deja eu 3, pleines d'allegations mensongères, et qu'il se permettait un comportement proche du harcèlement (qu'il a cessé apres que moi aussi je lui ai envoyé un AR)..
    Comme vous le voyez.. super ambiance , on est vraiment pas habitués à ca en campagne !



    Je voudrais savoir si ce voisin peut nous empêcher de mettre de la terre (sans forcément y rajouter de la pelouse ou des plants, même si ca serait plus esthétique), sachant que ni lui ni aucun membre de sa famille ne va jamais jusque la, et ne s'occupe jamais de cette partie. Peut il également faire venir une entreprise pour ensuite nous envoyer la facture et ce, sans notre accord? Personnellement, je ne vois pas la différence entre entretenir ce morceau de terre, ou entretenir les talus (en indivision pour partie) comme nous le faisons régulièrement (et lui aussi). Par ailleurs, ce monsieur ne se prive pas d'entretenir une bande de terre qui se trouve devant son terrain, entre son talus et la route.. et qui appartient ... à la commune...

    Merci bcp pour votre aide... les relations de voisinage avec un personnage qui ne cherche que la provocation, les histoires, et de mauvaise fois totale, c'est vraiment dur à vivre à la longue.

    Patrick.
    Miniatures attachées Miniatures attachées litige sur un partie de chemin en indivision-terrain.jpg  

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
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    4 321
    Bonjour,
    que disent les actes notariés?

    Bien que non spécialiste j'aurai tendance à dire que rien ne peut se faire sur cette parcelle en indivision sans accord des deux parties.
    maintenant restent les cas ou un des propriètaires peut contraindre l'autre à exécuter certains travaux mais il faut que cela soit nécessaire et justifié.

    cdt

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
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    Région Centre
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    14 564
    Bonsoir,

    Si je regarde votre dessin, la partie conflictuelle est en indivision...DONC vous avez autant le droit de décider ce qui va se faire sur cette partie que votre voisin...si il veut imposer une entrprise, ce sera avec votre accord...si vous voulez y mettre du gazon se sera avec son accord...

    Par contre, je comprends que l'idée du bambou déplise à votre voisin, car si vous ne les plantez pas d'une certaine façon, avec un textile spécial anti-rizome, c'est l'invasion assurée pour votre voisin...et TRES difficile de s'en débarrasser...de là à être odieux...

    DONC, il faut vous mettre tous les 4 autour de la table, afin de décider de ce que vous aller faire de cette partie...si elle existe c'est qu'elle doit bien avoir une utilité, notamment, pour que vous puissiez manoeuvrer...donc, il vaut mieux laisser en pierres (ce n'est que mon avis...)

    Concernant les rapports enfants/voisin, expliquez à votre enfant de ne pas s'approcher de lui...cela évitera les soucis...

    Bon courage, vous allez en avoir besoin !
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Vero1901
    Ancienneté
    mai 2007
    Localisation
    Indre et Loire
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    28 333
    essayez de lui proposer de "partager" l'indivision (par exemple, en la "divisant" sur toute la longueur - mais c'est pas sur qu'il accepte) de facon a ce que chacun fasse ce qu'il se qu'il veut sur "sa" parcelle
    sinon, en qualité de proprietaire en indivision, aucune decision ne peut vous etre imposée en cas de desaccord
    sinon, faites constater l'etat actuel de la parcelle par huissier, entretenez la convenablement (sans non plus "abuser") et en cas de litige, faites comparer le resultat devant un tribunal ... a mon avis, n'importe quel juge vous donnera raison de vouloir entretenir ce terrain plutot que le laisser se deteriorer

  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juillet 2006
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    4 321
    Bonsoir,,

    Votre voisin n'est pas propriètaire de la bande de terrain,pas plus que vous.Vous êtes donc propriètaires tous les deux,d'autres vous l'ont déja dit.

    Je vous ai déja parlé des actes notariés;qu'est-ce que ça donne?
    Existe t-il une clôture entre cette bande et son terrain?Je pense que non.Pourquoi ne pas la réaliser?Tout est borné non?

    Au vu de la configuration,vous pourriez sans doute lui proposer ceci:
    -casser cette indivision et récupèrer chacun la moitié de la surface étant entendu qu'il lui faudra vous laisser un droit de passage.Si cette solution ne lui convient pas,vous pourriez éventuellement lui consentir un petit plus gratuitement.Mais gardez l'angle pour les manoeuvres.

