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charges locatives exorbitantes

Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2007
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    2
    bonjour,je m'apelle jeremy j'ai 23 ans, je suis pompier professionnel et j'abite a etrechy dans le 91.
    je suis locataire et je paie un loyer de 450e+60 de charge par moi.
    La regularisation des charges n'a pa ete faite en 2005 et faite en 2006 sur 2 ans(2005 et 2006)et elles son exorbitante.le proprietaire declare une facture de fioule de 7000 euro en 2005 et 4600 en 2006 pour 2 appartements et sa maison.Mon appartfait 30m² et lotre fait 50m².Sa maison fai au moins 180m².
    J'ajoute qu'il y a une cuve de 2000 litres pour les 2 apartements et une de 5000 litres pour sa maison mais lui nous fait payer la totalitees sous pretexte ke la facture n'est pas detaillees.Il fait 50 pour cent pour lui et 25/25 pour les apparts ce quii me fait (7000+4600)*25/100=2900e de chauffage pour mon apartement de 30m² je me suis renseigner aupres d'un chauffagiste qui ma fait un calcul je devrait consomer entre 400 et 500euro par an soit 1000 euro pour 2 ans et non pas 2900.Ayant deja donner 60*24=1440 il me reclame donc encor au total 1750 euro(avec la regul de l'eau et des ordure menagere ki sont elle aussi eleve ex OM:140euro en 2005 et 170 euro en 2006 rien que pour mon appartement).Je n'ai pas pu depanser une telle somme.
    A t'il le droit de me reclamer la regularisation de 2005 ki n'a pa ete faites?
    Coment puis-je faire pour contester ces charges qui sont exorbitantes?
    Faut'il aller voir un mediateur ou porter plainte ect...?
    Merci d'avace pour votre reponse car je ne sai pa quoi faire et ne pourrait jamais payer une telle somme.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Si la facture n'est pas détaillée, ce n'est pas compliqué, prendre la totalité de la facture, diviser par 7000 litres, et multiplier par 2000. Vous aurez ainsi votre consommation pour les deux appartements.C'est un mode de répartition un peu injuste, car qui chauffe le plus, on l'ignore.
    Autre solution : les tantiemes. La répartition se fait alors par la surface au tantieme de la"copropriété" puisque tout lui appartient. Ce n'est pas très juste non plus, mais c'eest une solution aussi.
    En tout état de cause, il doit choisir uen des répartition, faute de factures détaillées et ne peut vuos imposer le 50/50 puisqu'il y a deux cuves.
    Il peut vous réclamer un reliquat de charges sur 5 ans en arriere, c'est la loi.
    Concernant les ordures ménagères, demandez lui copie l'avis dde taxe fonciere, idem pour les factures de fioul et autres dépenses imputées. Et revenez nous voir.

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    3 520
    Le propriétaire d'un ensemble divisé en logements (que ce soient des appartements ou des maisons) a tout à fait le droit de fixer librement les règles de répartition des charges mais cette répartition a le devoir d'être cohérente et équitable.
    D'abord, s'il y a 2 cuves, il est sans doute en faute de mutualiser le prix de la foueniture de fuel car il doit justifier les charges à ses loataires. Il est en faute si ces 2 cuves alimentent des installations distinctes. Il n'est pas en faute su ces deux cuves alimentent une seule installation pour les 3 maisons.
    Encore un qui mutualise quand ça l'arrange et qui individualise quand ça l'arrange et qui partage à la louche si ça l'arrange etc. Encore un qui se croit encore sous Zola ou qui se prend pour un Ténardier !
    S'il veut y aller à la louche, pourquoi pas... mais je doute que vous faire supporter la moitié de 2000/7000 soit correct... Imaginons que la cuve de 2000 l pour vos 2 petits logement de vide à raison de 100 l/jour et que la cuve de 5 000 l se vide à raison de 400 l/jour... Avec cette méthode c'est vous qui payez une grosse part du besoin privé de votre propriétaire. Chaque fois qu'l remplit les 2 cuves à la fois, il met 1 000 l dans la vôtre qui sert pour 2 logements et il met 4 000 l dans la sienne pour 1 seul loement !

