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Nuisances de construction.

Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2007
    Messages
    3
    Bonjour,

    Nous habitons dans une rue pavillonnaire calme et il y a quelques jours ont débuté des travaux de terrassement sur un terrain de notre rue sur lequel doivent être édifiés quatre villas et huit batiments pour un total de trente-deux logements.

    Nous avons donc dans notre petite rue une noria de camions poussiéreux qui emmènent de la terre et des gravats, et sur le chantier, il y a des pelleteuses énormes ainsi que des engins équipés de pilons pneumatiques qui tapent pour casser les blocs de roches.

    Le problème, c'est que comme les travaux doivent être terminés avant la fin de l'année, les travaux commencent entre 5h30 et 6h00 le matin, ainsi que les samedis, dimanches et jours fériés.

    La rue est en train de s'organiser en association de défense pour pétitionner, et nous aimerions savoir s'il y a des lois qui empêchent de mener des chantiers bruyants dans des quartiers résidentiels certains jours et à certaines heures ?

    Merci beaucoup pour votre aide.
    Dernière modification par Foggy ; 15/05/2007 à 18h42.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 709
    La loi est la même pour tout le monde il ne peut y avoir de bruit entre 7 h et 20h et uniquement les jours ouvrables chantier urgent ou pas...!
    Il faut voir les Arrêtés municipaux en vigueur...parfois c'est 7h 30
    Chantiers bruyants
    Chantiers bruyants
    Dossier du site www.mon-immeuble.com : Nuisances sonores : les bruits de voisinage
    Dernière modification par Marieke ; 15/05/2007 à 19h04.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    avril 2007
    Messages
    3
    Merci pour votre aide. Nous allons donc rechercher les arrêtés municipaux concernant les horaires autorisées. En l'absence d'arrêté, peut-on considérer que l'horaire par défaut est 8h-20h ?

    Meilleures salutations.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    55 709
    Citation Envoyé par Foggy Voir le message
    Merci pour votre aide. Nous allons donc rechercher les arrêtés municipaux concernant les horaires autorisées. En l'absence d'arrêté, peut-on considérer que l'horaire par défaut est 8h-20h ?

    Meilleures salutations.
    Cela doit être 6 h comme pour le tapage nocturne...mais il faut voir pour les chantiers..en général c'est 7h -20h
    De toute façon voyez en Mairie et unissez vous les riverains pour faire appliquer la loi , les premiers liens indiquent bien comment procéder...
    Je connais un Chef de Travaux pour une grosse boite sur Paris et je vous garantis qu'ils doivent vraiment respecter les textes dans certains quartiers résidentiels....obligatio n de réduire au minimum le bruit (pas avant 9 h), les vibrations (à cause des lustres en cristal) , sans parler des nuisances de poussière...un vrai cauchemar...donc il n'y a pas de raison...ce qui s'applique à certains doit s'appliquer à tous....
    Dernière modification par Marieke ; 16/05/2007 à 11h32.

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    avril 2007
    Messages
    3
    Bonjour,

    Le lendemain, les travaux ont recommencés à 5h30 au marteau-pilon.
    Toute la rue s'est retrouvée sur le chantier à 5h45 et on a expliqué au chef de chantier que c'était pas possible.
    Depuis, ils ont décidé de faire des efforts : les camions roulent doucement pour le bruit et la poussière et ne klaxonnent plus pour se dire bonjour (!) ; plus de marteau-pilon avant 7h00, heure légale ; les travaux commencent bien un peu après 6h00, mais avec des activités peu bruyantes ; et surtout, ils ne sont pas venus du tout dimanche et jours fériés.

    Pourvu que ça dure...

    Encore merci pour votre aide,

    Salutations cordiales.
    Dernière modification par Foggy ; 25/05/2007 à 22h04.

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