    Cdt

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
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    4
    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    Bonsoir,

    Si je regarde votre dessin, la partie conflictuelle est en indivision...DONC vous avez autant le droit de décider ce qui va se faire sur cette partie que votre voisin...si il veut imposer une entrprise, ce sera avec votre accord...si vous voulez y mettre du gazon se sera avec son accord...
    A l'origine, le gazon avait été mis en place avec son accord oral (oops, pardon, celui de sa femme ! )

    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    Par contre, je comprends que l'idée du bambou déplise à votre voisin, car si vous ne les plantez pas d'une certaine façon, avec un textile spécial anti-rizome, c'est l'invasion assurée pour votre voisin...et TRES difficile de s'en débarrasser...de là à être odieux...
    En grand fan de bambous, je ne me permettrais pas d'en planter sans barriere anti rizhomes, L'emplacement choisi etait très temporaire, (entre 10 jours et un mois grand maximum) pour éviter de laisser griller les plants et nous permettre de faire le trou suffisant et mettre en place la barriere) , nous les avions au debut places sur notre terrain, en limite de bordure, puis pour les proteger des vents (tres forts par chez ous), nous les avions rapproches du talus.. sans faire plus attention que ca aux limites strictes du terrain... avec le recul, c'est vrai que ce n'etais pas tres bien, mais comment expliquer alors qu'il nous regardait et laissait faire, sans venir nous parler (ni meme dire bonjour comme d'hab).. pour venir une fois couchés tout arracher et repartir chez lui tranquillement... vive la communication !

    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    DONC, il faut vous mettre tous les 4 autour de la table, afin de décider de ce que vous aller faire de cette partie...si elle existe c'est qu'elle doit bien avoir une utilité, notamment, pour que vous puissiez manoeuvrer...donc, il vaut mieux laisser en pierres (ce n'est que mon avis...)
    non, selon le geometre, la seule utilité de cette partie est visuelle, pour "ouvrir" visuellement sur le terrain... De toutes maniere, ce triangle est trop petit pour qu'on puisse y faire quoi que ce soit.. on ne peut y poser qu'une serviette de plage au maximum

    Citation Envoyé par Rac8 Voir le message
    Concernant les rapports enfants/voisin, expliquez à votre enfant de ne pas s'approcher de lui...cela évitera les soucis...

    Bon courage, vous allez en avoir besoin !
    Vi, merci des encouragements ... suite au prochain épisode

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
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    4
    Merci pour toutes vos réponses,

    En ce qui concerne les actes notariés, je n'ai pas vraiment pensé les regarder.. je verrais ca dès ce soir.

    Pour ce qui est de la séparation entre la bande indivise et le terrain de mon voisin, il y a un talus sur toute la longueur qui lui appartient, la séparation est donc deja faite.. par contre, entre ce triangle et mon terrain, il n'y a rien du tout (enfin si, de la pelouse )

    quant à séparer l'indivision ; avec une personne censée ca pourrait aller tout seul, mais la, ce voisin n'a qu'un but, nous "embêter" donc il ne consentira certainement pas a partager l'indivision, sachant que je conserverait un droit de passage sur sa partie, il se sentira lésé, et sa fierté en prendrait un serieux coup .

    Pour ce qui est de l'angle, il est vraiment trop petit pour une quelqonque manoeuvre.. (grosso modo un triangle de 5m de long sur 1.5m de large)
    donc a part le rendre plus esthétique, on ne peut rien y faire.

    Ce que je ne comprend pas, c'est son acharnement a s'opposer a ce que cette partie soit moins cahotique et plus esthétique.. vu qu'il ne va jamais jusque là, et que son talus l'empeche de "profiter" visuellemet de ce qui s'y trouve... En rajoutant ca, avec son comportement général (rester "matter" chez nous, ne jamais dire bonjour ou répondre a un bonjour, etc..) je ne vois que la volonté de nous faire des histoires..
    En campagne, ce n'est habituellement pas le genre de relations que l'on a.. surtout s'il sagit de rendre un endroit plus joli... mais bon..
    Quand j'aurais gagné au loto, je ferais bitumer tout ca mais pour ca, il faudrait que je joue

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
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    Et surtout il faudra qu'il vous donne son accord !!!

    On en revient toujours au départ : l'indivision et le mode de gestion de cette indivision...

    Vous êtes face à un idiot, qui, grosso modo, ne veut que vous ennuyer...il va falloir réussir à enterrer la hache de guerre...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  9. #9
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
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    Effectivement, Rac8 tu as bien résumé la situation, et le personnage..

    Depuis, il nous nargue gentillement (du genre a passer sa tondeuse 4 fois pres de chez nous, idem pour sa debroussailleuse et tout ca, en nous "mattant" de facon .. assez prononcée...

    M'enfin .....

    Encore merci a tous pour vos réponses.

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