    Le droit de "revenir" en arrière pour réclammer les charges, le propriétaire l'a, sur 5 ans !
    Le droit de vous demander votre part sur la taxe ordures ménagères, il l'a. Et pour cela, le mode de répartition est écrit noir sur blanc (ou plutôt bleu) sur l'avis de taxe foncière... c'est la valeur locative de votre logement et le détail des logements y figure certainement. Si ce détail ne figure pas, c'est que vous êtes dans une dépendance indissociable... pas dans un logement. Encore du grain à moudre pour mettre votre propriétaire dans le droit chemin.
    Pour la répartition de l'eau, avez-vous eu la grille de partage, le propriétaire est obligé de la fournir... avant, c'est à dire à la conclusion du bail.
    Encore faut-il, pour tout cela, que vous soyez en location vide type loi 1989.
    Prenez votre dossier et allez à l'ADIL de votre secteur. Vous y apprendrez beaucoup de choses.
    Vous pouvez assigner en justice, vous avez certainement de quoi vous défendre mais malheureusement, ce type d'escroquerie n'en est pas une aux yeux de la loi... Ce n'est pas du "pénal", c'est du "civil". Vous ne pouvez pas porter plainte. Quoi que, de fins limiers du juridique ont peut-être de quoi vous expliquer comment faire basculer cela au pénal... Moi, je ne sais pas comment il faut faire.

    En lisant votre demande, je réalise que je l'ai échappé belle. Il y a quelques années j'ai un peu soufert pour trouver en location un logement me convenant. J'ai eu un contact "direct propriétaire" avec quelqu'un qui a commencé à me demander pourquoi je cherchais un si grand logement pour 2 ! (le logement, c'était annoncé T4). J'ai demandé RV pour visiter. J'ai eu droit à un lapin. Mais j'ai trouvé le locataire dans le logement une personne adorable qui m'a fait visiter.
    J'ai visité. Le décor = 1 grnade maison bourgeoise prétentieuse et 3 maisons doubles jumelées genre taudis. Le tout sur une grande parcelle sans éléments permettant de délimiter les morceaux de parcelle attribués à chacun. Une allée commune pour arriver à tout cela et desservant chaque garage car chaque taudis avait, quand même son garage.

    Alors, ces "trop grands T4 pour 2", ils avaient une surface habitable qui ne devait pas réussir à dépasser les 65 m²... déjà que dans mon ancienne ville j'avais vendu mon 70 m² parce que franchement trop petit !

    Vu le décor et le comportement de ce propriétaire, je réalise en vous lisant qu'il devait être de la même trempe que le vôtre. Et franchement, je ne pense pas que j'aurais su demander toutes les grilles de répartition, tous les éléments avant de signer le bail.... Et oui, avec le stress de la recherche, la peur de pas trouver ce qu'on aime, dans le secteur qu'on souhaire, on pense à donner au propriétaire toutes les garanties et on oublie de lui en demander.
    Quand on est à tête reposée ou quand on a le temps pour trouver son nid douillet c'est tellement plus simple que de savoir faire la liste de ce qu'il faut régler avant de signer !
    Finalement j'ai trouvé un appart moche côté déco mais 100 m² logement + 45 m² garage en semi sous sol avec fenêtres + 25 m² de terasse... C'est tout juste assez grand! Une pièce de plus serait la bienvenue. Et côté charges... 85 e par mois pour eau, ménage des communs, jardin collectif toujours léché (même si nous sommes furax de la disparition de 3 magnifiques rosiers grimpants... remplacés par 4 nouveaux encore tous petits... alors, les roses, on va s'en passer pendant quelques temps)...

    Le but, c'était pas de vous raconter ma vie, c'était de vous monter que c'est difficile de trouver et de faire tout ce qu'il faut au bon moment pour se préparer une vie tranquille.
    Le but, c'est que l'atypique, c'est parfois attirant, mais il faut réussir à le "bien border".
    Le but, c'est de ne pas avoir honte si on se trouve dans du médiocre mais clair juridiquement et gestionnairement parlant, alors qu'on aurait bien aimé plus original !

