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Tout à l'égout

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    2
    Bonjour à tous,

    Je me permet de vous écrire car j'ai un gros problème avec ma voisine. je suis propriétaire d'un pavillon et ma voisine utilise une servitude de passage qui m'appartient pour accèder à son terrain. Je fais actuellement des travaux chez moi et je me suis rendu compte que je disposait de 2 regard avec 2 tout à l'égout sur mon terrain (hors de la servitude). Je tire l'eau chez moi et je maperçoit qu'un tout à l'égout m'appartient et que l'autre appartiendrait apparement à mon voisin de derrière. je la tient au courant (elle qui cherchait son regard depuis des mois). Maintenant en plus de la servitude de passage qu'elle a, elle veut que je lui donne les clefs de chez moi pour qu'elle puisse accèder quand elle veut à mon jardin. (Et en plus elle veut qu'on mette ça par écrit chez le notaire).
    Je lui ai dit que je lui refusais de lui donner mes clefs, mais que si le moindre problème se présentait et qu'elle souhaitait accéder à son regard parce que celui est bouché ou pour tout autre problème, c'était OK.
    Elle n'est pas d'accord, elle veut y avoir accès quand elle veut.
    En ce moment elle me harcèle pour que je cède.

    Quel recourt à t-elle, que puis-je faire?

    Merci

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Rac8
    Ancienneté
    août 2005
    Localisation
    Région Centre
    Messages
    14 564
    Bonjour,

    Elle n'a rien à exiger du tout !
    Ok, il y a une servitude des eaux usées, mais vous pourriez très bien lui demander de faire bouger ces canalisations, afin de les mettre sur la servitude de passage... elle n'a pas à EXIGER vos clefs !! et puis quoi encore ???

    Par contre, il serait bon de notifier tout cela par écrit devant notaire, afin de mettre tout au point...
    Noël au balcon, enrhumé comme un con !

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
    Messages
    55 710
    Oui vous auriez du avoir dans ce cas sur votre acte une servitude d'écoulement d'eaux usées que manifestement vous ignoriez ...
    Posez la question à votre Notaire et à votre vendeur et si rien n'est inscrit (en souhaitant que ce ne soit pas volontaire) voyez s'il est possible de faites déplacer ce regard (à ses frais évidemment) car si cette dame est une enquiquineuse...elle va vous casser les pieds...
    Est ce le regard de branchement qui se trouve là ou juste un regard ?
    Si c'est juste un regard demandez de déplacer les tuyaux...sur la servitude ...
    Les 2 terrains appartenaient-ils au même propriétaire ?
    Dernière modification par Marieke ; 22/05/2007 à 16h51.

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    2
    Bonjour,

    Je vous remercie beaucoup tout d'abord d'avoir répondu.

    Pour répondre à Marieke, il sagit bien d'un regard de branchement.
    Les 2 terrains appartenaient à 2 propiétaires différents.
    Ma femme lui à proposé de déplacer les évacuations et de refaire le branchement, elle lui à répondu que c'était trop coûteux.

    On a donc contacté hier notre notaire qui nous à tout de suite rassuré en nous expliquant, que si elle avait un jour un problème d'évacuation on ne pouvais l'empêcher d'y accéder. Mais que cela s'arrête là. Que si elle le souhaite je lui donne l'accord pour installer sur la servitude les évacuations ainsi qu'un regard et que donc tous sera à ses frais. Mais je ne peut l'obliger à le faire.

    Merci encore...

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