    J'espère qu'avec tout cela vous aurez de quoi raisonner votre propriétaire. Et que d'autres lecteurs sauront négocier et gérer au mieux leurs prises à bail.

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    avril 2007
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    2
    Merci beaucoup pour vos reponses. toute facon je vais faire un clacul moi mm par rapport au millieme;car je ne devrrai payer que a peine 11 pour cent(30*100/280) et s'il n'est pas d'accord j'irais voir la commission de conciliation.Merci encore.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    ............ Encore un qui se croit encore sous Zola ou qui se prend pour un Ténardier !........................ ...
    Il ne faudrait peut être pas exagérer non plus !
    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    ............ ..........Vous pouvez assigner en justice, vous avez certainement de quoi vous défendre mais malheureusement, ce type d'escroquerie n'en est pas une aux yeux de la loi... ................
    Il ne s'agit pas d'une escroquerie, mais d'une répartition des charges fausses. Au locataire de faire avant d'aller en justice, valoir ces droits par les moyens à sa disposition.

    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    ...1 grnade maison bourgeoise prétentieuse ......................... ..
    Prétentieuse probablement car ce n'était pas vous qui logiez dedans !
    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    et 3 maisons doubles jumelées genre taudis. Le tout sur une grande parcelle sans éléments permettant de délimiter les morceaux de parcelle attribués à chacun. Une allée commune pour arriver à tout cela et desservant chaque garage car chaque taudis avait, quand même son garage.Alors, ces "trop grands T4 pour 2", ils avaient une surface habitable qui ne devait pas réussir à dépasser les 65 m²... déjà que dans mon ancienne ville j'avais vendu mon 70 m² parce que franchement trop petit !........................ ...
    Vous devez ignorer ce qu'est un "taudis". De plus si cela ne convenait pas à vos critères, soit, il vous a suffit de passer votre chemin. Un propriétaire qui loue un T4 de 65 m² n'est pas un escroc ! C'est juste son logement quii mesure cette surface. Point barre. Il ne faut pas non plus tout mélanger !

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2005
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    3 520
    Je ne parlais pas d'excroc mais de marchand de sommeil en racontant cette visite. J'ai zappé les détails de mon histoire. L'annonce parlait d'un T4 à grandes pièces ! Le proprio, avec sa remarque "un si grand logement pour 2" en rajoutait. Et de près, c'était que 65 m² tout mouillé de chaud. OK, moi, je sais évaluer en 10 min de visite. Et puis, c'était meublé c'est plus facile à évaluer. Mais la pupart des gens ne savent pas, surtout quand c'est vide ! Et après on voit des messages pour demander comment faire baisser le loyer car on constate qu'on est dans une locataion 2 fois plus petite que ce qui était annoncé.

    Côté taudis, je n'ai pas dit taudis pour la surface... mais pour l'état... Le loyer, OK, il était performant, par rapport à l'annonce et franchement énorme par rapport à la surface et à l'état. OK, l'adresse était "très bien". Mais ça fait pas tout quand même. Les maisons locataives dataient des années 1960 et elle n'avaient jamais vu le moindre entretien depuis, même pas sur les peintures et papiers peints. Je ne vous parle pas de l'état de la douche et celui des wc ! Quant au chauffage ==> c'étaient des appareils appartenant au locataire, il n'y en avait pas !

    Cela dit, j'ai pas été dupe, j'avais bien compris que la gande maison prétentieuse n'était pas celle qui était offerte à la location. Même pour l'achat, même avec largement de quoi la payer, je n'achèterai jamais ce type de maison prétentieuse... Mais elle en disait si long (sachant que c'est là où vivait le propriétaire), ajouté à son discours... sur sa façon de considérer ses locataires ==> le prototype du propriétaire qui doit certainement ne connaître que ses droits et pas ses devoirs ! Et qui doit certainement multiplier les embrouilles pour se faire un max de sous en récupérant 50 fois les mêmes charges. Pour moi, Tenadier, n'est pas une exagération pour qualifier ces marchands de someil.

    J'en ai croisé d'autres des comme cela (au cours de missions professionnelles). La meilleure, celle qui calculait les révisions de loyer de la façon suivante :
    - indice de départ = 100, loyer de départ = 1000
    - révision 1 au bout de 1 an indice = 110 ==> loyer passe à 1100 jusque là tout va bien (1000/100*110=1100)
    - révision 2 au bout de 2 ans indice = 120 ==> loyer passe à 1320 (c'est à dire 1100/100*120)...
    Pas mal, n'est-ce pas ! Surtout au bout de 5 ou 6 ans !
    Chez elle, les locataires n'avaient vraiment pas intérêt à s'incruster ! Même son avocat, car ce genre de personne a forcément un avocat pour l'aider à gérer, n'avait pas réussi à lui faire comprendre qu'il ne fallait pas compter comme cela ! Et elle était en procès avec ses locataires ! la pôvre !

    C'est vous dire si Jejepoker va devoir se défoncer pour mettre son propriétaire dans le droit chemin. J'espère qu'il va y arriver. Vite, l'ADIL pour l'aider et une demande de conciliation...
    Pour moi, une répartition des charges fausse, de cette façon, c'est pas fortuit... c'est intentionnel... d'où mon vocabulaire "escroquerie"....

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de Agnes1
    Ancienneté
    juin 2005
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    6 881
    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    Je ne parlais pas d'excroc mais de marchand de sommeil en racontant cette visite."....
    Vous ignorez alors ce qu'est un vrai marchand de sommeil !

    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    L'annonce parlait d'un T4 à grandes pièces ! Le proprio, avec sa remarque "un si grand logement pour 2" en rajoutait. Et de près, c'était que 65 m² tout mouillé de chaud. .........
    Côté taudis, je n'ai pas dit taudis pour la surface... mais pour l'état... Le loyer, OK, il était performant, par rapport à l'annonce et franchement énorme par rapport à la surface et à l'état. OK, l'adresse était "très bien". ."....
    Dites Fredval, vous n'imaginez tout de meme pas que les propriétaires vont mettre dans leur annonce "maison immonde, moche, petite , loyer très cher en rapport !" Lorsque selon l'adresse, vous voyez "mââââgnifique T4 dans parc arboré 500 €3 ce n'est même pas la peine de se déplacer, il y a forcément un truc qui cloche ! Pas besoin de diplome en immobilier, juste d'un peu de lucidité !

    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    OK, moi, je sais évaluer en 10 min de visite. Et puis, c'était meublé c'est plus facile à évaluer. Mais la pupart des gens ne savent pas, surtout quand c'est vide ! Et après on voit des messages pour demander comment faire baisser le loyer car on constate qu'on est dans une locataion 2 fois plus petite que ce qui était annoncé."....
    Les locataires, que je sache, visitent et signent un bail. On ne les "colle" pas de force dans un appartement qu'ils n'ont pas choisi. Donc s'ils ne sont pas foutus d'estimer une surface à 15 m² près ou comme dans votre cas à 50 % , alors je suis d'accord avec vous, il faut d'urgence voter une loi qui oblige les pourris de propriétaire a ce que ls futurs locataires soient accompagnés du'ne assistante sociale et qu'en prime elle leur tiennent la main pour éviter qu'ils ne tombent dans l'escalier !

    Citation Envoyé par Fredval Voir le message
    C'est vous dire si Jejepoker va devoir se défoncer pour mettre son propriétaire dans le droit chemin. J'espère qu'il va y arriver. Vite, l'ADIL pour l'aider et une demande de conciliation...
    Pour moi, une répartition des charges fausse, de cette façon, c'est pas fortuit... c'est intentionnel... d'où mon vocabulaire "escroquerie"....
    Se "défoncer" non, c'est vrai que c'est fâcheux, mais il lui suffit de faire valoir ses droits à l'aide des lois et réglementations en vigueur. Cela étant , il n'a pas été non plus prudent, en ne faisant pas notifier, noir sur blanc la répartition de ses charges, chauffage et eau.

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